CIMM – Les délais de traitement des demandes de parrainage d’époux ou de conjoints – 24 octobre 2023

Faits et chiffres clés

Les délais de traitement actuels des demandes de résidence permanente (excluant le Québec) sont d’environ 14 mois (à l’étranger) et de 10 mois (au Canada) pour les demandes de conjoint, comparativement à 22 mois et 13 mois (respectivement) pour la même période l’an dernier.
Les cibles prévues d’admissions pour les époux, les conjoints et les enfants pour 2023 est de 78 000 places. On s’attend à ce que ce nombre passe à 80 000 en 2024 et à 82 000 en 2025.
70 079 époux, conjoints et enfants ont obtenu la résidence permanente en 2022 par rapport à 69 691 en 2021. De janvier à août 2023, 59 093 conjoints et enfants ont obtenu la résidence permanente, ce qui dépasse le rythme démontré de janvier à août 2022 (49 893) et 2021 (37 112).
Le nombre total de décisions prises en 2022 (plus de 91 000 décisions) a dépassé le nombre de décisions prises en 2020 et en 2021 respectivement.

IRCC est déterminé à réunir les familles et a mis en œuvre plusieurs mesures pour soutenir et accélérer le traitement des demandes de parrainage d’époux ou de conjoints. Ces mesures comprennent la numérisation des dossiers, le traitement à distance, l’utilisation de mesures de traitement simplifiées et de portails en ligne, ainsi qu’une augmentation du nombre de décideurs.
Le 26 mai, nous avons annoncé de nouvelles mesures pour aider les familles à se réunir et répondre aux pénuries de main-d’œuvre :
- à l’avenir, la plupart des nouvelles demandes de visa de résident temporaire présentées par des conjoints demandeurs seront traitées dans un délai de 30 jours.
- des permis de travail ouverts peuvent maintenant être délivrés aux conjoints ou époux qui sont arrivés au Canada qui sont en attente d’une décision concernant leur demande de résidence permanente de la catégorie des époux ou conjoints de fait au Canada ou de la catégorie du regroupement familial.
Du 31 août 2023, les demandes de VRT pour conjoint, traité avec des nouveaux outils de traitement simplifié, ont eu des délais de traitement de 20 jours.

Les époux et les conjoints qui souhaitent s’établir au Québec font face à des délais de traitement supplémentaires comparativement aux autres demandeurs en raison du nombre limité de places disponibles dans la catégorie du regroupement familial pour les époux/conjoints dont la destination est le Québec.