Plantes utilisées comme ingrédients non-médicinaux dans les médicaments en vente libre pour usage humain

nom du contact : Enquêtes du BGMIV

Direction des médicaments
Pré Tunney
Localisateur Postal # 0702A
OTTAWA, Ontario K1A 0L2

le 22 septembre 1995

Envoyer aux associations diverses

Je vous envoie, sous ce pli, un document exposant la politique de la Direction des médicaments sur les herbes utilisées comme ingrédients non médicinaux dans la fabrication des médicaments en vente libre pour usage humain.

Cette politique précise la politique actuelle concernant les ingrédients non médicinaux d'origine végétale et apporte certains éclaircissements généraux. Une meilleure connaissance et une meilleure application de cette politique par l'industrie devraient entraîner une amélioration de l'efficacité et, partant, aider la Direction des médicaments à respecter ses standards de performance.

Nous vous prions de noter que la présente politique prend effet immédiatement. Toutes les demandes d'identifications numériques de drogue (DIN) qui seront présentées à l'égard de produits contenant des ingrédients non médicinaux d'origine végétale, et qui seront reçues par la Direction des médicaments après la publication de la présente politique, et toutes les demandes déjà réceptionnées par la Direction, mais non encore acceptées aux fins d'examen, seront soumises à une pré-évaluation visant à déterminer leur conformité à la politique sur les ingrédients non médicinaux, comme le stipule la politique de la Direction des médicaments sur la gestion des présentations de drogues.

En ce qui concerne les demandes d'identifications numériques de drogue acceptées aux fins d'examen avant la publication de la politique, mais dont l'examen n'aura pas encore commencé, nous encourageons les promoteurs à procéder à une mise à jour volontaire. Pour ce faire, ils devront remplir le formulaire de l'annexe III, y joindre une lettre ou un fac-similé indiquant le nom de la drogue et le numéro de contrôle de la demande, et envoyer le tout au Bureau des médicaments en vente libre, au numéro de télécopie (613) 954-6511.

Pour ce qui est des demandes non mises à jour avant d'être acceptées pour examen, nous communiquerons par télécopie avec les promoteurs afin de leur demander des éclaircissements; les réponses jugées incomplètes ou les réponses en retard seront traitées tel que prévu dans la politique de la Direction des médicaments sur la gestion des présentations de drogues.

Si l'examen de la réponse au Clarifax révèle une non-conformité à la politique, un avis à cet égard sera envoyé au promoteur. S'il y a conformité à la politique, mais que d'autres lacunes sont observées dans la demande, une autre télécopie (Clarifax) exposant les lacunes en question sera envoyée au promoteur.

Nous vous prions de noter que les monographies suivantes appartenant à la catégorie IV ont été modifiées pour être conformes à la politique sur les ingrédients non médicinaux d'origine végétale :

• Traitement de l'acné
• Produits antipelliculaires
• Produits antisudorifiques
• Produits nettoyants antiseptiques pour la peau
• Produits pour le traitement du pied d'athlète
• Produits médicamentés pour le soin de la peau
• Agents de protection antisolaire

Nous avons également modifié le formulaire de certification des présentations de catégorie IV, afin de rendre possible l'attestation de leur conformité à la politique et à d'autres lignes directrices. Des copies des monographies modifiées et du formulaire de certification sont disponibles sur le babillard électronique.

Veuillez agréer, Monsieur/Madame, l'expression de mes sentiments les meilleurs.

Directeur exécutif
(original signé par:)

Dann M. Michols

Pièces jointes

Questions de politique
De la Direction des médicaments

11 septembre 1995
091195.EXT

Plantes utilisées comme ingrédients non-médicinaux dans les médicaments en vente libre pour usage humain

Objet

La présente politique a pour objet de décrire les conditions dans lesquelles des ingrédients non médicinaux d'origine végétale (plantes) ayant des propriétés thérapeutiques peuvent être acceptés dans des médicaments en vente libre destinés à l'usage humain et de préciser les renseignements que les fabricants auront à présenter pour confirmer le respect de ces conditions.

Ampleur

La présente politique s'applique aux médicaments en vente libre pour usage oral et topique chez les humains, tel qu'identifiés plus bas. Il est à noter que sont exclues les préparations homéopathiques et celles qui sont restrictives quant à la présence d'ingrédients non-médicinaux d'orgine botanique (par example une exigence d'une monographie de la Catégorie IV).

Politique

Partie A - Produits topiques en vente libre à appliquer sur la peau indemne

1. Des substances d'origine végétale peuvent être ajoutées comme ingrédients non médicinaux, pourvu :
   1. qu'elles soient mentionnées dans le Cosmetic, Toiletry and Fragrance Dictionary^{Note de bas de page 1},
   2. qu'elles ne figurent pas dans l'annexe F ou l'article C.01.038 de la loi et des règlements des aliments et drogues (Annexe I),
   3. qu'elles soient à l'intérieur des limites précisées dans l'Annexe I,
   4. qu'elles ne présentent pas la ou les mêmes effets pharmacologiques que les ingrédients médicamenteux.
2. Les renseignements contenus dans la demande d'identification numérique de drogue (DIN) et dans le formulaire d'attestation de la demande seront considérés comme suffisants pour confirmer le respect de la partie A du présent document.

Partie B - Médicaments en vente libre destinés à la voie orale

1. Seules les substances d'origine végétale considérées comme présentant un risque négligeable pourront être acceptées comme ingrédients non-médicinaux dans les médicaments en vente libre ingérés par voie orale. Certaines plantes considérées comme inacceptables à cet égard sont énumérées dans l'Annexe II. Il convient de signaler que cette liste n'est présentée qu'à titre indicatif et n'est pas nécessairement complète.
2. La quantité d'un ingrédient non-médicinal d'origine végétale administré quotidiennement ne doit pas excéder 10 % de la dose journalière thérapeutique la plus faible dont il est fait état dans la documentation sur les plantes traditionnelles.
3. Dans le cas de deux plantes ou plus ayant des propriétés apparentées, les effets pharmacologiques sont considérés comme additifs et l'activité combinée ne doit pas excéder, pour le même effet pharmacologique, 10 % de la dose journalière thérapeutique la plus faible dont il est fait état dans la documentation pour chaque ingrédient visé.
4. Une présentation de drogue pour un produit contenant un ou plusieurs ingrédients non-médicinaux d'origine végétale peut être acceptée pour examen si elle est conforme à la politique et à d'autres dispositions. Les renseignements figurant dans la présentation doivent confirmer le respect des conditions suivantes :
   1. il n'y a pas d'ingrédients non-médicinaux d'origine végétale identifiés comme étant inacceptables (Annexe II);
   2. un formulaire d'évaluation de la plante, rempli conformément aux instructions de l'Annexe IV, est joint à la présentation;
   3. la présentation est accompagnée de photocopies de deux références sur les produits d'origine végétale (Annexe III) avec la page titre (titre, année, auteur, lieu de parution) et la monographie indiquant :
      1. les effets pharmacologiques présumés et les applications thérapeutiques de la partie du végétal employé, comme précisé dans le dossier de présentation (p. ex., feuilles, racines), et
      2. la posologie minimale :
         • de la partie du végétal dans le produit, comme précisé dans le dossier de présentation (p. ex., feuilles, racines, tige...) et
         • de la forme utilisée, comme précisé dans la présentation (p. ex., extrait pulvérisé, extrait liquide, feuilles pulvérisées, teinture...)
   4. lorsqu'une plante est présente sous une forme concentrée (extrait, teinture), les spécifications doivent être indiquées de la manière suivante :
      1. si les spécifications sont exactement les mêmes que celles figurant dans les références fournies, tant sur le plan de la concentration (p. ex., 1:5) que sur celui de la teneur en alcool (le cas échéant), elles doivent être déclarées comme telles dans la présentation,
      2. si les spécifications diffèrent de celles figurant dans les références fournies, elles doivent être déclarées comme suit, avec mention de l'équivalent en plante desséchée à l'état brut :
         
         
         • Romarin (feuille)............... X mg
           (Rosemarinus officinalis)
           (extrait liquide 1:5 dans de l'alcool à 25 %)
         • Passiflore (extrémités aériennes)... Y mg
           (Passiflora incarnata)
           (extrait solide 1:5)
         Cela signifie que chaque unité du produit fini (p. ex., unité posologique, millilitre) contient l'équivalent de X mg ou Y mg respectivement de la plante desséchée à l'état brut produits par l'extrait liquide ou solide (en tant que source).
         
         En ce qui concerne la composition de l'extrait lui-même :
         
         Extrait solide : 1:5 signifie que 1 g d'extrait a été obtenu à partir de 5 g de matière première desséchée
         
         Extrait liquide 1:5 signifie que 1 g de matière première desséchée a été utilisé pour préparer 5 ml d'extrait liquide
         
         Dans le cas des extraits liquides, la concentration d'alcool dans l'extrait devrait être également déclarée dans l'exemple ci-dessus.
   5. la plante utilisée comme ingrédient non-médicinal est présente en une quantité qui ne dépasse pas 10 % de la dose de référence minimale, calculée conformément aux instructions de l'Annexe III;
   6. l'activité combinée de deux ou plusieurs plantes utilisées comme ingrédients non-médicinaux ayant des propriétés apparentées donne dans le produit une concentration médicamenteuse qui ne dépasse pas 10 % pour le même effet pharmacologique;
   7. les plantes utilisées comme ingrédients non-médicinaux ne doivent pas avoir le même effet pharmacologique que les ingrédients végétaux médicinaux.

Partie C - Médicaments en vente libre non compris dans A ou B

Ce groupe comprend, sans y être nécessairement limité, les médicaments administrés par voie rectale, vaginale, nasale, otique, oculaire et sublinguale, ou topiquement sur la peau abrasée. L'acceptabilité des plantes utilisées comme ingrédients non- médicinaux dans ces produits sera déterminée cas par cas, car la Direction des médicaments doit être convaincue que leur présence n'entraîne aucun risque additionnel.

Application

Dès publication de la politique, les demandes reçues par la Direction des médicaments et qui y sont assujettés, seront examinées pour en déterminer la conformité à la politique. Ceci est conforme à la Politique de la Direction des médicaments sur la gestion des présentations de drogues.

Pour ce qui est des produits de la Catégorie IV, une déclaration de conformité aux politiques publiées est jointe au formulaire d'attestation d'une demande de DIN.

Annexe I - Ingrédients végétaux à ne pas employer ou à employer en concentration limitée dans les produits assujettis à la partie A

Les ingrédients qui suivent figurent dans le Dictionnaire de la CTFA^{Note de bas de page 1}, mais sont assujettis aux limites suivantes en tant qu'ingrédients non médicinaux présents dans des produits topiques pour application sur la peau indemne :

Extrait de rauwolfia
(Annexe F)
concentration 0

Extrait de Centella asiatica (Extrait d'hydrocotyle)
(Annexe F)
concentration 0

Essence de wintergreen
jusqu'à 1 % de salicylate de méthyle

Cette liste est donnée à titre informatif seulement, et n'est pas nécessairement complète.

Annexe II - Liste des plantes inacceptables comme ingrédients non médicinaux pour les produits visés par la partie B, ingérés par voie orale

Nota : Noms botaniques en caractères gras

Synonymes anglais (A)

Cette liste est donnée à titre informartif et nést pasnécessairement complète.

Annexe III

Exemple 1 :

On vérifie comme suit la conformité à la limite de 10 % d'un produit renfermant, sous forme non concentrée, un ou des ingrédients non médicinaux d'origine végétale :

Calculez le % de médicament de chaque ingrédient végétal à l'aide de la formule suivante :

dose quotidienne minimale de référence.... X mg
teneur dans la dose quotidienne minimale.... Y mg

(voir l'exemple dans le tableau ciaprès)

Identifiez et joignez les deux références utilisées; veuillez noter que toutes les effets pharmacologiques qui y sont mentionnées doivent être indiqués; les doses doivent correspondre à la partie de la plante et à la forme pharmaceutique utilisées.

Exemple 2 :

La conformité à la limite de 10 % d'une plante sous forme concentrée (extrait, teinture) est vérifiée en calculant 10 % de la dose minimale quotidienne comme suit :

1. lorsque les spécifications de la forme posologique sont exactement les mêmes que celles indiquées dans les références fournies :
   
   ex. le produit X contient :
   teinture d'échinacée (E. augustifolia) (1:5 dans l'alcool à 45 %) comme ingrédient non-médicinal
   
   dose de référence ::
   1 - 2 ml de teinture d'échinacée 1:5 (dans l'alcool à 45 %)
   
   la quantité maximale de cet extrait qui peut être fournie par la dose quotidienne du produit est :
   
   
   
2. lorsque les spécifications de la forme posologique diffèrent de celles indiquées dans les références fournies :
   
   ex. le produit Y contient :
   
   Capsicum (C. minimum) (extrait de fruits secs 1:3)
   
   doses de référence :
   
   trois fois par jour :
   fruit sec 30 - 120 mg ou
   teinture 1:20 dans l'alcool à 60 %, 0,3-1 ml ou
   teinture forte 1:3 dans l'alcool à 60 %, 0,06-0,2 ml
   
   comme les spécifications des doses de référence diffèrent de celles du capsicum concentré non-médicinal présent dans le produit, l'équivalent en poids de la plante desséchée (exprimé comme au point 4 d) de la partie B de la politique) doit servir de base pour le calcul de la limite de 10 %
   
   
   
   * Extrait liquide, extrait solide, extrait pulvérisé, etc.

Annexe IV

La liste suivante de textes de référence est présentée uniquement à titre indicatif et n'est pas complète. Elle comprend un certain nombre de textes de référence à la disposition de la Direction des médicaments. Bien que certains ouvrages soient plus souvent consultés que d'autres, la Direction des médicaments n'endosse aucune des références présentées et reconnaît que des références non citées dans cette collection peuvent fournir des renseignements tout aussi valables.

Veuillez noter que les données plus récentes sur la toxicité auront la priorité par rapport aux renseignements présentés dans les ouvrages suivants sur l'usage traditionnel.

Herbals - General/ Produits a base d'herbes- général

• American Chemical Society, Folk Medicine, Washington, DC, Editor: Richard P. Steiner, 1986.
• Blackwell, William H. Poisonous and Medicinal Plants. Englewood Cliffs, New Jersey : Prentice Hall, 1990.
• Boca Raton, CRC Handbook of Medicinal Herbs, edited by James A. Duke, Florida : CRC Press, 1985.
• British Herbal Medicine Association, British Herbal Compendium, Vol. 1. Published by the , Great Britain, 1992.
• Canadian Pharmaceutical Journal, Herbal Plants Issues from 1985.
• Castleman, Michael. The Healing Herbs. Emmanus, Pennsylvannia : Rodale Press, 1991.
• Claus, Edward P., et al. Pharmacognosy, Philadelphia, Lea & Febiger, 1970.
• CRC Press, Herbal Drugs and Phytopharmaceuticals, Medpharm Scientific Publishers, Ed. Norman Grainger Bisset, London, 1994.
• De Smet et al, Adverse effects of Herbal Drugs, vol. 1 & 2. , 1992, Springer Verlag.
• Gaia Books, The Complete New Herbal, London, , 1988.
• Gaia Books Ltd., The New Age Herbalist, New York, 1988.
• Grieve, M. A Modern Herbal. New York : Dover Publications, Inc., 1971.
• Hamon N.W., and Blackburn J.L., Herbal Products. Winnipeg, Cantext Publications, 1985.
• Lawrence Review of Natural Products, edited by Lawrence Liberti. Copies from 1985.
• Lust, John. The Herb Book. Toronto : Bantam Books, 1983.
• Osol, A. and Farrar, G. The Dispensatory of the United States of America 25th edition. Philadelphia : J.B. Lippincott, 1955.
• Polunin Miriam and Christopher Robbins, The Natural Pharmacy. Great Britain, Ed. Helen Barnett, 1992.
• Spoerke, David G. Herbal Medications. Santa Barbara, California : Woodridge Press Pub. Co., 1980.
• Stodola, Jiri and Frantisek Severa, The Illustrated Book of Herbs, Artia Prague, Ed. Sarah Bunney, 1984.
• Talalaj, S. and Czechowicz, Herbal Remedies: Harmful and Beneficial Effects. Australia, Hill of Content Publishing Pty Ltd, 1989.
• The Pharmaceutical Press, Martindale : The Extra Pharmacopoeia, 29th edition, ed James Reynolds, London, 1989.
• Tyler, V.E., Herbs of Choice: The Therapeutic Use of Phytomedicinals. Haworth Press, 1994.
• Tyler, Varro E., The Honest Herbal, Philadelphia, George F. Stickley Company, 1982.
• Tyler, Varro E. The New Honest Herbal. Philadelphia : George F. Strickley Company, 1987.
• Tyler, V.E., Brady L. and Robbers J. Pharmacognosy. Philadelphia: Lae & Febiger, 1988.
• Van Nostrand Reinhold Company, Herbs and Herbalism, edited by Malcolm Stuart, New York, 1979.
• Weiner, Michael, Weiner's Herbal. Stein and Day Publishers, New York, 1980.
• Weiss, Rudolf Fritz. Herbal Medicine Beaconsfield, England : Beaconsfield Publishers Ltd, 1988.
• Willard, Terry. Textbook of Advanced Herbology. Calgary, Alberta. Wild Rose College of Natural Healing, 1992.
• Willard, Terry. Textbook of Modern Herbology. Calgary, Alberta. C.W. Progressive Publishing, 1988.
• Willard, Terry, The Wild Rose Scientific Herbal. Wild Rose College of Natural Healing, Canada, 1991.
• Wren, R.C. Potter's New Cyclopaedia of Botanical Drugs & Preparations. Saffron Waldon, England : C.W.Daniel Co. Ltd., 1989.

Pharmacopeias / Pharmacopées

• British Herbal Pharmacopoeia, Vols 1-3. Produced by the British Herbal Medicine Association Scientific Committee, 1980/81.
• British Herbal Pharmacopeia, Vol. 1. Published by the British Herbal Medicine Association (revised by the Scientific Committee), 1990.
• British Pharmaceutical Codex. London: The Pharmaceutical Press. Prepared by the Pharmaceutical Society of Great Britain, 1968.
• British Pharmacopeia. 1993, with subsequent Addenda up to 1995.
• European Pharmacopeia, 2nd Edition, Part I, 1980; Part II, First fascicule (1980) to tenth fascicule. Published by Maisonneuve S.A., 57160 Saint-Ruffine, France, under the direction of the Council of Europe.
• The International Pharmacopeia,
• Pharmacopée Internationale, Vol. 1-3, Organisation mondiale de la santé, 1980-1981.
• The United States Pharmacopeia, The National Formulary (USP XXIII-NF XVIII). U.S. Pharmacopeial Convention Inc., 1995.

Chinese herbal / Produits a base d'herbes chinoises

• Chang, Hson-Mou and Paul Pui-Hay But, Pharmacology and applications of Chinese Materia Medica, Vol. 1 & 2, Philadelphia, World Scientific Publishing Co Pte Ltd, 1986.
• Chinese Herbal Medicine. Washington, Eastland Press Inc., 1993.
• Duke, J.A and Ayensu, E.S. Medicinal Plants of China (2 Vols). Algonac, Michigan: Reference Publications Inc., 1985.
• Huang, Kee Chang, The Pharmacology of Chinese Herbs, Kentucky, CRC Press, 1993.
• Keys, John D. Chinese Herbs. Tokyo:Charles E. Tuttle Company, 1981.
• Khory, Rustomjee Naserwanjee, et al, Materia medica of India and their therapeutics, New Delhi, Neeraj Publishing House, 1985.
• Kirtikar, K.R. et al, Indian Medicinal Plants, IndiaLalit Mohan Basu, Second Edition.
• Kurup, Dr. P.N.V. et al, Handbook of medicinal plants, New Dehli, Central Council for Research in Ayurveda and Siddha (CCRAS), 1979.
• Leung, Albert Y., Chinese Herbal Remedies, New York:Universe Books, 1984.
• National Academy of Sciences, Herbal Pharmacology in the People's Republic of China. Washington,D.C. : , 1975.
• Running Press, A Barefoot Doctor's Manual, A translation of the Official Chinese Paramedical Manual. Philadelphia, Pennsylvania:, 1990.