Conseils pour l’évaluation des effets sur la santé humaine dans le cadre d’une évaluation d’impact : Les aliments traditionnels 

Le présent document fournit des conseils généraux permettant d'évaluer les risques potentiels pour la santé humaine associés aux contaminants affectant les aliments traditionnels, comme les fruits, le poisson, les fruits de mer et le gibier, dans les évaluations d'impact (EI) fédérales des grands projets d'exploitation des ressources et de l'infrastructure qui sont proposés au Canada (par exemple les mines, les barrages et les pipelines). Il traite des principes, des pratiques actuelles de même que des renseignements de base dont Santé Canada tient compte au moment d'évaluer l'étude d'impact ou tout autre document présenté par les promoteurs de projets dans le cadre du processus d'EI.

Ce document a été préparé dans le but de favoriser un processus d'examen des projets efficace et transparent. Aux renseignements de base fournis doivent s'ajouter les renseignements supplémentaires concernant les projets proposés.

Ce document s'adresse à l'Agence d'évaluation d'impact du Canada (l'Agence) et aux intervenants participant au processus d'EI et présente les secteurs d'engagement standards de Santé Canada ainsi que ses priorités afin qu'il y ait suffisamment de données probantes pour appuyer la prise de décisions judicieuses.

Dans le cadre de son évaluation, Santé Canada pourrait suggérer que l'Agence, des commissions d'examen ou d'autres personnes recueillent des renseignements dont il n'est pas explicitement question dans le présent document afin d'évaluer les effets sur la santé de projets proposés. Étant donné que les conseils fournis dans ce document sont généraux et visent à appuyer le processus d'EI, la portée de l'examen de Santé Canada pourrait aussi être modifiée de façon à prendre en compte les conditions spécifiques de chaque projet.

Le document porte sur l'évaluation des risques pour la santé humaine associés à la consommation d'aliments traditionnels potentiellement contaminés. Il comprend des renseignements sur la répartition des rôles et des responsabilités en ce qui concerne les questions liées aux aliments traditionnels au sein des divers ordres de gouvernement au Canada, les effets de la contamination des aliments traditionnels sur la santé et leurs indicateurs, et les étapes de l'approche privilégiée par Santé Canada pour évaluer les effets sur la santé liés à la consommation d'aliments traditionnels contaminés.

Il fournit des conseils techniques afin d'identifier les aliments traditionnels touchés par un projet donné, d'évaluer les conditions de référence et d'établir les effets prévus à plus long terme si le projet devait se réaliser. Comme pour tous les travaux d'EI, les effets cumulatifs sont un élément central de l'évaluation des aliments traditionnels, tout comme les mesures d'atténuation, de suivi et de surveillance. Bien que ce document ne traite pas des changements possibles d'abondance des aliments traditionnels, il est néanmoins reconnu que les projets peuvent endommager l'habitat et disperser la faune sauvage, modifiant ainsi l'abondance et la disponibilité, et cela devrait également être pris en compte lors de l'évaluation des impacts des projets proposés conformément aux lois fédérales et provinciales en vigueur.

L'annexe A présente une liste de vérification qui permet de vérifier si les principaux éléments d'une évaluation des risques associés aux aliments traditionnels ont été réalisés et de déterminer à quel endroit cette information apparaît dans les documents de l'évaluation.

L'annexe B fournit une liste de documents préparés par ou pour le compte de Santé Canada contenant de l'information pouvant s'appliquer à l'évaluation des risques associés aux aliments traditionnels.

L'annexe C présente des publications ou des ressources où il est possible de trouver des valeurs toxicologiques de référence.

L'annexe D énumère diverses publications regroupées selon les thèmes suivants, qui ne sont pas citées dans le présent document, mais qui peuvent être utiles à l'élaboration de documents concernant les enjeux liés aux aliments traditionnels abordés dans une EI :

• Évaluation des aliments traditionnels et des risques pour la santé humaine
• Enquêtes sur l'alimentation et méthodologie
• Recommandations du Conseil canadien des ministres de l'environnement
• Données sur l'apport alimentaire des Canadiens, y compris les peuples autochtones
• Communication et gestion des risques
• Programme de lutte contre les contaminants dans le Nord et Programme de surveillance et d'évaluation de l'Arctique
• Programmes de surveillance de la contamination des aliments traditionnels
• Sources de données canadiennes concernant les niveaux de contaminants dans les aliments traditionnels
• Autre