Les microbilles sont de petites particules de plastique qui sont environ de la taille d’une mouche à fruits. Elles sont utilisées dans toute une gamme de produits, y compris des produits de soins personnels comme les lotions de soins pour la peau, les cosmétiques, les dentifrices, les shampoings, les crèmes exfoliantes et certains médicaments vendus sans ordonnance. Elles peuvent être utilisées pour aider à exfolier ou à nettoyer, ou simplement pour offrir une certaine sensation ou finition. Elles se trouvent souvent dans l’environnement lorsque les produits qui en contiennent sont évacués par les conduits de drainage des eaux ménagères.
Le gouvernement du Canada prend des mesures afin d’aborder le rejet des microbilles dans l’environnement dans le cadre de son plan de gestion des produits chimiques. Mis en application conjointement par Environnement Canada et Santé Canada, ce plan est une initiative importante qui traite des produits chimiques utilisés au Canada et qui permet de prendre des mesures sur ceux qui sont nocifs. La population et les espèces sauvages canadiennes peuvent ainsi jouir d’un environnement plus sain, plus propre et plus sécuritaire.
Les mesures suivantes ont été prises à l’égard des microbilles par l’intermédiaire du Plan de gestion des produits chimiques :
- Publication du résumé scientifique sur les microbilles – Les experts d’Environnement Canada ont effectué et publieront un examen scientifique minutieux, qui comprend une analyse de plus de 130 publications scientifiques et des consultations avec des experts. Leur résumé démontre que les microbilles peuvent être considérées comme une préoccupation sur le plan environnemental puisqu’elles s’ajoutent aux déchets de plastique dans les lacs et les rivières, et qu’elles s’accumulent dans l’environnement. Il conclut que les microbilles sont toxiques sur le plan écologique, comme le définit la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)]. Aucune preuve n’indique que la libération de microbilles contenues dans les produits de soins personnels dans l’environnement entraîne des préoccupations pour la santé humaine.
- Ajout des microbilles à la Liste des substances toxiques – Un projet de décret sera publié en tant que première mesure officielle qui mènera à l’ajout des microbilles à la Liste des substances toxiques en vertu de la LCPE (1999). Cet ajout est important puisqu’il confère au gouvernement du Canada l’autorité nécessaire pour les réglementer.
- Préparation à la réglementation – Un avis d’intention de réglementation sera publié avec le résumé scientifique sur les microbilles. Environnement Canada élabore actuellement une réglementation qui permettrait d’éliminer progressivement l'utilisation des microbilles dans les produits de soins personnels.
- Sondage auprès de l’industrie – Un avis de collecte de données sera publié à l’intention des intervenants de l’industrie de sorte qu’Environnement Canada puisse recueillir des données précises pour soutenir les mesures de réglementation prévues concernant les microbilles.
Ces mesures s’inscrivent dans la continuité des travaux fructueux effectués au cours des neuf dernières années afin de réduire les risques que les produits chimiques peuvent poser pour la santé des Canadiens et l’environnement. Par l’intermédiaire du Plan de gestion des produits chimiques, le gouvernement du Canada s’est engagé à examiner 4300 produits chimiques prioritaires d’ici 2020 et en a examiné plus de 2700 jusqu’à maintenant. Dans le budget de 2015, il s’est engagé à fournir 491,8 millions de dollars sur cinq ans, à compter de 2016, pour finir d’évaluer les produits chimiques restants conformément au Plan de gestion des produits chimiques. Ce plan aidera le gouvernement à continuer de protéger les familles canadiennes et l’environnement des risques posés par les produits chimiques nocifs.
