Cette page historique est retenue à des fins de recherche ou à titre de référence et elle ne sera plus mise à jour.
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Avis
Environnement Canada et Santé Canada ont présenté la réponse suivante :
Le Manuel comprend de l'information générale concernant le Programme et de l'information détaillée en ce qui a trait au traitement et à l'évaluation des déclarations de substances nouvelles ainsi qu'à la gestion du risque associé aux nouvelles substances qu'on soupçonne d'être toxiques.
La version finale du Manuel sera affichée sur le site Web des Substances nouvelles et d'autres politiques opérationnelles y seront ajoutées à mesure qu'elles seront élaborées.
Veuillez agréer l'expression de mes sentiments distingués.
David McBain Directeur, Substances nouvelles Environnement Canada