Document d'orientation sur le Règlement sur les émissions des moteurs hors route à allumage par compression : annexe I
Annexe IX : description des codes SH 10 pour les moteurs diesel hors route
| Codes de moteur | Description |
|---|---|
| 8408200010 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semidiesel). Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87. Des tracteurs des nos de classement 8701.10.10.00, 8701.30.00.11, 8701.30.00.12, 8701.30.00.13, 8701.30.00.14, 8701.30.00.15, 8701.90.90.21, 8701.90.90.22, 8701.90.90.23, 8701.90.90.24, 8701.90.90.25 ou 8701.90.90.26 |
| 8408200091 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semidiesel). Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87. Pour tracteurs agricoles ou véhicules des nos 8701.90.10, 8701.90.90 ou 8704.10.00 |
| 8408200099 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semidiesel). Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87. Autres |
| 8408900010 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semidiesel).Autres moteurs. Moteurs semi-diesels; Moteurs diesels à deux carburants; Moteurs diesels, d'une puissance n'excédant pas 74,6 kW par cylindre ou excédant 207,3 kW par cylindre, peu importe la cylindrée; Moteurs diesels, ayant une cylindrée inférieure à 8 193,5 cm³ par cylindre; Tout ce qui précède, devant être utilisé dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploitation de puits d'eau, de pétrole ou de gaz naturel, dans les mines ou les carrières, ou dans la distillation ou la récupération des produits du gaz naturel |
| 8408900091 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semidiesel). Autres moteurs. Pour machines ou équipement employés en agriculture ou horticulture |
| 8408900092 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semidiesel).Autres moteurs. Pour machines ou équipement employés en construction |
| 8408900094 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semidiesel).Autres moteurs, d'une puissance n'excédant pas 149,2 kW |
| 8408900095 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semidiesel).Autres moteurs, d'une puissance excédant 149,2 kW, mais n'excédant pas 373 kW |
| 8408900096 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semidiesel).Autres moteurs, d'une puissance excédant 373 kW, mais n'excédant pas 746 kW |
| 8408900097 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semidiesel). Autres moteurs, d'une puissance excédant 746 kW, mais n'excédant pas 1 119 kW |
| 8408900098 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semidiesel). Autres moteurs, d'une puissance excédant 1119 kW |
| Codes machine | Description |
|---|---|
| 8413400000 | Pompes à béton |
| 8414400020 | Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables, d'une capacité n'excédant pas 0,2 m³/s |
| 8414400030 | Compresseurs d'air montés sur châssis à roues et remorquables, d'une capacité excédant 0,2 m³/s |
| 8426200000 | Grues à tour |
| 8426300000 | Grues sur portiques |
| 8426410010 | Autres machines et appareils, autopropulsés : sur pneumatiques, à câble |
| 8426410090 | Autres machines et appareils, autopropulsés : sur pneumatiques, autres |
| 8426490010 | Autres machines et appareils, autopropulsés : autres, à câble |
| 8426490090 | Autres machines et appareils, autopropulsés : autres, autres |
| 8426990000 | Autres machines et appareils, autres |
| 8427201100 | Autres chariots autopropulsés, chariots-gerbeurs, autoporteurs, contrebalancés : type terrain rugueux |
| 8427201900 | Autres chariots autopropulsés, chariots-gerbeurs, autoporteurs, contrebalancés : autres |
| 8427209000 | Autres chariots autopropulsés |
| 8428900011 | Autres machines et appareils, treuils sur chevalements métalliques (derricks), pour forage de puits |
| 8428900012 | Autres machines et appareils, appareils d'entretien de puits |
| 8428900013 | Autres machines et appareils, machines autopropulsées, montées sur chenilles et destinées à la pose de canalisations |
| 8428900040 | Autres machines et appareils, machines forestières, pour la manutention de billes, autres que les machines à débarder |
| 8428900092 | Autres machines et appareils, grues à flèche latérale et chargeurs à tuyaux |
| 8428900093 | Autres machines et appareils, chargeurs, des types utilisés dans les mines souterraines |
| 8428900099 | Autres machines et appareils, autres |
| 8429110000 | Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), à chenilles |
| 8429110010 | Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), à chenilles, neufs |
| 8429110020 | Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), à chenilles, usagés ou reconstruits |
| 8429190000 | Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), autres |
| 8429190010 | Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), autres, neufs |
| 8429190020 | Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), autres, usagés ou reconstruits |
| 8429200010 | Niveleuses, niveleuses, devant servir à la ferme |
| 8429200090 | Niveleuses, niveleuses, devant servir à la ferme, autres |
| 8429300011 | Décapeuses, décapeuses autochargeuses : neuves, n'excédant pas 13,7 m³ |
| 8429300012 | Décapeuses, décapeuses autochargeuses : neuves, excédant 13,7 m³ |
| 8429300091 | Décapeuses, décapeuses autochargeuses : autres, neuves |
| 8429300092 | Décapeuses, décapeuses autochargeuses : autres, usagées ou reconstruites |
| 8429300013 | Décapeuses, décapeuses autochargeuses : usagées ou reconstruites |
| 8429400010 | Compacteuses et rouleaux compresseurs, compacteuses neuves |
| 8429400020 | Compacteuses usagées ou reconstruites, rouleaux compresseurs |
| 8429400032 | Rouleaux compresseurs, usagés ou reconstruits |
| 8429400031 | Rouleaux compresseurs, neufs |
| 8429510011 | Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, chargeurs à chargement frontal, sur roues, conçus pour être munis d'un godet d'une capacité, pour utilisation générale, excédant 12,3 m³, neufs, à 2 roues motrices, à moteur arrière |
| 8429510012 | Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, chargeurs à chargement frontal, sur roues, conçus pour être munis d'un godet d'une capacité, pour utilisation générale, excédant 12,3 m³, neufs, à 4 roues motrices, à moteur arrière |
| 8429510013 | Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, chargeurs à chargement frontal, sur roues, conçus pour être munis d'un godet d'une capacité, pour utilisation générale, excédant 12,3 m³, usagés ou reconstruits |
| 8429510019 | Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, chargeurs à chargement frontal, sur roues, conçus pour être munis d'un godet d'une capacité, pour utilisation générale, excédant 12,3 m³, autres |
| 8429510020 | Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, chargeurs à chargement frontal, sur roues, conçus pour être munis d'un godet d'une capacité, pour utilisation générale, n'excédant pas 12,3 m³, usagés ou reconstruits |
| 8429510030 | Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, chargeurs à chargement frontal, sur roues, conçus pour être munis d'un godet d'une capacité, pour utilisation générale, n'excédant pas 12,3 m³, neufs, à deux roues motrices, à moteur arrière |
| 8429510041 | Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, chargeurs à chargement frontal, sur roues, conçus pour être munis d'un godet d'une capacité, pour utilisation générale, n'excédant pas 12,3 m³, neufs, à quatre roues motrices, à moteur arrière, munis d'un godet d'une capacité : de moins de 1,5 m³ |
| 8429510042 | Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, chargeurs à chargement frontal, sur roues, conçus pour être munis d'un godet d'une capacité, pour utilisation générale, n'excédant pas 12,3 m³, neufs, à quatre roues motrices, à moteur arrière, munis d'un godet d'une capacité : de 1,5 m³ ou plus mais de moins de 2,2 m³ |
| 8429510043 | Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, chargeurs à chargement frontal, sur roues, conçus pour être munis d'un godet d'une capacité, pour utilisation générale, n'excédant pas 12,3 m³, neufs, à quatre roues motrices, à moteur arrière, munis d'un godet d'une capacité : de 2,2 m³ ou plus mais de moins de 2,9 m³ |
| 8429510044 | Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, chargeurs à chargement frontal, sur roues, conçus pour être munis d'un godet d'une capacité, pour utilisation générale, n'excédant pas 12,3 m³, neufs, à quatre roues motrices, à moteur arrière, munis d'un godet d'une capacité : de 2,9 m³ ou plus mais de moins de 3,8 m³ |
| 8429510045 | Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, chargeurs à chargement frontal, sur roues, conçus pour être munis d'un godet d'une capacité, pour utilisation générale, n'excédant pas 12,3 m³, neufs, à quatre roues motrices, à moteur arrière, munis d'un godet d'une capacité : de 3,8 m³ ou plus mais de moins de 5,2 m³ |
| 8429510046 | Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, chargeurs à chargement frontal, sur roues, conçus pour être munis d'un godet d'une capacité, pour utilisation générale, n'excédant pas 12,3 m³, neufs, à quatre roues motrices, à moteur arrière, munis d'un godet d'une capacité : de 5,2 m³ ou plus mais de moins de 7,6 m³ |
| 8429510047 | Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, chargeurs à chargement frontal, sur roues, conçus pour être munis d'un godet d'une capacité, pour utilisation générale, n'excédant pas 12,3 m³, neufs, à quatre roues motrices, à moteur arrière, munis d'un godet d'une capacité : de 7,6 m³ ou plus mais de moins de 11,4 m³ |
| 8429510048 | Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, chargeurs à chargement frontal, sur roues, conçus pour être munis d'un godet d'une capacité, pour utilisation générale, n'excédant pas 12,3 m³, neufs, à quatre roues motrices, à moteur arrière, munis d'un godet d'une capacité : de 11,4 m³ ou plus mais n'excédant pas 12,3 m³ |
| 8429510050 | Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal, autres chargeurs à chargement frontal, sur roues, conçus pour être munis d'un godet d'une capacité, pour utilisation générale, n'excédant pas 12,3 m³ |
| 8429510061 | Chargeurs à chargement frontal, montés sur chenilles : neufs, équipés d'un moteur d'une puissance de moins de 44,7 kW |
| 8429510062 | Chargeurs à chargement frontal, montés sur chenilles : neufs, équipés d'un moteur d'une puissance de 44,7 kW ou plus mais de moins de 67,1 kW |
| 8429510063 | Chargeurs à chargement frontal, montés sur chenilles : neufs, équipés d'un moteur d'une puissance de 67,1 kW ou plus mais de moins de 93,2 kW |
| 8429510064 | Chargeurs à chargement frontal, montés sur chenilles : neufs, équipés d'un moteur d'une puissance de 93,2 kW ou plus mais de moins de 119,3 kW |
| 8429510065 | Chargeurs à chargement frontal, montés sur chenilles : neufs, équipés d'un moteur d'une puissance de 119,3 kW ou plus |
| 8429510066 | Chargeurs à chargement frontal, montés sur chenilles : usagés ou reconstruits |
| 8429520020 | Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360°, autres draglines, pour mines ou carrières |
| 8429520031 | Rétrocaveuses à chenilles, pelles mécaniques et bennes preneuses, neuves : hydrauliques |
| 8429520039 | Rétrocaveuses à chenilles, pelles mécaniques et bennes preneuses, neuves : autres. |
| 8429520041 | Autres rétrocaveuses, pelles et bennes, neuves : hydrauliques |
| 8429520049 | Autres rétrocaveuses, pelles et bennes, neuves : autres |
| 8429520050 | Autres rétrocaveuses, pelles ou bennes, usagées ou reconstruites, autres |
| 8429520091 | Autres rétrocaveuses, pelles ou bennes, usagées ou reconstruites, autres : neuves |
| 8429520092 | Autres rétrocaveuses, pelles ou bennes, usagées ou reconstruites, autres : usagées ou reconstruites |
| 8429590011 | Pour mines ou carrières : pelles, bennes preneuses et draglines, neuves |
| 8429590012 | Pour mines ou carrières : pelles, bennes preneuses et draglines, usagées ou reconstruites |
| 8429590018 | Pour mines ou carrières : autres, neuves |
| 8429590019 | Pour mines ou carrières : autres |
| 8429590020 | Excavateurs locomobiles, autres que les charrues, autres |
| 8429590091 | Excavateurs locomobiles, autres que les charrues, autres : rétrocaveuses, neuves |
| 8429590092 | Excavateurs locomobiles, autres que les charrues, autres : rétrocaveuses, usagées ou reconstruites |
| 8429590093 | Excavateurs locomobiles, autres que les charrues, autres : cureurs de fossés et excavatrices de tranchées, à échelle, neufs |
| 8429590094 | Excavateurs locomobiles, autres que les charrues, autres : cureurs de fossés et excavatrices de tranchées, autres, neufs |
| 8429590095 | Excavateurs locomobiles, autres que les charrues, autres : cureurs de fossés et excavatrices de tranchées, usagés |
| 8429590096 | Excavateurs locomobiles, autres que les charrues, autres : autres, neufs |
| 8429590099 | Excavateurs locomobiles, autres que les charrues, autres : autres |
| 8430100000 | Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux |
| 8430310010 | Autopropulsées, haveuses à charbon |
| 8430310020 | Autopropulsées, haveuses à roche et machines à creuser les tunnels |
| 8430390010 | Autres, haveuses à charbon |
| 8430390020 | Autres, haveuses à roche et machines à creuser les tunnels |
| 8430410010 | Autopropulsées, foreuses de trous de poteaux |
| 8430410030 | Autopropulsées, foreuses à charbon |
| 8430410040 | Autopropulsées, foreuses rotatives à trou de mine, devant être utilisées dans les mines à ciel ouvert |
| 8430410050 | Autopropulsées, appareils de forage ou pour travaux de complément, devant être utilisés dans l'exploration, la découverte, la mise en valeur, l'entretien, l'essai, l'épuisement ou la mise en exploitation de puits de pétrole ou de gaz naturel ou pour les gisements de potasse ou de sel gemme |
| 8430410090 | Autopropulsées, autres |
| 8430500000 | Autres machines et appareils, autopropulsés |
| 8430610000 | Machines et appareils à tasser ou à compacter |
| 8430690010 | Excavateurs locomobiles, autres que les charrues |
| 8430690021 | Décapeuses : décapeuses autochargeuses |
| 8430690029 | Décapeuses : autres |
| 8430690090 | Décapeuses : autres |
| 8432800020 | Autres machines, appareils et engins, du type sylvicole |
| 8433300010 | Autres machines et appareils de fenaison, javeleuses ou andaineuses |
| 8433300090 | Autres machines et appareils de fenaison, autres |
| 8433400000 | Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses |
| 8433510010 | Moissonneuses-batteuses, autopropulsées |
| 8433520000 | Autres machines et appareils pour le battage |
| 8433530010 | Machines pour la récolte des racines ou tubercules, pour les pommes de terre |
| 8433530020 | Machines pour la récolte des racines ou tubercules, pour les betteraves |
| 8433530090 | Machines pour la récolte des racines ou tubercules, autres |
| 8433590010 | Récolteuses de fourrage |
| 8433590090 | Récolteuses de fourrage, autres |
| 8436800020 | Autres machines et appareils, machines à abattre |
| 8436800030 | Autres machines et appareils, déchiqueteuses |
| 8436800040 | Autres machines et appareils, machines pour le traitement du bois |
| 8436800050 | Autres machines et appareils, machines pour l'abattage des arbres |
| 8436800090 | Autres machines et appareils, autres |
| 8474310020 | Bétonnières et appareils à gâcher le ciment, portatifs |
| 8474320020 | Machines à mélanger les matières minérales au bitumen, portatives |
| 8479100010 | Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues, machines pour l'épandage, le pavage, la finition, le profilage ou niveleuse de qualité fine du béton |
| 8479100020 | Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues, machines pour l'épandage, le pavage, la finition, le profilage ou niveleuse de qualité fine de matières bitumineuses |
| 8479100090 | Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues, autres |
| 8502110010 | Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) : d'une puissance n'excédant pas 35 kW |
| 8502110090 | Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) : autres |
| 8502120000 | Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) : d'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA |
| 8502130000 | Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) : d'une puissance excédant 375 kVA |
| 8701101000 | Tracteurs, motoculteurs, actionnés par un moteur à combustion interne |
| 8701300011 | Tracteurs, tracteurs à chenilles, actionnés par un moteur à combustion interne, neufs, munis d'un moteur d'une puissance nette de moins de 93,3 kW |
| 8701300012 | Tracteurs, tracteurs à chenilles, actionnés par un moteur à combustion interne, neufs, munis d'un moteur d'une puissance nette de 93,3 kW ou plus mais de moins de 119,4 kW |
| 8701300013 | Tracteurs, tracteurs à chenilles, actionnés par un moteur à combustion interne, neufs, munis d'un moteur d'une puissance nette de 119,4 kW ou plus mais de moins de 194 kW |
| 8701300014 | Tracteurs, tracteurs à chenilles, actionnés par un moteur à combustion interne, neufs, munis d'un moteur d'une puissance nette de 194 kW ou plus mais de moins de 257,4 kW |
| 8701300015 | Tracteurs, tracteurs à chenilles, actionnés par un moteur à combustion interne, neufs, munis d'un moteur d'une puissance nette de 257,4 kW ou plus |
| 8701300020 | Tracteurs, tracteurs à chenilles, actionnés par un moteur à combustion interne, actionnés par un moteur à combustion interne, usagés |
| 8701901000 | Tracteurs de cour |
| 8701909010 | Tracteurs de cour, actionnés par un moteur à combustion interne, des types pour machines à débarder |
| 8701909021 | Tracteurs de cour, actionnés par un moteur à combustion interne, des types pour usages agricoles, neufs, munis d'une PDF de moins de 14,9 kW |
| 8701909022 | Tracteurs de cour, actionnés par un moteur à combustion interne, des types pour usages agricoles, neufs, munis d'une PDF de 14,9 kW ou plus mais de moins de 22,4 kW |
| 8701909023 | Tracteurs de cour, actionnés par un moteur à combustion interne, des types pour usages agricoles, neufs, munis d'une PDF de 22,4 kW ou plus mais de moins de 29,8 kW |
| 8701909024 | Tracteurs de cour, actionnés par un moteur à combustion interne, des types pour usages agricoles, neufs, munis d'une PDF de 29,8 kW ou plus mais de moins de 44,8 kW |
| 8701909025 | Tracteurs de cour, actionnés par un moteur à combustion interne, des types pour usages agricoles, neufs, munis d'une PDF de 44,8 kW ou plus mais de moins de 59,7 kW |
| 8701909026 | Tracteurs de cour, actionnés par un moteur à combustion interne, des types pour usages agricoles, neufs, munis d'une PDF de 59,7 kW ou plus mais de moins de 74,6 kW |
| 8701909031 | Tracteurs de cour, actionnés par un moteur à combustion interne, des types pour usages agricoles, neufs, munis d'une PDF de 74,6 kW ou plus mais de moins de 89,5 kW |
| 8701909032 | Tracteurs de cour, actionnés par un moteur à combustion interne, des types pour usages agricoles, neufs, munis d'une PDF de 89,5 kW ou plus mais de moins de 104,4 kW |
| 8701909033 | Tracteurs de cour, actionnés par un moteur à combustion interne, des types pour usages agricoles, neufs, munis d'une PDF de 104,4 kW ou plus mais de moins de 119,4 kW |
| 8701909034 | Tracteurs de cour, actionnés par un moteur à combustion interne, des types pour usages agricoles, neufs, munis d'une PDF de 119,4 kW ou plus mais de moins de 134,3 kW |
| 8701909035 | Tracteurs de cour, actionnés par un moteur à combustion interne, des types pour usages agricoles, neufs, munis d'une PDF de 134,3 kW ou plus |
| 8701909040 | Autres tracteurs agricoles neufs, actionnés par un moteur à combustion interne |
| 8701909050 | Tracteurs agricoles usagés, actionnés par un moteur à combustion interne |
| 8701909081 | Autre tracteurs, actionnés par un moteur à combustion interne : munis d'un moteur d'une puissance nette de moins de 223,8 kW |
| 8701909082 | Autre tracteurs, actionnés par un moteur à combustion interne : munis d'un moteur d'une puissance nette de 223,8 kW ou plus mais de moins de 373 kW |
| 8701909083 | Autre tracteurs, actionnés par un moteur à combustion interne : munis d'un moteur d'une puissance nette de 373 kW ou plus |
| 8704100010 | Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier, cabine châssis |
| 8704100021 | Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier, d'une capacité n'excédant pas 40,8 tonnes métriques |
| 8704100022 | Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier, d'une capacité excédant 40,8 tonnes métriques mais n'excédant pas 63,5 tonnes métriques |
| 8704100023 | Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier, d'une capacité excédant 63,5 tonnes métriques mais n'excédant pas 90,7 tonnes métriques |
| 8704100024 | Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier, d'une capacité excédant 90,7 tonnes métriques |
| 8704100090 | Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier, autres |
| 8705100000 | Camions-grues |
| 8705109000 | Camions-grues, autres |
| 8705109011 | Camions-grues, autres, pour les mines souterraines : à commande par câble |
| 8705109019 | Camions-grues, autres, pour les mines souterraines: autres |
| 8705109091 | Camions-grues, autres, autres, pour les mines souterraines: à commande par câble |
| 8705109099 | Camions-grues, autres, autres, pour les mines souterraines: autres |
| 8705200010 | Derricks automobiles pour le sondage ou le forage, pour le forage de puits de pétrole ou de gaz naturel |
| 8705200020 | Derricks automobiles pour le sondage ou le forage, pour le forage de puits d'eau |
| 8705200090 | Derricks automobiles pour le sondage ou le forage, autres |
| 8705909010 | Voitures épandeuses, pour l'épandage d'engrais secs ou liquides ou de gadoue, pour usages agricoles |
| 8706001000 | Châssis des véhicules automobiles des nos 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur, pour les tracteurs des nos tarifaires 8701.10.10, 8701.30.00 ou 8701.90.90 |
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