1. Objet

Le présent rapport a pour objet de :

1. résumer les exigences réglementaires relatives aux moyennes de NO_x pour les parcs de véhicules légers, de camionnettes et de véhicules moyens à passagers, aux termes du Règlement sur les émissions des véhicules routiers et de leurs moteurs;
2. résumer le rendement individuel des entreprises et du parc canadien dans son ensemble relativement aux émissions moyennes de NO_x pour l'année de modèle 2004, selon les données soumises par les entreprises dans leurs rapports de fin d'année de modèle; et,
3. évaluer l'efficacité du programme sur les émissions moyennes de NO_x pour le parc canadien dans l'atteinte des objectifs de rendement environnemental.