Conseils pour l’évaluation des effets sur la santé humaine dans le cadre d’une évaluation d’impact : Qualité de l’air

Le présent document fournit des conseils généraux permettant d'évaluer les risques potentiels pour la santé humaine liés à la qualité de l'air dans les évaluations d'impact (EI) fédérales des grands projets d'exploitation des ressources et de l'infrastructure qui sont proposés au Canada (par exemple les mines, les barrages et les pipelines). Il traite des principes, des pratiques actuelles de même que des renseignements de base dont Santé Canada tient compte au moment d'évaluer l'étude d'impact ou tout autre document présenté par les promoteurs de projets dans le cadre du processus d'EI.

Ce document a été préparé dans le but de favoriser un processus d'examen des projets efficace et transparent. Aux renseignements de base fournis doivent s'ajouter les renseignements supplémentaires concernant les projets proposés.

Ce document s'adresse à l'Agence d'évaluation d'impact du Canada (l'Agence) et aux intervenants participant au processus d'EI et présente les secteurs d'engagement standards de Santé Canada ainsi que ses priorités afin qu'il y ait suffisamment de données probantes pour appuyer la prise de décisions judicieuses.

Dans le cadre de son évaluation, Santé Canada pourrait suggérer que l'Agence, des commissions d'examen ou d'autres personnes recueillent des renseignements dont il n'est pas explicitement question dans le présent document afin d'évaluer les effets sur la santé de projets proposés. Étant donné que les conseils fournis dans ce document sont généraux et visent à appuyer le processus d'EI, la portée de l'examen de Santé Canada pourrait aussi être modifiée de façon à prendre en compte les conditions spécifiques de chaque projet.

Le présent document porte sur l'évaluation des risques pour la santé humaine associés à la qualité de l'air. Il comprend des renseignements sur la répartition des rôles et des responsabilités en ce qui concerne les questions liées à la qualité de l'air au sein des divers ordres de gouvernement au Canada, les effets de la qualité de l'air sur la santé et leurs indicateurs, et les étapes de l'approche privilégiée par Santé Canada pour évaluer les effets de la qualité de l'air sur la santé.

L'annexe A présente une liste de vérification qui permet de vérifier si les principaux éléments d'une évaluation de la qualité de l'air ont été réalisés et de déterminer à quel endroit cette information apparaît dans les documents de l'évaluation.

L'annexe B recense les Normes canadiennes de qualité de l'air ambiant (NCQAA) et les Objectifs nationaux de qualité de l'air ambiant (ONQAA) de nombreux polluants courants de l'air ambiant en vigueur au moment de la publication du présent document. Le site Web L'air au Canada du Conseil canadien des ministres de l'environnement fournit également des informations clés sur la qualité de l'air au Canada. Des définitions et des équations de conversion des unités sont fournies à la fin de cette annexe.

L'annexe C fournit un exemple de calcul de la mortalité supplémentaire par cancer du poumon due aux particules fines (PM_2,5) pour l'approche recommandée pour la caractérisation des risques sanitaires liés aux gaz d'échappement des moteurs diesel.