Renseignements sur les voyages hors du Canada
Vous planifiez un voyage à l'étranger? Pensez-vous rapporter des souvenirs ou d'autres produits de consommation? Sachez que certains produits sont interdits au Canada et qu'ils pourraient être retenus à la frontière.
Préparez-vous avant de partir. Renseignez-vous sur les produits assujettis à des exigences de sécurité. Les exigences canadiennes sont souvent plus rigoureuses que celles d'autres pays.
Vivez-vous actuellement à l'étranger avec l'intention de revenir au Canada? Vous comptez déménager au Canada? Assurez-vous de n'apporter avec vous aucun produit de consommation interdit et/ou réglementé au Canada. Ces produits pourraient être retenus à la frontière.
Produits interdits
Voici une liste de certains produits de consommation interdits au Canada et susceptibles d'être retenus à la frontière :
- Marchettes pour bébés;
- Dispositifs d'appui des biberons - support pour biberons permettant à un bébé de se nourrir sans surveillance;
- Balles de type yo-yo - présentent un risque d'étranglement;
- Nécessaires pour gonfler des ballons - contenant un solvant organique poison;
- Bougies - qui se rallument automatiquement après avoir été éteintes;
- Graines de jequirity - y compris tous les articles qui en contiennent;
- Fléchettes de pelouse à bout allongé.
Une liste complète des produits interdits en vertu de la Loi canadienne sur les produits de consommation se trouve dans le Guide de consultation rapide de la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation - 2011
Saviez-vous que?
Les marchettes pour bébé sont interdites au Canada depuis le 7 avril 2004.
L'importation, la publicité et la vente de marchettes pour bébés sont interdites par la loi au Canada. Il est également illégal de vendre de telles marchettes dans des ventes de garage, des marchés aux puces ou au coin de la rue. Si vous en avez une, détruisez-la de façon à la rendre inutilisable, puis jetez-la.
Produits réglementés
Voici une liste de certains produits qui doivent respecter les exigences canadiennes en matière de sécurité :
- Sièges d'auto - Les sièges d'auto doivent respecter les Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada et porter une étiquette sur laquelle apparaît une Marque nationale de sécurité ainsi qu'une étiquette attestant leur conformité (indiquant la taille et le poids de l'enfant pour lesquels le siège a été conçu). Pour de plus amples renseignements, consultez la publication Les achats outre-frontière ne sont pas ce qu'il y a de mieux pour la sécurité de votre enfant
- Vêtements de nuit pour enfants - Ces vêtements doivent satisfaire aux exigences en matière d'inflammabilité. Pour en savoir plus, consultez la publication suivante : Vêtements de nuit pour enfants : Lignes directrices concernant les exigences en matière d'inflammabilité.
- Lits d'enfant - Le nom du fabricant, le numéro de modèle, la date de fabrication et les instructions d'assemblage doivent être imprimés sur les lits d'enfant ou apposés à ces derniers;
- Poussettes - Les poussettes doivent satisfaire aux exigences en matière d'étiquetage et de rendement;
- Jouets - Les jouets doivent satisfaire aux exigences mécaniques, électriques, toxicologiques et d'inflammabilité. Pour en savoir plus, consultez le site Web : Jouets et coffres à jouets;
- Casques de hockey et protecteurs faciaux - Ces produits doivent répondre aux exigences des normes publiées par l'Association canadienne de normalisation (CSA);
- Parcs pour enfant - Les parcs pour enfants doivent satisfaire aux exigences en matière d'étiquetage et de rendement.
Saviez-vous que?
Les cadeaux envoyés au Canada de l'étranger sont assujettis à la
Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation.
Ressources connexes
- Pensez-y et déclarez - Agence des services frontaliers du Canada
- Bon voyage, mais... L'essentiel de l'information pour les Canadiens voyageant à l'étranger - Affaires étrangères et Commerce international Canada
- Apporter des produits de consommation au Canada
- Le magasinage transfrontalier pour des sièges d'auto pour enfant – ce que les parents et gardiens d'enfants devraient savoir - Transports Canada
- Voyager à l'étranger - Affaires étrangères et Commerce international Canada
- Je déclare - Un guide pour les résidents du Canada qui reviennent au pays - Agence des services frontaliers du Canada
- Immigrer ou revenir vivre au Canada - Agence des services frontaliers du Canada
- Renseignements pour les visiteurs au Canada et les résidents saisonniers - Agence des services frontaliers du Canada
- Publications pour l'éducation des consommateurs - Sécurité des produits de consommation
- Guide de consultation rapide de la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation
- Santé en voyage - Santé Canada
Pour de plus amples renseignements sur les produits interdits et réglementés, veuillez communiquer avec les bureaux régionaux du Bureau de la sécurité des produits de consommation.
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