Le gouvernement du Canada va de l'avant avec la modernisation de l'Office national de l'énergie

Le 8 novembre 2016                              Ottawa                                      Ressources naturelles Canada

Pour exploiter nos ressources et les acheminer aux marchés dans le respect de l’environnement, nous avons besoin de processus réglementaires qui inspirent confiance à la population.

Certains Canadiens de la classe moyenne se sont dits préoccupés par la démarche de l'Office national de l'énergie et de son impact sur l'environnement et l'économie. C'est pourquoi, en janvier 2016, le gouvernement du Canada a adopté des principes provisoires pour guider ses décisions relativement aux grands projets, puis en juin il a annoncé une révision approfondie des processus d'évaluation environnementale et d'examen réglementaire.

Aujourd’hui, le ministre des Ressources naturelles du Canada, l’honorable Jim Carr, a annoncé la mise sur pied d’un comité de cinq experts mandaté pour recommander des moyens de moderniser l’organisme fédéral chargé de réglementer l’énergie au Canada : l’Office national de l’énergie.

Le comité d’experts sur la modernisation de l’Office se compose de David Besner, de Wendy Grant-John, de Brenda Kenny et des coprésidents Hélène Lauzon et Gary Merasty. Son expertise touche notamment aux domaines suivants : politiques, énergie, affaires, environnement, science, questions régionales et savoir autochtone.

Outre les responsabilités de l’Office quant aux évaluations environnementales, ledit comité examinera la structure, la gouvernance, le rôle et le mandat de l’Office, en cherchant notamment à renforcer la participation citoyenne et autochtone aux examens réglementaires. Le mandat du comité est décrit dans son cadre de référence, qui reflète les commentaires reçus du public en juin et en juillet. Le comité prendra les avis des Canadiens en personne et en ligne, et s’assurera d’obtenir les points de vue des Autochtones. Des fonds ont été débloqués pour soutenir la participation des peuples autochtones à ce processus.

Des précisions sur les plans de mobilisation du comité seront données, tout comme des occasions de faire des commentaires en personne ou en ligne. Le comité d’experts sur la modernisation de l’Office devrait remettre son rapport et ses recommandations au ministre des Ressources naturelles d’ici le 31 mars 2017. Le rapport sera rendu public.

Pour les grands projets déjà à l’étude, le gouvernement continuera de compter sur l’Office pour appuyer la prise de décisions importantes, d’après les principes provisoires annoncés en janvier 2016.

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Liens pertinents

Modernisation de l’Office national de l’énergie – http://www.modernisation-one.ca/one-bienvenue   
Notes biographiques des membres du comité d’experts– http://www.modernisation-one.ca/le-comite-dexperts
Mandat du comité d’experts – http://www.modernisation-one.ca/cadre-de-reference
Principes provisoires – http://nouvelles.gc.ca/web/article-fr.do?nid=1029999

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