Liste des directives sur les rejets
Voici la liste de nos directives sur les rejets dans l’environnement conçues pour préserver la qualité de notre environnement.
Projets de directives sur les rejets
Produits chimiques pour le traitement du caoutchouc
Faites-nous part de vos réflexions : Projet de Directives sur les rejets de substances chimiques utilisées dans le secteur de la fabrication de produits en caoutchouc
Période de consultation : Le 22 mars 2025, le projet des Directives sur les rejets de substances chimiques utilisées dans le secteur de la fabrication de produits en caoutchouc a été publié dans la Partie I de la Gazette du Canada pour une période de commentaires de 60 jours se terminant le 21 mai 2025.
Objectif : Le projet de Directives sur les rejets a pour objectif de fournir des lignes directrices et des concentrations cibles afin de réduire les rejets de substances préoccupantes des effluents industriels. Les substances initiales incluses dans le projet de Directive sont les suivantes :
- TMTD (No CAS 137-26-8)
- BENPAT (No CAS 68953-84-4)
Directives sur les rejets en vigueur
Certains colorants azoïques dispersés
Aperçu des directives sur les rejets de certains colorants azoïques dispersés
Objectif : Les directives sur les rejets visent à réduire la quantité de Disperse Yellow 3 et d’autres colorants azoïques dispersés dans l’environnement résultant de la préparation de colorants à textiles et de la coloration de textiles.
Turbines à combustion
Aperçu des directives sur les rejets de turbines à combustion
Objectif : Les directives sur les rejets recommandent de limiter l’émission d’oxydes d’azote (NOx) des turbines à combustion fixes neuves alimentées au gaz naturel.
Colorants pâtes et papiers
Aperçu des directives sur les rejets de colorants pâtes et papiers
Objectif : Les directives sur les rejets recommandent des pratiques exemplaires et des normes visant à réduire le rejet de certains colorants dans l’effluent final des fabriques de pâtes et papiers.
Résultats à ce jour : En 2016, trois usines de pâtes et papiers utilisaient des colorants contenant du MAPBAP acétate. Ces usines respectent toutes le contenu des directives. Maintenant il y a 2 usines puisque l'une de ces usines est fermée. Le 16 mars, 2024, une nouvelle version des directives a été publié dans la Partie I de la Gazette du Canada afin d’ajouter 4 colorants triarylméthanes.
Oxyde d’éthylène
Aperçu des directives sur les rejets d’oxyde d’éthylène
Objectif : Les directives sur les rejets recommandent comme pratique exemplaire de limiter le rejet d’oxyde d’éthylène dans l’environnement provenant d’activités de stérilisation.
Rejet d’ammoniac dans les effluents d’eaux usées
Lire les directives sur les rejets d’ammoniac
Objectif : Concernant les rejets d’ammoniac dans les eaux de surface, le but est de limiter la concentration d’ammoniac dans l’effluent, de manière à protéger la vie dans les eaux douces.
Production d’électricité thermique
Lire les directives sur les rejets des centrales thermiques
Objectif : Les directives sur les rejets s’inscrivent dans un désir de diminuer l’émission de décharges polluantes dans l’atmosphère et visent pour ce faire à imposer des restrictions sur ces décharges dans le cas des ajouts de dispositifs pour augmenter la production d’électricité. Elles indiquent les quantités et les concentrations maximales d’oxydes d’azote, de matières particulaires et de dioxyde de soufre que pourront émettre les centrales électriques à vapeur alimentées par des combustibles fossiles, exploitées en tout ou en partie dans le but de vendre de l’électricité aux industries, aux commerces et aux citoyens.
Composés organiques volatils dans les produits de consommation
Lire les directives sur les composés organiques volatils
Objectif : Les directives recommandent des seuils visant les composés organiques volatils présents dans 23 catégories de produits de consommation.
Glycol
Aperçu des directives sur le glycol
Objectif : Les directives recommandent un seuil de concentration s’appliquant au rejet de glycols dans les eaux de surface attribuable à des activités de dégivrage et d’antigivrage pour les aéronefs.
Information connexe
D’autres directives élaborées par le Conseil canadien des ministres de l’Environnement (CCME), des directives qui visent à préserver et à améliorer la santé publique et des directives générales pour aider les entités soumises à la réglementation et aux programmes applicables du gouvernement fédéral se trouvent sur le site Web du Registre de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement.
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