Stratégie de mobilisation internationale sur la diversité des contenus en ligne

L’élaboration de la Stratégie de mobilisation internationale du ministère du Patrimoine canadien sur la diversité des contenus en ligne a débuté dans le cadre d’une série de rencontres et de discussions ouvertes et transparentes guidées par les principes clés suivants :

• la société civile, le secteur privé et les gouvernements sont conjointement responsables de favoriser la diversité des contenus en ligne;
• ces acteurs peuvent tous adopter des pratiques favorables à la diversité des contenus à l'ère numérique.

Ces principes s'inspirent des normes internationales actuelles sur la diversité culturelle, en particulier :

• La Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (UNESCO, 2005).
• Ses Directives opérationnelles sur la mise en œuvre de la Convention dans le monde numérique (UNESCO, 2017).

Rencontres internationales et déclarations

Rencontre internationale à l'université de Stanford, en Californie

Une première étape concrète a été franchie en mars 2018 lors d'une rencontre internationale d'experts à l'université de Stanford, en Californie, aux États-Unis. Intitulée Governance Innovation for a Connected World: Protecting Free Expression, Diversity and Civic Engagement in the Global Digital Ecosystem (en anglais seulement), la rencontre était organisée en collaboration avec Patrimoine canadien, le Centre for International Governance Innovation (CIGI) et l'université de Stanford.

La rencontre — qui s’est déroulée selon la règle de Chatham House (en anglais seulement) — visait à encourager des échanges ouverts entre les représentants de gouvernements, du secteur privé et de la société civile sur divers sujets, y compris la désinformation et la diversité des contenus. Les participants ont aussi discuté des forces et des faiblesses de différents modèles de gouvernance.

Le rapport de la rencontre à l’Université Stanford (format PDF) résume les interventions des différents participants. On arrive à la conclusion qu’une approche multipartite est nécessaire pour aborder les défis complexes et interreliés relatifs à la gouvernance d’Internet dans le but de protéger les valeurs de la liberté d’expression, de la diversité et de la participation citoyenne.

Déclaration conjointe Canada-France

En avril 2018, le Canada et la France signaient la Déclaration conjointe sur la diversité culturelle et l'espace numérique. Le Canada signalait alors publiquement son intention de lancer un dialogue ouvert et multilatéral sur la diversité des contenus dans le monde numérique.

La Déclaration représente un bon point de départ pour arriver à une entente globale. Elle énonce que les gouvernements, le secteur privé et la société civile doivent :

• appuyer la création, la découvrabilité et l’accessibilité de contenus diversifiés locaux, régionaux et nationaux;
• aider à faire en sorte que les créateurs de contenus soient rémunérés et bénéficient d’une viabilité financière;
• encourager la qualité et la transparence des nouvelles et de l’information;
• veiller à ce que les créateurs et les consommateurs aient accès à l’information concernant l’impact des algorithmes sur l’accessibilité et la découvrabilité des contenus numériques.

Rencontre internationale à Ottawa

Une autre étape importante a été franchie avec la tenue de la rencontre internationale sur la diversité des contenus à l’ère numérique. Patrimoine canadien a organisé cette rencontre en collaboration avec la Commission canadienne pour l’UNESCO, les 7 et 8 février 2019, à Ottawa.

Les objectifs de la rencontre étaient les suivants :

• approfondir la compréhension commune des enjeux;
• mettre en évidence les leçons apprises et les pratiques exemplaires;
• indiquer les mesures qui pourraient être mises en œuvre par les gouvernements, les responsables des plateformes numériques et les organisations de la société civile.

La rencontre s'est déroulée selon la règle de Chatham House. Pour appuyer les discussions, des experts universitaires ont aussi préparé cinq documents de travail sur des enjeux liés à la diversité des contenus. Vous pouvez aussi prendre connaissance du programme de la rencontre.

Il est possible de consulter la liste des participants et le rapport de la rencontre.