Mise à jour d'environ 500 substances inanimées (chimiques) sur la Liste intérieure des substances
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Résumé d'information
Le présent document résume les renseignements recueillis par le gouvernement du Canada en vertu de l’Avis concernant certaines substances inanimées (chimiques) sur la Liste intérieure des substances (LIS) publié dans la Gazette du Canada le 3 octobre 2009.
Le gouvernement du Canada a utilisé les dispositions sur la collecte d'information obligatoire de l'article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (LCPE [1999]), afin de recueillir des renseignements de base sur environ 500 substances inanimées (chimiques), pour l'année civile 2008. Ces renseignements viennent compléter ceux recueillis ou générés dans le cadre du processus de catégorisation de la LIS, dans le but de guider l'établissement des priorités relativement à ces substances, ainsi que l'évaluation et la gestion des risques.
Contenu
- A) Qu'est-ce que la Liste intérieure des substances?
- B) Pourquoi mettre à jour l'information de la Liste intérieure des substances (LIS)?
- C) Quels renseignements le gouvernement du Canada a-t-il recueillis dans le cadre de cette initiative?
- D) Renseignements reçus afin de mettre à jour environ 500 substances inanimées sur la LIS
- E) Étapes à venir
- F) Pour nous joindre
- G) Annexe A : Substances pour lesquelles aucune donnée n'a été transmise dans le cadre de la Mise à jour de l'inventaire de la LIS (information de 2008)
- H) Annexe B : Substances pour lesquelles des données ont été transmises dans le cadre de la Mise à jour de l'inventaire de la LIS (information de 2008)
- I) Annexe C : Substances visées uniquement par les parties intéressées dans le cadre de la Mise à jour de l'inventaire de la LIS (information de 2008)
Au début des années 1990, la LIS a été tout d'abord dressée pour déterminer quelles étaient les substances commercialisées au Canada entre 1984 et 1986. Au moment de la compilation, des renseignements de base comme les quantités, les utilisations et les secteurs industriels concernés ont également été recueillis. La LIS est le seul outil qui permet de déterminer si une substance est nouvelle au sens de la LCPE (1999) et, par conséquent, peut être assujettie au Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) (DORS/2005-247) ou si une substance animée est nouvelle et, par conséquent, peut être assujettie au Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes) (DORS/2005-248).
Puisque les activités commerciales liées à certaines substances peuvent varier considérablement avec le temps, les renseignements de la Liste intérieure des substances sont vieillis et pourraient ne plus représenter l'activité commerciale actuelle au Canada. La première phase de la mise à jour de l'inventaire de la LIS visait à recueillir des renseignements faisant état de la situation commerciale actuelle d'environ 500 substances inanimées, afin d'aider à définir les priorités, et d'actualiser la base de connaissances facilitant l'évaluation et la gestion des risques.
C) Quels renseignements le gouvernement du Canada a-t-il recueillis dans le cadre de cette initiative?
Pour l'année civile 2008, le gouvernement du Canada a recueilli des données sur la fabrication et l'importation d'environ 500 substances, utilisées seules, dans un mélange, dans un produit ou dans un article fabriqué.
Les personnes sélectionnées selon les exigences de déclaration étaient tenues de produire les renseignements suivants :
- Substances fabriquées et/ou importées en 2008 (N° CAS[1] et nom de la substance);
- Quantités des substances fabriquées ou importées (plage de valeurs);
- Code(s) SCIAN : code à six chiffres du Système de classification des industries en Amérique du Nord (SCIAN), qui permet d'identifier les secteurs participant à la fabrication ou à l'importation de ces substances au Canada;
- Code(s) de fonction industrielle : code qui identifie la caractéristique physique ou chimique pour laquelle une substance ou un mélange chimique sont consommés comme réactif, incorporés à une formulation, un mélange, un produit réactif ou un article, ou bien reconditionnés ou utilisés (p. ex. intermédiaire de réaction);
- Code(s) des produits à usage domestique et commercial : code qui indique l'utilisation d'une substance qui est, directement ou dans un mélange, un produit ou un article fabriqué, et qui est vendue à des consommateurs ou mise à leur disposition pour leur propre usage, ainsi que l'utilisation d'une substance chimique, ou l'utilisation d'un mélange, d'un produit ou d'un article fabriqué contenant une substance chimique, dans une entreprise vendant des biens ou des services;
- Pourcentage de la quantité totale (plage de valeurs) de la substance fabriquée ou importée pour chaque code de fonction industrielle, et pour chaque code des produits à usage domestique et commercial déclarés;
- Utilisation prévue de la substance : utilisation touchant des activités commerciales ou domestiques, ou utilisation pour ou par des enfants.
Seuils de déclaration et exemptions
L'Avis de mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure des substances en vertu de l'article 71 s'appliquait à toute personne qui, au cours de l'année civile 2008, a fabriqué ou importé une quantité totale supérieure à 100 kilogrammes d'une substance inscrite dans l'avis, qu'elle soit utilisée seule, dans un mélange, dans un produit ou dans un article fabriqué.
L'avis ne s'appliquait pas à une substance qui était a) en transit au Canada ou b) un déchet dangereux ou une matière recyclable dangereuse au sens du Règlement sur l'exportation et l'importation de déchets dangereux et de matières recyclables dangereuses, et qui a été importée en 2008 en vertu d'un permis émis conformément à ce règlement.
D) Renseignements reçus afin de mettre à jour environ 500 substances inanimées sur la Liste intérieure des substances
Les réponses à l'avis en vertu de l'article 71 comprenaient les soumissions obligatoires reçues de particuliers ou d'organisations soumis aux exigences de déclaration, ainsi que les soumissions volontaires de parties intéressées.
Les déclarations volontaires provenaient de :
- Particuliers ou d'organisations qui se trouvaient sous le seuil de déclaration pour l’année civile 2008. Ces entreprises fabriquent ou importent moins de 100 kilogrammes de ces substances ou avaient atteint le seuil de 100 kilogrammes au cours d'une autre année civile;
- Particuliers ou d'organisations qui utilisent la substance;
- Distributeurs de la substance, qu'elle soit utilisée seule, dans un mélange ou dans un article fabriqué;
- Particuliers ou d'organisations qui portent un grand intérêt au devenir de ces substances;
- Particuliers ou d'organisations qui ont rempli le formulaire de Déclaration des parties intéressées;
- Particuliers ou d'organisations venant de l'étranger.
Des formulaires de Déclaration de non-implication ont été soumis volontairement au gouvernement du Canada par des particuliers ou des organisations qui n'avaient pas à se soumettre aux exigences de déclaration de l'avis et qui n'avaient aucun intérêt commercial pour les substances mentionnées dans l'avis.
Le tableau 1 indique le type et le nombre de soumissions reçues par le gouvernement du Canada en réponse à la mise à jour de l'inventaire de la LIS.
| Type de soumission | Nombre approximatif de soumissions reçues |
|---|---|
| Soumissions obligatoires en réponse à l'avis émis en vertu de l'article 71 | 240 |
| Soumissions volontaires des parties intéressées | 100 |
| Déclaration de non-implication | 680 |
L'avis en vertu de l'article 71 demandait des renseignements sur environ 500 substances pour l'année civile 2008, comme il est indiqué au tableau 2 :
- Environ 290 substances ont été déclarées dans le cadre de la mise à jour de l'inventaire de la LIS (soit au moyen d'une soumission obligatoire ou volontaire en vertu de l'article 71, soit au moyen d'un formulaire de Déclaration des parties intéressées).
- Environ 210 substances n'ont pas été déclarées comme étant fabriquées ou importées au Canada au cours de l'année civile 2008 (aucune soumission obligatoire ou volontaire reçue). La liste d'environ 210 substances pour lesquelles aucun renseignement n’a été fourni en réponse à l'avis émis selon l'article 71 figure à l'annexe A : Substances pour lesquelles aucune donnée n'a été transmise dans le cadre de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure des substances (information de 2008).
- Environ 260 substances ont été déclarées comme étant fabriquées et/ou importées au Canada, en une quantité supérieure à 100 kilogrammes, au cours de l'année civile 2008. La liste d'environ 260 substances pour lesquelles des renseignements ont été fournis en réponse à l'avis émis selon l'article 71 figure à l'annexe B : Substances pour lesquelles des données ont été transmises dans le cadre de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure des substances (information de 2008).
- Environ 30 substances n'ont pas été déclarées comme étant fabriquées ou importées au Canada, en une quantité supérieure à 100 kilogrammes, au cours de l'année civile 2008; toutefois, des parties intéressées ont été repérées pour ces substances. La liste d'environ 30 substances pour lesquelles des parties intéressées ont fourni des renseignements figure à l'annexe C : Substances visées par des parties intéressées seulement dans le cadre de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure des substances (information de 2008).
- Environ 115 substances figurant dans l'avis ont été déclarées comme étant fabriquées au Canada en une quantité supérieure à 100 kilogrammes, au cours de l'année civile 2008.
- Environ 250 substances figurant dans l'avis, seules, dans un mélange ou dans un article fabriqué, ont été déclarées comme étant importées au Canada en une quantité supérieure à 100 kilogrammes, au cours de l'année civile 2008.
| Substances | Nombre approximatif de substances déclarées |
|---|---|
| Substances déclarées pour la mise à jour de la Liste intérieure des substances | 290 |
| Substances non déclarées pour la mise à jour de la Liste intérieure des substances[*] | 210 |
| Substances déclarées pour la mise à jour de la Liste intérieure des substances et dont la fabrication/importation > 100 kg | 260 |
| Substances déclarées visées par des parties intéressées seulement | 30 |
| Substances déclarées comme étant fabriquées au pays (> 100 kg)[**] | 115 |
| Substances déclarées comme étant importées (> 100 kg)[**] | 250 |
[*] Représente les substances pour lesquelles aucune soumission n'a été reçue dans le cadre de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure des substances (soumission obligatoire ou volontaire conformément à l'article 71 ou à la Déclaration des parties intéressées), au cours de la période de collecte des données.
[**] Il existe un chevauchement dans le nombre de substances fabriquées et importées, car certaines substances pourraient être à la fois fabriquées et importées au Canada.
[**] Il existe un chevauchement dans le nombre de substances fabriquées et importées, car certaines substances pourraient être à la fois fabriquées et importées au Canada.
Pour chacune des substances déclarées, l’avis exigeait que les particuliers ou les organisations indiquent si ces substances étaient destinées à des utilisations commerciales ou domestiques, et si ces substances étaient présentes dans des produits destinés à être utilisés pour ou par des enfants de 14 ans et moins. Comme il est indiqué au tableau 3 :
- Environ 75 % des substances déclarées dans le cadre de la mise à jour de l'inventaire de la LIS étaient intégrées dans des produits commerciaux.
- Environ 55 % des substances déclarées dans le cadre de la mise à jour de l'inventaire de la LIS étaient intégrées dans des produits domestiques.
- Environ 20 % des substances déclarées dans le cadre de la mise à jour de l'inventaire de la LIS faisaient partie de produits destinés à être utilisés pour ou par des enfants de 14 ans et moins.
| Type d'utilisation | Pourcentage approximatif des substances déclarées par type d'utilisation |
|---|---|
| Utilisation commerciale | 75 % |
| Utilisation par les consommateurs | 55 % |
| Destinées à être utilisées pour ou par des enfants | 20 % |
Le tableau 4 indique le nombre approximatif de substances et leur quantité totale fabriquée et importée, pour les catégories de produits domestiques et commerciaux (d'après les codes des produits à usage domestique et commercial déclarés).
| Catégorie de produits commerciaux et domestiques | Nombre approximatif de substances | Quantité totale[*] fabriquée ou importée en 2008 (million de kg) |
|---|---|---|
| Substances chimiques utilisées en construction, en électricité, dans la peinture ou dans le métal | 110 | 15 – 42 |
| Substances chimiques contenues dans les emballages, les papiers, les plastiques ou les articles récréatifs | 100 | 5 – 22 |
| Substances chimiques utilisées dans le nettoyage, le traitement et l'entretien des meubles | 70 | 3 – 14 |
| Substances chimiques utilisées dans le transport, les carburants, les activités agricoles ou de plein air | 90 | 4 - 13 |
| Substances chimiques contenues dans les articles alimentaires, de santé ou de tabac | 50 | 0,09 – 1 |
[*] Les réponses à l'avis indiquent un intervalle de quantités et, par conséquent, les quantités totales du tableau 4 montrent aussi un intervalle de valeurs.
Le tableau 5 répertorie le nombre approximatif de substances et leur quantité totale fabriquée et importée, en particulier pour les catégories de produits domestiques et commerciaux à demande élevée (d'après les codes des produits à usage domestique et commercial déclarés), pour lesquels les participants ont indiqué que les produits pouvaient être utilisés pour ou par des enfants.
| Catégorie de produits commerciaux et domestiques | Nombre approximatif de substances | Quantité totale[*] fabriquée ou importée en 2008 (million de kg) |
|---|---|---|
| Substances chimiques contenues dans les emballages, les papiers, les plastiques ou les articles récréatifs | 35 | 4 – 16 |
| Substances chimiques utilisées en construction, en électricité, dans la peinture ou dans le métal | 10 | 4 – 11 |
| Substances chimiques utilisées dans le nettoyage, le traitement et l'entretien des meubles | 20 | 2 – 6 |
[*] Les réponses à l'avis indiquent un intervalle de quantités et, par conséquent, les quantités du tableau 5 montrent aussi un intervalle de valeurs.
Le tableau 6 énumère les substances déclarées comme étant présentes dans des produits destinés à être utilisés pour ou par des enfants. Ce tableau ne comprend pas les substances confidentielles.
| N° CAS | Substance Name |
|---|---|
| 58-36-6 | Oxyde de diphénoxarsin-10-yle |
| 79-43-6 | Acide dichloroacétique |
| 80-56-8 | 2,6,6-Triméthylbicyclo[3.1.1]hept-2-ène |
| 96-23-1 | 1,3-Dichloropropan-2-ol |
| 101-68-8 | Diisocyanate de 4,4′-méthylènediphényle |
| 101-77-9 | 4,4′-Méthylènedianiline |
| 111-41-1 | 2-(2-Aminoéthylamino)éthanol |
| 119-61-9 | Benzophénone |
| 136-52-7 | Bis(2-éthylhexanoate) de cobalt |
| 141-62-8 | Décaméthyltétrasiloxane |
| 141-63-9 | Dodécaméthylpentasiloxane |
| 557-05-1 | Distéarate de zinc |
| 569-64-2 | Chlorure de [4-[α-[4-(diméthylamino)phényl]benzylidène] cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène]diméthylammonium |
| 1303-96-4 | Borax |
| 1314-13-2 | Oxyde de zinc |
| 1330-43-4 | Tétraborate de disodium anhydre |
| 2451-62-9 | 1,3,5-Tris(oxiranylméthyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione |
| 3896-11-5 | 2-(5-chloro-2H-benzotriazol-2-yl)-6-(1,1-diméthyléthyl)-4-méthylphénol |
| 4035-89-6 | 1,3,5-Tris(6-isocyanatohexyl)biuret |
| 5970-45-6 | dihydrate d’acétate de zinc |
| 6386-38-5 | 3-(3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate de méthyle |
| 6683-19-8 | Tétrakis(3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate de pentaérythritol |
| 6846-50-0 | Diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène |
| 7440-41-7 | Béryllium |
| 7446-19-7 | Monohydrate de sulfate de zinc anhydre |
| 9016-87-9 | Diisocyanate de polyméthylènepolyphénylène |
| 10025-91-9 | Trichlorure d’antimoine |
| 10043-35-3 | Acide borique |
| 13463-41-7 | 1,1′-Dioxyde de bis(2-pyridylthio)zinc |
| 14059-33-7 | Tétraoxyde de bismuth et de vanadium |
| 16883-83-3 | Phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle |
| 21041-93-0 | Dihydroxyde de cobalt |
| 25550-98-5 | Phosphite de diisodécyle et de phényle |
| 26447-40-5 | 1,1′-méthylènebis(4-isocyanatobenzène) |
| 26741-53-7 | 3,9-Bis(2,4-di-tert-butylphénoxy)-2,4,8,10-tétraoxa-3,9-diphosphaspiro[5.5]undécane |
| 28777-98-2 | Dihydro-3-(octadécényl)furane-2,5-dione |
| 31570-04-4 | Phosphite de tris(2,4-ditert-butylphényle) |
| 35958-30-6 | 2,2′-Éthylidènebis[4,6-di-tert-butylphénol] |
| 38714-47-5 | Carbonate de tétraamminezinc(2++) |
| 40601-76-1 | 1,3,5-Tris[[4-tert-butyl-3-hydroxy-2,6-xylyl]méthyl]-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione |
| 75660-25-2 | Monoacétate de 4-(phénylazo)benzène-1,3-diamine |
Le tableau 7 présente la liste des dix substances les plus demandées fabriquées au Canada, au cours de l'année civile 2008, selon la mise à jour de l'inventaire de la LIS.
| N° CAS | Nom de la substance | Quantité totale[*] fabriquée en 2008 (million de kg) |
|---|---|---|
| 1314-13-2 | Oxyde de zinc | 2,5 – 4,5 |
| 7733-02-0 | Sulfate de zinc | 1 – 3 |
| 80-56-8 | 2,6,6-Triméthylbicyclo[3.1.1]hept-2-ène | 0,5 – 2,5 |
| 20427-58-1 | Hydroxyde de zinc | 0,5 – 1,5 |
| 1314-98-3 | Sulfure de zinc | 0,5 – 1,5 |
| 8001-58-9 | Créosote | 0,5 – 1,5 |
| 91053-46-2 | Résidus de lessivage, calcine de minerai de zinc, précipité cadmium-cuivre | 0,5 – 1,5 |
| 11099-11-9 | Oxyde de vanadium | 0,1 – 1,5 |
| 218-01-9 | Chrysène | 0,1 – 1,5 |
| 1303-86-2 | Trioxyde de dibore | 0,09 – 1 |
[*] Les réponses à l'avis indiquent un intervalle de quantités et, par conséquent, les quantités du tableau 7 montrent aussi un intervalle de valeurs.
Le tableau 8 montre la liste des dix substances les plus deman
| No CAS | Nom de la substance | Quantité totale[*] importée en 2008 (million de kg) |
|---|---|---|
| 1314-13-2 | Oxyde de zinc | 4,5 – 13,5 |
| 101-68-8 | Diisocyanate de 4,4’-méthylènediphényle | 5 – 8 |
| 9016-87-9 | Diisocyanate de polyméthylènepolyphénylène | 4 – 7 |
| 6683-19-8 | Tétrakis(3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate) de pentaérythritol | 1,5 – 5 |
| 557-05-1 | Distéarate de zinc | 1 – 4,2 |
| 10043-35-3 | Acide borique | 2 – 4,1 |
| 26447-40-5 | 1,1′-méthylènebis(4-isocyanatobenzène) | 1,3 – 3,2 |
| 5873-54-1 | Isocyanate de o-(p-isocyanatobenzyl)phényle | 0,9 – 3,2 |
| 1314-98-3 | Sulfure de zinc | 1,6 – 2,7 |
| 31570-04-4 | Phosphite de tris(2,4-ditert-butylphényle) | 0,9 – 2,7 |
dées importées au Canada, au cours de l'année civile 2008, selon la mise à jour de l'inventaire de la LIS.
[*] Les réponses à l'avis indiquent un intervalle de quantités et, par conséquent, les quantités du tableau 8 montrent aussi un intervalle de valeurs.
Les renseignements recueillis dans le cadre de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure des substances sous-tendront les principales initiatives de la prochaine phase du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). Ils orienteront l'évaluation et la gestion des risques en fonction de groupes spécifiques de substances. Le processus de collecte des données guidera également la deuxième phase de la Mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure des substances. Les leçons tirées sur les exigences de déclaration, les renseignements demandés et les dates limites serviront à améliorer les initiatives futures de collecte de données.
Pour obtenir de plus amples renseignements sur la prochaine phase du PGPC et sur l'Initiative des groupes de substances, veuillez consulter le Site Web des Substances chimiques.
Ligne d’information de la gestion des substances
Plan de gestion des produits chimiques
Gatineau, QC K1A 0H3
Téléphone : 1-800-567-1999 (au Canada) ou 819-953-7156
Télécopieur : 819-953-7155
Courriel : substances@ec.gc.ca
G) Annexe A : Substances pour lesquelles aucune donnée n'a été transmise dans le cadre de la mise à jour de l'inventaire de la LIS (information de 2008)
Ce tableau représente les substances pour lesquelles aucune soumission n’a été reçue en réponse à l’avis émis par le gouvernement du Canada le 3 octobre 2009, sous l'article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)], intitulé : concernant certaines substances inanimées (chimiques) sur la Liste intérieure des substances.
| No CAS | Nom de la substance |
|---|---|
| 50-06-6 | 5-Éthyl-5-phényl-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione |
| 56-49-5 | 1,2-Dihydro-3-méthylbenz[j]acéanthrylène |
| 56-75-7 | d(-)-Thréo 2,2-dichloro-N-[2-hydroxy-1-(hydroxyméthyl)-2-(4-nitrophényl)éthylacétamide |
| 60-11-7 | 4-Diméthylaminoazobenzène |
| 62-55-5 | Thioacétamide |
| 64-86-8 | N-[(7S)-5,6,7,9-tétrahydro-1,2,3,10-tétraméthoxy-9-oxobenzo[α]heptalen-7-yl)acétamide |
| 78-13-7 | Orthosilicate de tétrakis(2-éthylbutyle) |
| 78-88-6 | 2,3-Dichloropropène |
| 81-81-2 | 4-Hydroxy-3-(3-oxo-1-phénylbutyl)coumarine |
| 95-51-2 | 2-Chloroaniline |
| 95-76-1 | 3,4-Dichloroaniline |
| 95-80-7 | 4-Méthyl-m-phénylènediamine |
| 96-09-3 | (Époxyéthyl)benzène |
| 96-18-4 | 1,2,3-Trichloropropane |
| 100-63-0 | Phénylhydrazine |
| 101-61-1 | 4,4′-Méthylènebis(N,N-diméthylaniline) |
| 103-33-3 | Azobenzène |
| 106-87-6 | 7-Oxa-3-oxiranylbicyclo[4.1.0]heptane |
| 116-14-3 | Tétrafluoroéthylène |
| 119-93-7 | 4,4′-Bi-o-toluidine |
| 120-95-6 | 2,4-Di-tert-pentylphénol |
| 121-19-7 | Acide 4-hydroxy-3-nitrophénylarsonique |
| 127-85-5 | hydrogeno-4-aminophenylarsonate de sodium |
| 131-18-0 | Phtalate de dipentyle |
| 131-52-2 | Pentachlorophénolate de sodium |
| 132-33-2 | Acide 4-[(2-arsonophényl)azo]-3-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonique |
| 135-20-6 | N-Nitroso-N-phénylhydroxylamine, sel d’ammonium |
| 136-35-6 | 1,3-Diphényltriazène |
| 141-90-2 | 2-Thiouracile |
| 492-80-8 | 4,4′-Carbonimidoylbis[N,N-diméthylaniline] |
| 495-54-5 | 4-(Phénylazo)benzène-1,3-diamine |
| 507-28-8 | Chlorure de tétraphénylarsonium |
| 517-51-1 | 5,6,11,12-Tétraphénylnaphtacène |
| 532-82-1 | Monochlorhydrate de 4-phénylazophénylène-1,3-diamine |
| 543-90-8 | Di(acétate) de cadmium |
| 557-08-4 | Diundéc-10-énoate de zinc |
| 557-21-1 | Cyanure de zinc |
| 557-28-8 | Dipropionate de zinc |
| 569-61-9 | 4,4′-(4-Iminocyclohexa-2,5-diénylidèneméthylène)dianiline, chlorhydrate |
| 573-58-0 | 3,3′-[(1,1′-Biphényl)-4,4′-diylbis(azo)]bis(4-aminonaphtalène-1-sulfonate) de disodium |
| 591-78-6 | Hexan-2-one |
| 603-32-7 | Triphénylarsine |
| 606-20-2 | 2,6-Dinitrotoluène |
| 612-82-8 | 4,4′-Bi-o-toluidine, dichlorhydrate |
| 632-99-5 | [4-(4-Aminophényl)(4-iminocyclohexa-2,5-diénylidène)méthyl]-2-méthylaniline, chlorhydrate |
| 637-03-6 | Oxyde de phénylarsine |
| 823-40-5 | 2-Méthyl-m-phénylènediamine |
| 1120-71-4 | 1,3-Propanesultone |
| 1153-05-5 | Oxyde de triphénylarsine |
| 1191-79-3 | Tétrastéarate de baryum et de cadmium |
| 1307-86-4 | Trihydroxyde de cobalt |
| 1638-12-6 | 1,3-Bis(4-phénoxyphénoxy)benzène |
| 1694-09-3 | (4-{[4-(Diméthylamino)phényl][4-[éthyl(3-sulfonatobenzyl) amino]phényl]méthylène}cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène) (éthyl)(3-sulfonatobenzyl)ammonium, sel de sodium |
| 2191-10-8 | Di(octanoate) de cadmium |
| 2223-93-0 | Distéarate de cadmium |
| 2429-74-5 | 3,3′-{[3,3′-Diméthoxy(1,1′-biphényl)-4,4′-diyl]bis(azo)}bis(5-amino-4-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate) de tétrasodium |
| 2475-45-8 | 1,4,5,8-Tétraaminoanthraquinone |
| 2605-44-9 | Dilaurate de cadmium |
| 3026-22-0 | Dibenzoate de cadmium |
| 3761-53-3 | 1-(2,4-Diméthylphénylazo)-2-hydroxynaphtalène-3,6-disulfonate de disodium |
| 3982-82-9 | 1,3,3,5-Tétraméthyl-1,1,5,5-tétraphényltrisiloxane |
| 4066-02-8 | 2,2′-Méthylènebis(6-cyclohexyl-p-crésol) |
| 4167-05-9 | 4-tert-butylbenzoate de cadmium |
| 4175-37-5 | 4-Octyl-N-phénylaniline |
| 4995-91-9 | Octanoate de nickel(2++) |
| 5530-30-3 | 4-Butyl-2,6-di-tert-butylphénol |
| 6362-80-7 | 1,1′-(1,1-Diméthyl-3-méthylène-1,3-propanediyl)dibenzène |
| 6427-86-7 | Hexadécanoate de cadmium |
| 6700-85-2 | Acide octanoïque, sel de cobalt |
| 7059-16-7 | Bis(dithiophosphate) de zinc et de bis(O,O-dioctyle) |
| 7481-89-2 | 2,3-Didésoxycytidine |
| 7542-09-8 | Acide carbonique, sel de cobalt |
| 7580-31-6 | Acide 2-éthylhexanoïque, sel de nickel |
| 10034-93-2 | Sulfate d’hydrazinium(2++) |
| 10046-00-1 | Hydrogénosulfate d’hydroxylammonium |
| 10196-67-5 | Myristate de cadmium |
| 10468-30-1 | (Z)-9-Octadécénoate de cadmium |
| 10595-60-5 | N,N′-Bis(1,3-diméthylbutylidène)-2,2′-iminobis(éthylamine) |
| 11071-15-1 | Bis[μ-[tartrato(4-)-O1,O2:O3,O4]]diantimonate(2-) de dipotassium, stéréoisomère |
| 13281-14-6 | 1-(m-Phénoxyphénoxy)-3-(p-phénoxyphénoxy)benzène |
| 13438-45-4 | Di(4-toluènesulfonate) de zinc |
| 13455-36-2 | Bis(orthophosphate) de tricobalt |
| 13497-94-4 | Trioxyde d’argent et de vanadium |
| 13586-82-8 | Acide 2-éthylhexanoïque, sel de cobalt |
| 14239-68-0 | Bis(diéthyldithiocarbamate) de cadmium |
| 14263-89-9 | Tétrachlorozincate de 4-chloro-2-nitrobenzènediazonium (1:2) |
| 14639-97-5 | Tétrachlorozincate(2-) de diammonium |
| 14639-98-6 | Pentachlorozincate(3-) de triammonium |
| 14970-39-9 | Trichlorozincate(1-) de 5-[[4-(diéthylamino)phényl]azo]-1,4-diméthyl-1H-1,2,4-triazolium |
| 15317-78-9 | Bis(diisobutyldithiocarbamato)nickel |
| 15337-60-7 | Acide laurique, sel de baryum et de cadmium |
| 15521-65-0 | Bis(diméthyldithiocarbamate) de nickel |
| 15545-48-9 | 3-(3-Chloro-p-tolyl)-1,1-diméthylurée |
| 15721-78-5 | Bis(4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phényl)amine |
| 15751-00-5 | Dichlorure d’hexakis(1H-imidazole-N3)nickel(2++) |
| 15874-52-9 | Tris(dithiophosphate) d’antimoine et de tris[O,O-bis(2-éthylhexyle)] |
| 16260-27-8 | Dimyristate de zinc |
| 20437-10-9 | [[1,1′-[1,2-Phénylènebis(nitrilométhylidyne)]bis[2-naphtolato]](2-)-N,N′,O,O′]nickel |
| 23214-92-8 | (8S,10S)-10-(4-amino-5-hydroxy-6-méthyl-tétrahydro-2H-pyran-2-yloxy)-6,8,11-trihydroxy-8-(2-hydroxyacétyl)-1-méthoxy-7,8,9,10-tétrahydrotétracène-5,12-dione |
| 24345-02-6 | Bis[p-toluènesulfinate] de zinc |
| 24602-86-6 | 2,6-Diméthyl-4-tridécylmorpholine |
| 25103-54-2 | Phosphorodithioate de zinc et d’isodécyle |
| 25168-05-2 | Chlorotoluène |
| 25321-14-6 | Dinitrotoluène |
| 25537-17-1 | Sel de zinc de l’acide (1-hydroxyéthylidène)bisphosphonique |
| 25640-78-2 | (1-Méthyléthyl)-1,1′-biphényle |
| 26447-14-3 | [(Tolyloxy)méthyl]oxirane |
| 26603-23-6 | Bis(octylphényl)amine |
| 27251-75-8 | Benzène-1,2,4-tricarboxylate de triisooctyle |
| 27288-44-4 | Tris[2-(isooctyloxy)-2-oxoéthanethiolate] d’antimoine(3++) |
| 27342-69-4 | Tétraméthyltétravinylcyclotétrasiloxane |
| 27574-34-1 | [[2,2′-Thiobis[4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénolato]](2-)-O,O′,S]nickel |
| 27987-25-3 | 1,2-Benzènedicarboxylate de bis(méthylcyclohexyle) |
| 28214-91-7 | Dinonylnaphtalènesulfonate de lithium |
| 29204-84-0 | Bis[2,3-bis(hydroxyimino)-N-phénylbutyramidato-N2,N3]nickel |
| 30172-67-9 | Dibenzylbenzène |
| 30260-72-1 | Acide dodécyl(sulfophénoxy)benzènesulfonique |
| 30260-73-2 | Acide oxybis(dodécylbenzènesulfonique) |
| 30516-87-1 | 3′-Azido-3′-désoxythymidine |
| 30744-85-5 | N-[5-[[4-[2,4-Bis(1,1-diméthylpropyl)phénoxy]-1-oxobutyl]amino]-2-chlorophényl]-4,4-diméthyl-3-oxo-2-[4-[[4-(phénylméthoxy)phényl]sulfonyl]phénoxy]valéramide |
| 30947-30-9 | Bis[[[3,5-bis(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]méthyl]phosphonate] de nickel(2++) et de diéthyle |
| 31037-84-0 | 2-[2,4-Bis(tert-pentyl)phénoxy]-N-(3,5-dichloro-2-hydroxy-ptolyl) butyramide |
| 31851-03-3 | 2,6-Bis[(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-méthylphényl)octahydro-4,7-méthanoindényl]-4-méthylphénol |
| 33684-80-9 | Méthanesulfonate de zinc |
| 36388-36-0 | Phtalate de bis[[1,4a-diméthyl-7-(1-méthyléthyl)tétradécahydrophénanthryl]méthyle] |
| 37853-59-1 | 1,1′-(Éthane-1,2-diylbisoxy)bis(2,4,6-tribromobenzène) |
| 38656-51-8 | Tétrachlorozincate de 2,5-diéthoxy-4-[(4-méthylphényl)thio]benzènediazonium (1:2) |
| 39455-80-6 | Oxyde d’ammonium, de sodium et de vanadium |
| 42405-40-3 | Bis(3,5-di-tert-butyl-2-hydroxybenzoato-O1,O2]zinc, (T-4) |
| 42757-55-1 | Bis[3,5-dibromo-4-(2,3-dibromopropoxy)phényl]sulfone |
| 43126-83-6 | tert-Dodécanethiolate d’argent |
| 49757-42-8 | Chlorure de 4,4′,4″-triméthoxytrityle |
| 50594-66-6 | Acide 5-[2-chloro-4-(trifluorométhyl)phénoxy]-2-nitrobenzoïque |
| 50851-34-8 | Dibenzyldiméthylbenzène |
| 51449-18-4 | Bis{1-[4-(diéthylamino)phényl]-2-phényléthylène-1,2-dithiolato (2-)-S,S′]nickel |
| 51731-04-5 | Acide octadécanoïque, sel de zinc, basique |
| 52108-54-0 | Phosphate de 2-éthylhexyle, sel de zinc |
| 52572-38-0 | Trichlorozincate de 3-méthyl-4-(pyrrolidin-1-yl)benzènediazonium |
| 53520-67-5 | Anhydride 3-éicosénylsuccinique |
| 55700-14-6 | Bis(4-cyclohexylbutyrate) de cadmium |
| 57866-49-6 | Lignosulfonate de zinc |
| 60247-61-2 | N-[2-Chloro-5-[(hexadécylsulfonyl)amino]phényl]-2-[4-[(4-hydroxyphényl)sulfonyl]phénoxy]-4,4-diméthyl-3-oxovaléramide |
| 61789-34-2 | Acides naphténiques, sels de cadmium |
| 61951-96-0 | Néodécanoate de cadmium |
| 63224-47-5 | Tétrachlorozincate de 4-(2,6-dichloro-4-nitrophénylazo)-2,5-diméthoxybenzènediazonium (1:2) |
| 63512-65-2 | Acide diisononylnaphtalènesulfonique |
| 63568-29-6 | Diisononylnaphtalènesulfonate d’ammonium |
| 63568-30-9 | Bis(diisononylnaphtalènesulfonate) de plomb |
| 63589-47-9 | Tétrachlorozincate de 3,7-bis(diéthylamino)phénoxazin-5-ium (1:2) |
| 63589-49-1 | Tétrachlorozincate de bis[2-cyclohexyl-3-[4-(diéthylamino)phénylazo]-1-méthyl-1H-pyrazolium] |
| 64051-35-0 | Hydrogénophosphate de bis[(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phényle], composé avec la diéthylamine (1:1) |
| 65045-87-6 | Hydrogénophosphorodithioate de 1-mercapto-2-(4-nonylphénoxy)éthyle, sel de zinc |
| 65046-95-9 | Bis(o-méthoxybenzoato-O1,O2)zinc (T-4) |
| 65150-98-3 | Tétrachlorozincate(2-) de bis[2-[4-(diéthylamino)phénylazo]-3-méthylthiazolium] |
| 68092-45-5 | 3-méthylbenzoate de cadmium |
| 68092-46-6 | 3-méthylbenzoate de zinc |
| 68330-69-8 | Acide 5(ou 6)-carboxy-4-hexylcyclohex-2-ène-1-octanoïque, ester pentylique |
| 68442-22-8 | Phosphorodithioates mixtes d’O,O-bis(2-éthylhexyle) et d’isobutyle, sels de zinc |
| 68478-53-5 | Cadmium, complexes de benzoate et de p-tert-butylbenzoate |
| 68512-49-2 | Sulfure de cadmium, solution solide avec le sulfure de zinc dopée au chlorure de cuivre |
| 68540-77-2 | Chlorure de 9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracène-1-diazonium, composé avec le dichlorure de zinc |
| 68586-20-9 | ar-(1,7,7-Triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)-N-[(1,7,7-triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)phényl]aniline |
| 68608-93-5 | Borate rouge-bleu de cobalt et de magnésium |
| 68610-13-9 | Phosphate violet de cobalt et de lithium |
| 68611-72-3 | Zinc, complexes de naphténate et de carboxylate ramifié en C6-19 |
| 68815-09-8 | Acides naphténiques, sels de vanadium |
| 68936-17-4 | Tétrachlorozincate(2-) de bis[2-[[4-(diméthylamino)phényl]azo]-1,3-diméthyl-1H-imidazolium] |
| 68988-46-5 | Acide phosphorodithioïque, mélange d’esters O,O-bis(isobutyle, isooctyle et pentyle), sels de zinc |
| 68988-62-5 | Zinc, complexes de benzoate et de p-tert-butylbenzoate |
| 69121-20-6 | 12-Hydroxyoctadécanoate de cadmium(2++) |
| 69304-37-6 | 1,3-Dichloro-1,1,3,3-tétraisopropyldisiloxane |
| 69852-41-1 | Tétrachlorozincate de bis[2-[[4-[éthyl(2-hydroxyéthyl)amino]phényl]azo]-6-méthoxy-3-méthylbenzothiazolium] |
| 71889-22-0 | [μ-(Pipérazine-N1:N4)]bis[3-[1-[(4,5,6,7-tétrachloro-1-oxo-1Hisoindol-3-yl)hydrazono]éthyl]quinoléine-2,4(1H,3H)-dionato(2-)]dinickel |
| 72102-51-3 | Trichlorozincate(1-) de 2-[p-(diéthylamino)styryl]-1,3,3-triméthyl-3H-indolium |
| 72333-14-3 | Tétrachlorozincate de 2-chloro-5-(4-chlorophénoxy)-4-diéthylaminobenzènediazonium (1:2) |
| 72379-36-3 | Tétrachlorozincate de bis[5-[[4-[benzyléthylamino]phényl]azo]-1,4-diméthyl-1H-1,2,4-triazolium] |
| 72379-37-4 | Tétrachlorozincate(2-) de bis[3-[[4-[benzyléthylamino]phényl]azo]-1,2-diméthyl-1H-1,2,4-triazolium] |
| 73003-83-5 | Chlorure de tétraphénylarsonium, composé avec l’acide hydrochlorique (1:1) |
| 77245-35-3 | Bis{[didécyl(1,2-dicyanovinylène)dicarbamato](2-)}nickel |
| 79234-33-6 | Acétate de 4-(phénylazo)benzène-1,3-diamine |
| 84370-79-6 | tert-Décanoate de zinc |
| 85203-81-2 | Acide 2-éthylhexanoïque, sel de zinc, basique |
| 85298-60-8 | Bis(diisononyldithiocarbamato-S,S′)zinc |
| 85298-61-9 | Bis[(7-méthyloctyl)carbamodithioato-S,S′]nickel |
| 85392-14-9 | Diisocyanate de 2,2′-méthylènebis[6-(o-isocyanatobenzyl)phényle] |
| 85423-11-6 | Isocyanate de 2,6-bis[2-isocyanato-3-[(2-isocyanatophényl)méthyl]benzyl]phényle |
| 85480-88-2 | Tétrachlorozincate de bis[3-(3-amino-3-oxopropyl)-2-[(1-éthyl-2-phényl-1H-indol-3-yl)azo]benzothiazolium] |
| 92221-02-8 | Tétrachloro(pyridin-2-amine-N′)vanadium |
| 93783-70-1 | Trichlorozincate(1-) de 5-(diisopropylamino)-2-[[4-(diméthylamino)phényl]azo]-3-méthyl-1,3,4-thiadiazolium |
| 93859-05-3 | 1,3-Bis(6-isocyanatohexyl)-5-(3-isocyanato-p-tolyl)-1,3,5-triazine-2,4,6-(1H,3H,5H)-trione |
| 93859-11-1 | 1-(6-Isocyanatohexyl)-3,5-bis(3-isocyanato-p-tolyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione |
| 94246-88-5 | (2-Éthylhexanoato-O)(isooctanoato-O)cobalt |
| 101747-77-7 | Phosphorodithioate d’un mélange de O,O-bis(iso-Bu, iso-Pr et pentyle), sels de zinc |
| 103122-66-3 | (Isobutoxythiocarbonyl)carbamate d’éthyle |
| 114792-68-6 | Dibenzyltriméthylbenzène |
| 121053-28-9 | Électrolytes, raffinage du cobalt |
| 121053-29-0 | Schlamms et boues de raffinage du cobalt |
| 121053-30-3 | Schlamms et boues d’électrolyse du cobalt |
| 124222-14-6 | Cendres volantes, raffinage du cobalt |
| 124751-08-2 | Complexes d’amminecaséinezinc |
| 125275-86-7 | (Formiato-O)[sulfato(2-)-O]nickelate(1-) d’hydrogène |
| 125275-87-8 | (Acétato-O)[sulfato(2-)-O]nickelate(1-) d’hydrogène |
| 125378-96-3 | Acide dinonylnaphtalènedisulfonique, composé (1:1) avec la pyridine |
| 125494-58-8 | Zinc, complexes de néo-C9-28-carboxylate, de 2-éthylhexanoate et de naphténate |
| 129618-39-9 | Solutions, fabrication de cobalt, procédé hydrométallurgique |
| 139682-59-0 | Zinc, benzoate p-tert-butylbenzoate di-Bu phosphate mono-Bu phosphate complexes oxo |
| 184378-08-3 | Produits de réaction de la ú-phénylbenzènamine avec l’isobutylène et le 2,4,4-triméthylpentène |
H) Annexe B : Substances pour lesquelles des données ont été transmises dans le cadre de la mise à jour de l'inventaire de la LIS (information de 2008)
Ce tableau représente les substances qui ont été déclarées comme étant fabriquées et/ou importées au Canada, en une quantité supérieure à 100 kilogrammes, au cours de l’année civile 2008. L’avis obligatoire en vertu de l’article 71 a été rempli pour ces substances. L’information a été soumise en réponse à l’Avis émis par le gouvernement du Canada le 3 octobre 2009, sous l'article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)], intitulé : concernant certaines substances inanimées (chimiques) sur la Liste intérieure des substances.
| N° CAS | Nom de la substance |
|---|---|
| 51-79-6 | Carbamate d’éthyle |
| 58-36-6 | Oxyde de diphénoxarsin-10-yle |
| 61-82-5 | 3-Amino-1H-1,2,4-triazole |
| 62-44-2 | 4-Éthoxyacétanilide |
| 62-73-7 | Phosphate de 2,2-dichlorovinyle et de diméthyle |
| 71-48-7 | Di(acétate) de cobalt |
| 72-57-1 | 3,3′-[(3,3′-Diméthyl[1,1′-biphényl]-4,4′-diyl)bis(azo)]bis[5-amino-4-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate] de tétrasodium |
| 74-88-4 | Iodométhane |
| 74-96-4 | Bromoéthane |
| 75-00-3 | Chloroéthane |
| 76-03-9 | Acide trichloroacétique |
| 77-47-4 | Hexachlorocyclopentadiène |
| 78-33-1 | Phosphate de tris(p-tert-butylphényle) |
| 79-43-6 | Acide dichloroacétique |
| 80-56-8 | 2,6,6-Triméthylbicyclo[3.1.1]hept-2-ène |
| 81-14-1 | 4′-tert-Butyl-2′,6′-diméthyl-3′,5′-dinitroacétophénone |
| 81-15-2 | 5-tert-Butyl-2,4,6-trinitro-m-xylène |
| 85-60-9 | 6,6′-Di-tert-butyl-4,4′-butylidènedi-m-crésol |
| 86-30-6 | Nitrosodianiline |
| 87-62-7 | 2,6-Xylidine |
| 87-66-1 | 1,2,3-Trihydroxybenzène |
| 87-90-1 | 1,3,5-Trichloro-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione |
| 88-24-4 | 6,6′-Di-tert-butyl-4,4′-diéthyl-2,2′-méthylènediphénol |
| 88-85-7 | 2-(1-Méthylpropyl)-4,6-dinitrophénol |
| 90-04-0 | 2-Méthoxybenzèneamine |
| 94-75-7 | Acide 2,4-dichlorophénoxyacétique |
| 95-48-7 | 2-Méthylphénol |
| 95-53-4 | 2-Méthylbenzèneamine |
| 95-54-5 | o-Phénylènediamine |
| 95-55-6 | 2-Aminophénol |
| 96-23-1 | 1,3-Dichloropropan-2-ol |
| 96-45-7 | Imidazolidine-2-thione |
| 98-88-4 | Chlorure de benzoyle |
| 99-09-2 | 3-Nitroaniline |
| 100-00-5 | 1-Chloro-4-nitrobenzène |
| 100-40-3 | 4-Vinylcyclohexène |
| 101-20-2 | 1-(4-chlorophényl)-3-(3,4-dichlorophényl)urée |
| 101-67-7 | Bis(4-octylphényl)amine |
| 101-68-8 | Diisocyanate de 4,4′-méthylènediphényle |
| 101-77-9 | 4,4′-Méthylènedianiline |
| 101-84-8 | Oxyde de diphényle |
| 101-90-6 | m-Bis(2,3-époxypropoxy)benzène |
| 106-44-5 | 4-Méthylphénol |
| 106-49-0 | 4-Méthylbenzèneamine |
| 106-92-3 | Oxyde d’allyle et de 2,3-époxypropyle |
| 106-94-5 | 1-Bromopropane |
| 107-46-0 | Hexaméthyldisiloxane |
| 108-39-4 | 3-Méthylphénol |
| 108-44-1 | 3-Méthylbenzèneamine |
| 108-45-2 | m-Phénylènediamine |
| 110-71-4 | 1,2-Diméthoxyéthane |
| 110-85-0 | Pipérazine |
| 111-41-1 | 2-(2-Aminoéthylamino)éthanol |
| 112-49-2 | 1,2-Bis(2-méthoxyéthoxy)éthane |
| 118-82-1 | 2,2′,6,6′-Tétra-tert-butyl-4,4′-méthylènediphénol |
| 118-96-7 | 2,4,6-Trinitrotoluène |
| 119-61-9 | Benzophénone |
| 121-14-2 | 2,4-Dinitrotoluène |
| 121-69-7 | N,N-Diméthylaniline |
| 121-82-4 | Perhydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine |
| 122-39-4 | N-Phénylaniline |
| 123-30-8 | 4-Aminophénol |
| 127-82-2 | Bis(4-hydroxybenzènesulfonate) de zinc |
| 128-39-2 | 2,6-Di-tert-butylphénol |
| 132-27-4 | 2-Biphénylate de sodium |
| 133-06-2 | N-(Trichlorométhylthio)cyclohex-4-ène-1,2-dicarboximide |
| 133-07-3 | N-(Trichlorométhylthio)phtalimide |
| 136-23-2 | Bis(dibutyldithiocarbamate) de zinc |
| 136-40-3 | Monohydrochlorure de 2,6-diamino-3-phénylazopyridine |
| 136-52-7 | Bis(2-éthylhexanoate) de cobalt |
| 136-53-8 | Bis(2-éthylhexanoate) de zinc |
| 137-26-8 | Disulfure de tétraméthylthiurame |
| 137-30-4 | bis(N-N-Diméthyldithiocarbamate) de zinc |
| 141-62-8 | Décaméthyltétrasiloxane |
| 141-63-9 | Dodécaméthylpentasiloxane |
| 150-68-5 | 3-(4-chlorophényl)-1,1-diméthylurée |
| 155-04-4 | Disulfure de zinc et de di(benzothiazol-2-yle) |
| 156-43-4 | 4-Éthoxybenzènamine |
| 218-01-9 | Chrysène |
| 271-89-6 | Benzofurane |
| 288-88-0 | 1,2,4-Triazole |
| 301-04-2 | Di(acétate) de plomb |
| 302-17-0 | 2,2,2-Trichloroéthane-1,1-diol |
| 333-41-5 | Phosphorothioate de O,O-diéthyle et de O-2-isopropyl-6méthylpyrimidine-4-yle |
| 373-02-4 | Di(acétate) de nickel |
| 513-79-1 | Carbonate de cobalt |
| 523-31-9 | Phtalate de dibenzyle |
| 541-05-9 | Hexaméthylcyclotrisiloxane |
| 548-62-9 | Chlorure de [4-[4,4′-bis(diméthylamino)benzhydrylidène] cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène]diméthylammonium |
| 554-00-7 | 2,4-Dichloroaniline |
| 556-52-5 | 2,3-Époxypropan-1-ol |
| 557-05-1 | Distéarate de zinc |
| 557-07-3 | (Z)-9-Octadécénoate de zinc |
| 557-34-6 | Di(acétate) de zinc |
| 569-64-2 | Chlorure de [4-[α-[4-(diméthylamino)phényl]benzylidène] cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène]diméthylammonium |
| 630-20-6 | 1,1,1,2-Tétrachloroéthane |
| 793-24-8 | N-1,3-Diméthylbutyl-N′-phényl-p-phénylènediamine |
| 842-07-9 | 1-Phénylazo-2-naphtol |
| 1303-86-2 | Trioxyde de dibore |
| 1303-96-4 | Borax |
| 1307-96-6 | Oxyde de cobalt |
| 1313-27-5 | Trioxyde de molybdène |
| 1314-13-2 | Oxyde de zinc |
| 1314-22-3 | Peroxyde de zinc |
| 1314-98-3 | Sulfure de zinc |
| 1317-42-6 | Sulfure de cobalt |
| 1327-33-9 | Oxyde d’antimoine |
| 1330-43-4 | Tétraborate de disodium anhydre |
| 1332-07-6 | Acide borique, sel de zinc |
| 1345-04-6 | Sulfure d’antimoine |
| 1345-05-7 | Sulfure de zinc et sulfate de baryum |
| 1560-69-6 | Propionate de cobalt(2++) |
| 2210-79-9 | Oxyde de 2,3-époxypropyle et de o-tolyle |
| 2223-95-2 | Stéarate de nickel(2++) |
| 2420-98-6 | Bis(2-éthylhexanoate) de cadmium |
| 2451-62-9 | 1,3,5-Tris(oxiranylméthyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione |
| 2452-01-9 | Dilaurate de zinc |
| 2536-05-2 | Diisocyanate de méthylène-2,2′-diphényle |
| 2627-95-4 | 1,1,3,3-Tétraméthyl-1,3-divinyldisiloxane |
| 2646-17-5 | 1-(o-Tolylazo)napht-2-ol |
| 2832-40-8 | N-[4-(2-Hydroxy-5-tolylazo)phényl]acétamide |
| 3081-14-9 | N,N′-Bis(1,4-diméthylpentyl)-p-phénylènediamine |
| 3147-75-9 | 2-(2H-Benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénol |
| 3486-35-9 | Carbonate de zinc |
| 3779-63-3 | Isocyanate de (2,4,6-trioxotriazine-1,3,5(2H,4H,6H)-triyl)tris(hexaméthylène) |
| 3896-11-5 | 2-(5-chloro-2H-benzotriazol-2-yl)-6-(1,1-diméthyléthyl)-4-méthylphénol |
| 4035-89-6 | 1,3,5-Tris(6-isocyanatohexyl)biuret |
| 4221-80-1 | 3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxybenzoate de 2,4-di-tert-butylphényle |
| 4259-15-8 | Bis(dithiophosphate) de zinc et de bis[O,O-bis(2-éthylhexyle)] |
| 4454-16-4 | Bis(2-éthylhexanoate) de nickel |
| 4468-02-4 | Bis(D-gluconato-O1,O2)zinc |
| 4980-54-5 | p-tert-Butylbenzoate de zinc |
| 5470-11-1 | Chlorure d’hydroxylammonium |
| 5873-54-1 | Isocyanate de o-(p-isocyanatobenzyl)phényle |
| 5970-45-6 | Dihydrate d’acétate de zinc |
| 6386-38-5 | 3-(3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate de méthyle |
| 6683-19-8 | Tétrakis(3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate de pentaérythritol |
| 6846-50-0 | Diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène |
| 7440-41-7 | Béryllium |
| 7446-19-7 | Monohydrate de sulfate de zinc anhydre |
| 7446-20-0 | Heptahydrate de sulfate de zinc anhydre |
| 7446-26-6 | Pyrophosphate de dizinc |
| 7446-34-6 | Sulfide de sélénium |
| 7646-85-7 | Chlorure de zinc |
| 7727-18-6 | Oxytrichlorure de vanadium |
| 7733-02-0 | Sulfate de zinc |
| 7779-88-6 | Nitrate de zinc |
| 7779-90-0 | Bis(orthophosphate) de trizinc |
| 7789-36-8 | Borate de magnésium |
| 7789-38-0 | Bromate de sodium |
| 8001-58-9 | Créosote |
| 8048-07-5 | Jaune de sulfure de zinc et de cadmium |
| 9016-87-9 | Diisocyanate de polyméthylènepolyphénylène |
| 10025-91-9 | Trichlorure d’antimoine |
| 10039-54-0 | Sulfate de bis(hydroxylammonium) |
| 10043-35-3 | Acide borique |
| 10081-67-1 | 4-(1-Méthyl-1-phénéthyl)-N-[4-(1-méthyl-1-phénéthyl)phényl]aniline |
| 10141-05-6 | Dinitrate de cobalt |
| 10605-21-7 | Benzimidazol-2ylcarbamate de méthyle |
| 11099-11-9 | Oxyde de vanadium |
| 11113-50-1 | Acide borique |
| 12001-85-3 | Acides naphténiques, sels de zinc |
| 12122-17-7 | Hydrozincite |
| 12602-23-2 | Di[carbonato(2-)]hexahydroxypentacobalt |
| 12767-90-7 | Undécaoxyde d’hexabore et de dizinc |
| 13189-00-9 | Méthacrylate de zinc |
| 13463-41-7 | 1,1′-Dioxyde de bis(2-pyridylthio)zinc |
| 13560-89-9 | 1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo [12.2.1.16,9.02,13.05,10]octadéca-7,15-diène |
| 13586-84-0 | Acide stéarique, sel de cobalt |
| 13598-37-3 | Bis(dihydrogénophosphate) de zinc |
| 13927-77-0 | Bis(dibutyldithiocarbamate) de nickel |
| 14059-33-7 | Tétraoxyde de bismuth et de vanadium |
| 14324-55-1 | Bis(diéthyldithiocarbamate) de zinc |
| 14726-36-4 | Bis(dibenzyldithiocarbamate) de zinc |
| 15245-44-0 | 2,4,6-Trinitro-m-phénylénate de plomb |
| 15337-18-5 | Bis(dipentyldithiocarbamate) de zinc |
| 15432-85-6 | Antimonate de sodium |
| 15874-48-3 | Tris(dithiophosphate) d’antimoine et de tris[O,O-dipropyle] |
| 15890-25-2 | Tris(dipentyldithiocarbamato-S,S′)antimoine |
| 15991-76-1 | Tris[bis(2-éthylhexyl)dithiocarbamato-S,S′]antimoine |
| 16883-83-3 | Phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle |
| 18015-76-4 | Oxalate de {4-[p-(diméthylamino)benzhydrylidène]cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène}diméthylammonium |
| 19900-65-3 | 4,4′-Méthylènebis(2-éthylaniline) |
| 20427-58-1 | Hydroxyde de zinc |
| 21041-93-0 | Dihydroxyde de cobalt |
| 23128-74-7 | N,N′-Hexane-1,6-diylbis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphénylpropionamide] |
| 24308-84-7 | Bis(benzènesulfinate) de zinc |
| 24887-06-7 | Bis(hydroxyméthanesulfinate) de zinc |
| 25103-58-6 | tert-Dodécanethiol |
| 25155-23-1 | Phosphate de trixylyle |
| 25167-32-2 | 2,2′(ou 3,3′)-Oxybis[5(ou 2)-dodécylbenzènesulfonate] de disodium |
| 25322-17-2 | Acide dinonylnaphtalènesulfonique |
| 25550-98-5 | Phosphite de diisodécyle et de phényle |
| 25619-56-1 | Bis(dinonylnaphtalènesulfonate) de baryum |
| 26446-73-1 | Phosphate de bis(méthylphényle) et de phényle |
| 26447-40-5 | 1,1′-méthylènebis(4-isocyanatobenzène) |
| 26544-38-7 | Dihydro-3-(tétrapropényl)furane-2,5-dione |
| 26741-53-7 | 3,9-Bis(2,4-di-tert-butylphénoxy)-2,4,8,10-tétraoxa-3,9-diphosphaspiro[5.5]undécane |
| 27177-41-9 | Ar-nonyldiphénylamine |
| 27253-29-8 | Néodécanoate de zinc |
| 27253-31-2 | Acide néodécanoïque, sel de cobalt |
| 28016-00-4 | Bis(dinonylnaphtalènesulfonate) de zinc |
| 28300-74-5 | Tartrate double d’antimoine et de potassium |
| 28629-66-5 | Bis(dithiophosphate) de zinc et de bis(O,O-diisooctyle) |
| 28777-98-2 | Dihydro-3-(octadécényl)furane-2,5-dione |
| 29036-02-0 | Quaterphényle |
| 29638-69-5 | Heptaoxyde de diantimoine et de tétrapotassium |
| 29761-21-5 | Phosphate d’isodécyle et de diphényle |
| 31570-04-4 | Phosphite de tris(2,4-ditert-butylphényle) |
| 32588-76-4 | N,N′-Éthylènebis(3,4,5,6-tétrabromophtalimide) |
| 33204-76-1 | cis-2,2,4,6,6,8-Hexaméthyl-4,8-diphényl-cyclotétrasiloxane |
| 33908-66-6 | Hexahydroxoantimonate de sodium |
| 35074-77-2 | Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] d’hexaméthylène |
| 35958-30-6 | 2,2′-Éthylidènebis[4,6-di-tert-butylphénol] |
| 36437-37-3 | 2-(2H-Benzotriazol-2-yl)-4-(tert-butyl)-6-(sec-butyl)phénol |
| 36443-68-2 | Bis[3-(5-tert-butyl-4-hydroxy-m-tolyl)propionate] d’éthylènebis(oxyéthylène) |
| 36878-20-3 | Bis(nonylphényl)amine |
| 37300-23-5 | C.I. jaune pigment 36 |
| 38714-47-5 | Carbonate de tétraamminezinc(2++) |
| 40601-76-1 | 1,3,5-Tris[[4-tert-butyl-3-hydroxy-2,6-xylyl]méthyl]-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione |
| 40861-29-8 | Biscarbonate de diammonium et de zinc |
| 52769-39-8 | Trichlorozincate(1-) de 3-[4-[benzylméthylamino]phénylazo]diméthyl-1H-1,2,4-triazolium |
| 53894-23-8 | Benzène-1,2,4-tricarboxylate de triisononyle |
| 53980-88-4 | Acide 5(ou 6)-carboxy-4-hexylcyclohex-2-én-1-octanoïque |
| 54261-67-5 | Bis(dithiophosphate) de zinc et de bis[bis(dodécylphényle)] |
| 56803-37-3 | Phosphate de tert-butylphényle et de diphényle |
| 58965-66-5 | 1,2,4,5-Tétrabromo-3,6-bis(pentabromophénoxy)benzène |
| 60223-95-2 | Acide dinonylnaphtalènedisulfonique |
| 60580-61-2 | 5-Nitroisophtalate de zinc |
| 61617-00-3 | 1,3-Dihydro-4(ou-5)-méthyl-2H-benzimidazole-2-thione, sel de zinc (1:2) |
| 61789-51-3 | Acides naphténiques, sels de cobalt |
| 63681-54-9 | Acide dodécylbenzènesulfonique, composé avec la 4-(phénylazo)benzène-1,3-diamine (1:1) |
| 65652-41-7 | Phosphate de di-tert-butylphényle et de phényle |
| 68411-46-1 | Dianiline, produits de réaction avec le 2,4,4-triméthylpentène |
| 68442-68-2 | Benzènamine comprenant des groupements styrène, N-phenyl- |
| 68457-13-6 | Cobalt, complexes de néodécanoate et de borate |
| 68457-79-4 | Acide phosphorodithioïque, mélange d’esters O,O-bis(isobutyle et pentyle), sels de zinc |
| 68515-60-6 | Acide benzène-1,2,4-tricarboxylique, esters de trialkyles en C7-9, ramifiés et linéaires |
| 68527-01-5 | Alcènes en C12-30, α-, bromo chloro |
| 68608-77-5 | Bis(o-éthylphényl)amine dérivés (tripropenyles) |
| 68611-70-1 | Sulfure de zinc dopé au chlorure de cuivre |
| 68649-42-3 | Acide phosphorodithioïque, esters de O,O-dialkyles en C1-14, sels de zinc |
| 68784-31-6 | Acide phosphorodithioïque, esters mixtes d’O,O-bis(sec-butyle et 1,3-diméthylbutyle), sels de zinc |
| 68988-45-4 | Phosphorodithioates mixtes d’O,O-bis(2-éthylhexyle, isobutyle et pentyle), sels de zinc |
| 69012-71-1 | Résidus de lessivage, minerai de zinc, calcine, refonte du cobalt |
| 69012-72-2 | Résidus de lessivage, minerai de zinc, calcine, zinc-cobalt |
| 69851-61-2 | N,N′-Propane-1,3-diylbis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionamide] |
| 70321-86-7 | 2-(2H-Benzotriazol-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol |
| 71888-89-6 | Phtalates de dialkyles ramifiés en C6-8, riches en C7 |
| 73398-89-7 | Tétrachlorozincate de 3,6-bis(diéthylamino)-9-[2-(méthoxycarbonyl)phényl]xanthylium |
| 75660-25-2 | Monoacétate de 4-(phénylazo)benzène-1,3-diamine |
| 84605-29-8 | Phosphorodithioate d’esters O,O-bis(1,3-diméthylbutylique et isopropylique), sels de zinc |
| 85940-28-9 | Acide phosphorodithioïque, mélange d’esters O,O-bis(2-éthylhexyl, isobutyl et isopropyl), sels de zinc |
| 89347-09-1 | 2,5-Bis(tert-nonyldithio)-1,3,4-thiadiazole |
| 91053-46-2 | Résidus de lessivage, calcine de minerai de zinc, précipité cadmium-cuivre |
| 93951-12-3 | 2-[2,4-Bis(tert-pentyl)phénoxy]-N-(3,5-dichloro-4-éthyl-2-hydroxyphényl)butyramide |
| 94109-09-8 | Benzène-1,2,4-tricarboxylate de tri(tridécyle) |
| 113706-15-3 | Acide phosphorodithioïque, mélange d’ester d’O,O-bis(sec-butyle et isooctyle), sels de zinc |
| 124222-15-7 | Résidus de raffinage de cobalt |
I) Annexe C : Substances visées uniquement par les parties intéressées dans le cadre de la mise à jour de l'inventaire de la LIS (information de 2008)
Ce tableau représente les substances qui n’ont pas été déclarées comme étant fabriquées et/ou importées au Canada, en une quantité supérieure à 100 kilogrammes, au cours de l’année civile 2008. L’information des parties intéressées a été soumise en réponse à l’avis émis par le gouvernement du Canada le 3 octobre 2009, sous l'article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (LCPE [1999]), intitulé : concernant certaines substances inanimées (chimiques) sur la Liste intérieure des substances.
| N° CAS | Nom de la substance |
|---|---|
| 59-88-1 | Chlorure de phénylhydrazinium |
| 60-35-5 | Acétamide |
| 75-25-2 | Bromoforme |
| 76-01-7 | Pentachloroéthane |
| 77-62-3 | 2,2′-Méthylènebis[6-(1-méthylcyclohexyl)-p-crésol] |
| 79-00-5 | 1,1,2-Trichloroéthane |
| 86-74-8 | Carbazole |
| 97-56-3 | 4-o-Tolylazo-o-toluidine |
| 110-88-3 | 1,3,5-Trioxane |
| 112-76-5 | Chlorure de stéaroyle |
| 122-60-1 | Oxyde de 2,3-époxypropyle et de phényle |
| 553-72-0 | Dibenzoate de zinc |
| 557-09-5 | Dioctanoate de zinc |
| 2374-14-3 | 2,4,6-Triméthyl-2,4,6-tris(3,3,3-trifluoropropyl)cyclotrisiloxane |
| 2455-71-2 | 1,3-Bis(3-phénoxyphénoxy)benzène |
| 3296-90-0 | 2,2-Bis(bromométhyl)propane-1,3-diol |
| 4170-30-3 | Butène-2-al |
| 7647-18-9 | Pentachlorure d’antimoine |
| 7803-55-6 | Trioxovanadate d’ammonium |
| 11112-10-0 | Oxyde d’antimoine et de sodium |
| 13463-39-3 | Tétracarbonylnickel |
| 13840-56-7 | Acide orthoborique, sel de sodium |
| 14024-63-6 | Bis(pentane-2,4-dionato-O,O′)zinc |
| 14516-71-3 | (Butylamine)({2,2′-thiobis[4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénolato(2-)]}-O,O′,S)nickel |
| 34137-09-2 | Tris[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de (2,4,6-trioxo-1,3,5-triazine-1,3,5(2H,4H,6H)-triyl)triéthylène |
| 52434-90-9 | 1,3,5-Tris(2,3-dibromopropyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione |
| 58239-72-8 | Dihydro-3-(isooctadécényl)furane-2,5-dione |
| 67873-91-0 | Triisocyanate de 3,3′,3″-[(1H,3H,5H)-2,4,6-trioxo-1,3,5-triazine-1,3,5-triyltris(méthylène)]tris[3,5,5-triméthylcyclohexyle] |
| 68186-89-0 | Périclase grise de cobalt et de nickel |
Note de bas de page
[1] N° CAS : Numéro de registre du Chemical Abstracts Service. Les renseignements sur le Chemical Abstracts Service sont la propriété de l’American Chemical Society. Toute utilisation ou redistribution, sauf si elle sert à répondre aux besoins législatifs ou est nécessaire pour les rapports au gouvernement du Canada lorsque des renseignements ou des rapports sont exigés par la loi ou une politique administrative, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’American Chemical Society.
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Résumé d'information
Le présent document résume les renseignements recueillis par le gouvernement du Canada en vertu de l’Avis concernant certaines substances inanimées (chimiques) sur la Liste intérieure des substances (LIS) publié dans la Gazette du Canada le 3 octobre 2009.
Le gouvernement du Canada a utilisé les dispositions sur la collecte d'information obligatoire de l'article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (LCPE [1999]), afin de recueillir des renseignements de base sur environ 500 substances inanimées (chimiques), pour l'année civile 2008. Ces renseignements viennent compléter ceux recueillis ou générés dans le cadre du processus de catégorisation de la LIS, dans le but de guider l'établissement des priorités relativement à ces substances, ainsi que l'évaluation et la gestion des risques.
Contenu
- A) Qu'est-ce que la Liste intérieure des substances?
- B) Pourquoi mettre à jour l'information de la Liste intérieure des substances (LIS)?
- C) Quels renseignements le gouvernement du Canada a-t-il recueillis dans le cadre de cette initiative?
- D) Renseignements reçus afin de mettre à jour environ 500 substances inanimées sur la LIS
- E) Étapes à venir
- F) Pour nous joindre
- G) Annexe A : Substances pour lesquelles aucune donnée n'a été transmise dans le cadre de la Mise à jour de l'inventaire de la LIS (information de 2008)
- H) Annexe B : Substances pour lesquelles des données ont été transmises dans le cadre de la Mise à jour de l'inventaire de la LIS (information de 2008)
- I) Annexe C : Substances visées uniquement par les parties intéressées dans le cadre de la Mise à jour de l'inventaire de la LIS (information de 2008)
Au début des années 1990, la LIS a été tout d'abord dressée pour déterminer quelles étaient les substances commercialisées au Canada entre 1984 et 1986. Au moment de la compilation, des renseignements de base comme les quantités, les utilisations et les secteurs industriels concernés ont également été recueillis. La LIS est le seul outil qui permet de déterminer si une substance est nouvelle au sens de la LCPE (1999) et, par conséquent, peut être assujettie au Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (substances chimiques et polymères) (DORS/2005-247) ou si une substance animée est nouvelle et, par conséquent, peut être assujettie au Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles (organismes) (DORS/2005-248).
Puisque les activités commerciales liées à certaines substances peuvent varier considérablement avec le temps, les renseignements de la Liste intérieure des substances sont vieillis et pourraient ne plus représenter l'activité commerciale actuelle au Canada. La première phase de la mise à jour de l'inventaire de la LIS visait à recueillir des renseignements faisant état de la situation commerciale actuelle d'environ 500 substances inanimées, afin d'aider à définir les priorités, et d'actualiser la base de connaissances facilitant l'évaluation et la gestion des risques.
C) Quels renseignements le gouvernement du Canada a-t-il recueillis dans le cadre de cette initiative?
Pour l'année civile 2008, le gouvernement du Canada a recueilli des données sur la fabrication et l'importation d'environ 500 substances, utilisées seules, dans un mélange, dans un produit ou dans un article fabriqué.
Les personnes sélectionnées selon les exigences de déclaration étaient tenues de produire les renseignements suivants :
- Substances fabriquées et/ou importées en 2008 (N° CAS[1] et nom de la substance);
- Quantités des substances fabriquées ou importées (plage de valeurs);
- Code(s) SCIAN : code à six chiffres du Système de classification des industries en Amérique du Nord (SCIAN), qui permet d'identifier les secteurs participant à la fabrication ou à l'importation de ces substances au Canada;
- Code(s) de fonction industrielle : code qui identifie la caractéristique physique ou chimique pour laquelle une substance ou un mélange chimique sont consommés comme réactif, incorporés à une formulation, un mélange, un produit réactif ou un article, ou bien reconditionnés ou utilisés (p. ex. intermédiaire de réaction);
- Code(s) des produits à usage domestique et commercial : code qui indique l'utilisation d'une substance qui est, directement ou dans un mélange, un produit ou un article fabriqué, et qui est vendue à des consommateurs ou mise à leur disposition pour leur propre usage, ainsi que l'utilisation d'une substance chimique, ou l'utilisation d'un mélange, d'un produit ou d'un article fabriqué contenant une substance chimique, dans une entreprise vendant des biens ou des services;
- Pourcentage de la quantité totale (plage de valeurs) de la substance fabriquée ou importée pour chaque code de fonction industrielle, et pour chaque code des produits à usage domestique et commercial déclarés;
- Utilisation prévue de la substance : utilisation touchant des activités commerciales ou domestiques, ou utilisation pour ou par des enfants.
Seuils de déclaration et exemptions
L'Avis de mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure des substances en vertu de l'article 71 s'appliquait à toute personne qui, au cours de l'année civile 2008, a fabriqué ou importé une quantité totale supérieure à 100 kilogrammes d'une substance inscrite dans l'avis, qu'elle soit utilisée seule, dans un mélange, dans un produit ou dans un article fabriqué.
L'avis ne s'appliquait pas à une substance qui était a) en transit au Canada ou b) un déchet dangereux ou une matière recyclable dangereuse au sens du Règlement sur l'exportation et l'importation de déchets dangereux et de matières recyclables dangereuses, et qui a été importée en 2008 en vertu d'un permis émis conformément à ce règlement.
D) Renseignements reçus afin de mettre à jour environ 500 substances inanimées sur la Liste intérieure des substances
Les réponses à l'avis en vertu de l'article 71 comprenaient les soumissions obligatoires reçues de particuliers ou d'organisations soumis aux exigences de déclaration, ainsi que les soumissions volontaires de parties intéressées.
Les déclarations volontaires provenaient de :
- Particuliers ou d'organisations qui se trouvaient sous le seuil de déclaration pour l’année civile 2008. Ces entreprises fabriquent ou importent moins de 100 kilogrammes de ces substances ou avaient atteint le seuil de 100 kilogrammes au cours d'une autre année civile;
- Particuliers ou d'organisations qui utilisent la substance;
- Distributeurs de la substance, qu'elle soit utilisée seule, dans un mélange ou dans un article fabriqué;
- Particuliers ou d'organisations qui portent un grand intérêt au devenir de ces substances;
- Particuliers ou d'organisations qui ont rempli le formulaire de Déclaration des parties intéressées;
- Particuliers ou d'organisations venant de l'étranger.
Des formulaires de Déclaration de non-implication ont été soumis volontairement au gouvernement du Canada par des particuliers ou des organisations qui n'avaient pas à se soumettre aux exigences de déclaration de l'avis et qui n'avaient aucun intérêt commercial pour les substances mentionnées dans l'avis.
Le tableau 1 indique le type et le nombre de soumissions reçues par le gouvernement du Canada en réponse à la mise à jour de l'inventaire de la LIS.
| Type de soumission | Nombre approximatif de soumissions reçues |
|---|---|
| Soumissions obligatoires en réponse à l'avis émis en vertu de l'article 71 | 240 |
| Soumissions volontaires des parties intéressées | 100 |
| Déclaration de non-implication | 680 |
L'avis en vertu de l'article 71 demandait des renseignements sur environ 500 substances pour l'année civile 2008, comme il est indiqué au tableau 2 :
- Environ 290 substances ont été déclarées dans le cadre de la mise à jour de l'inventaire de la LIS (soit au moyen d'une soumission obligatoire ou volontaire en vertu de l'article 71, soit au moyen d'un formulaire de Déclaration des parties intéressées).
- Environ 210 substances n'ont pas été déclarées comme étant fabriquées ou importées au Canada au cours de l'année civile 2008 (aucune soumission obligatoire ou volontaire reçue). La liste d'environ 210 substances pour lesquelles aucun renseignement n’a été fourni en réponse à l'avis émis selon l'article 71 figure à l'annexe A : Substances pour lesquelles aucune donnée n'a été transmise dans le cadre de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure des substances (information de 2008).
- Environ 260 substances ont été déclarées comme étant fabriquées et/ou importées au Canada, en une quantité supérieure à 100 kilogrammes, au cours de l'année civile 2008. La liste d'environ 260 substances pour lesquelles des renseignements ont été fournis en réponse à l'avis émis selon l'article 71 figure à l'annexe B : Substances pour lesquelles des données ont été transmises dans le cadre de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure des substances (information de 2008).
- Environ 30 substances n'ont pas été déclarées comme étant fabriquées ou importées au Canada, en une quantité supérieure à 100 kilogrammes, au cours de l'année civile 2008; toutefois, des parties intéressées ont été repérées pour ces substances. La liste d'environ 30 substances pour lesquelles des parties intéressées ont fourni des renseignements figure à l'annexe C : Substances visées par des parties intéressées seulement dans le cadre de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure des substances (information de 2008).
- Environ 115 substances figurant dans l'avis ont été déclarées comme étant fabriquées au Canada en une quantité supérieure à 100 kilogrammes, au cours de l'année civile 2008.
- Environ 250 substances figurant dans l'avis, seules, dans un mélange ou dans un article fabriqué, ont été déclarées comme étant importées au Canada en une quantité supérieure à 100 kilogrammes, au cours de l'année civile 2008.
| Substances | Nombre approximatif de substances déclarées |
|---|---|
| Substances déclarées pour la mise à jour de la Liste intérieure des substances | 290 |
| Substances non déclarées pour la mise à jour de la Liste intérieure des substances[*] | 210 |
| Substances déclarées pour la mise à jour de la Liste intérieure des substances et dont la fabrication/importation > 100 kg | 260 |
| Substances déclarées visées par des parties intéressées seulement | 30 |
| Substances déclarées comme étant fabriquées au pays (> 100 kg)[**] | 115 |
| Substances déclarées comme étant importées (> 100 kg)[**] | 250 |
[*] Représente les substances pour lesquelles aucune soumission n'a été reçue dans le cadre de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure des substances (soumission obligatoire ou volontaire conformément à l'article 71 ou à la Déclaration des parties intéressées), au cours de la période de collecte des données.
[**] Il existe un chevauchement dans le nombre de substances fabriquées et importées, car certaines substances pourraient être à la fois fabriquées et importées au Canada.
[**] Il existe un chevauchement dans le nombre de substances fabriquées et importées, car certaines substances pourraient être à la fois fabriquées et importées au Canada.
Pour chacune des substances déclarées, l’avis exigeait que les particuliers ou les organisations indiquent si ces substances étaient destinées à des utilisations commerciales ou domestiques, et si ces substances étaient présentes dans des produits destinés à être utilisés pour ou par des enfants de 14 ans et moins. Comme il est indiqué au tableau 3 :
- Environ 75 % des substances déclarées dans le cadre de la mise à jour de l'inventaire de la LIS étaient intégrées dans des produits commerciaux.
- Environ 55 % des substances déclarées dans le cadre de la mise à jour de l'inventaire de la LIS étaient intégrées dans des produits domestiques.
- Environ 20 % des substances déclarées dans le cadre de la mise à jour de l'inventaire de la LIS faisaient partie de produits destinés à être utilisés pour ou par des enfants de 14 ans et moins.
| Type d'utilisation | Pourcentage approximatif des substances déclarées par type d'utilisation |
|---|---|
| Utilisation commerciale | 75 % |
| Utilisation par les consommateurs | 55 % |
| Destinées à être utilisées pour ou par des enfants | 20 % |
Le tableau 4 indique le nombre approximatif de substances et leur quantité totale fabriquée et importée, pour les catégories de produits domestiques et commerciaux (d'après les codes des produits à usage domestique et commercial déclarés).
| Catégorie de produits commerciaux et domestiques | Nombre approximatif de substances | Quantité totale[*] fabriquée ou importée en 2008 (million de kg) |
|---|---|---|
| Substances chimiques utilisées en construction, en électricité, dans la peinture ou dans le métal | 110 | 15 – 42 |
| Substances chimiques contenues dans les emballages, les papiers, les plastiques ou les articles récréatifs | 100 | 5 – 22 |
| Substances chimiques utilisées dans le nettoyage, le traitement et l'entretien des meubles | 70 | 3 – 14 |
| Substances chimiques utilisées dans le transport, les carburants, les activités agricoles ou de plein air | 90 | 4 - 13 |
| Substances chimiques contenues dans les articles alimentaires, de santé ou de tabac | 50 | 0,09 – 1 |
[*] Les réponses à l'avis indiquent un intervalle de quantités et, par conséquent, les quantités totales du tableau 4 montrent aussi un intervalle de valeurs.
Le tableau 5 répertorie le nombre approximatif de substances et leur quantité totale fabriquée et importée, en particulier pour les catégories de produits domestiques et commerciaux à demande élevée (d'après les codes des produits à usage domestique et commercial déclarés), pour lesquels les participants ont indiqué que les produits pouvaient être utilisés pour ou par des enfants.
| Catégorie de produits commerciaux et domestiques | Nombre approximatif de substances | Quantité totale[*] fabriquée ou importée en 2008 (million de kg) |
|---|---|---|
| Substances chimiques contenues dans les emballages, les papiers, les plastiques ou les articles récréatifs | 35 | 4 – 16 |
| Substances chimiques utilisées en construction, en électricité, dans la peinture ou dans le métal | 10 | 4 – 11 |
| Substances chimiques utilisées dans le nettoyage, le traitement et l'entretien des meubles | 20 | 2 – 6 |
[*] Les réponses à l'avis indiquent un intervalle de quantités et, par conséquent, les quantités du tableau 5 montrent aussi un intervalle de valeurs.
Le tableau 6 énumère les substances déclarées comme étant présentes dans des produits destinés à être utilisés pour ou par des enfants. Ce tableau ne comprend pas les substances confidentielles.
| N° CAS | Substance Name |
|---|---|
| 58-36-6 | Oxyde de diphénoxarsin-10-yle |
| 79-43-6 | Acide dichloroacétique |
| 80-56-8 | 2,6,6-Triméthylbicyclo[3.1.1]hept-2-ène |
| 96-23-1 | 1,3-Dichloropropan-2-ol |
| 101-68-8 | Diisocyanate de 4,4′-méthylènediphényle |
| 101-77-9 | 4,4′-Méthylènedianiline |
| 111-41-1 | 2-(2-Aminoéthylamino)éthanol |
| 119-61-9 | Benzophénone |
| 136-52-7 | Bis(2-éthylhexanoate) de cobalt |
| 141-62-8 | Décaméthyltétrasiloxane |
| 141-63-9 | Dodécaméthylpentasiloxane |
| 557-05-1 | Distéarate de zinc |
| 569-64-2 | Chlorure de [4-[α-[4-(diméthylamino)phényl]benzylidène] cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène]diméthylammonium |
| 1303-96-4 | Borax |
| 1314-13-2 | Oxyde de zinc |
| 1330-43-4 | Tétraborate de disodium anhydre |
| 2451-62-9 | 1,3,5-Tris(oxiranylméthyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione |
| 3896-11-5 | 2-(5-chloro-2H-benzotriazol-2-yl)-6-(1,1-diméthyléthyl)-4-méthylphénol |
| 4035-89-6 | 1,3,5-Tris(6-isocyanatohexyl)biuret |
| 5970-45-6 | dihydrate d’acétate de zinc |
| 6386-38-5 | 3-(3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate de méthyle |
| 6683-19-8 | Tétrakis(3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate de pentaérythritol |
| 6846-50-0 | Diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène |
| 7440-41-7 | Béryllium |
| 7446-19-7 | Monohydrate de sulfate de zinc anhydre |
| 9016-87-9 | Diisocyanate de polyméthylènepolyphénylène |
| 10025-91-9 | Trichlorure d’antimoine |
| 10043-35-3 | Acide borique |
| 13463-41-7 | 1,1′-Dioxyde de bis(2-pyridylthio)zinc |
| 14059-33-7 | Tétraoxyde de bismuth et de vanadium |
| 16883-83-3 | Phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle |
| 21041-93-0 | Dihydroxyde de cobalt |
| 25550-98-5 | Phosphite de diisodécyle et de phényle |
| 26447-40-5 | 1,1′-méthylènebis(4-isocyanatobenzène) |
| 26741-53-7 | 3,9-Bis(2,4-di-tert-butylphénoxy)-2,4,8,10-tétraoxa-3,9-diphosphaspiro[5.5]undécane |
| 28777-98-2 | Dihydro-3-(octadécényl)furane-2,5-dione |
| 31570-04-4 | Phosphite de tris(2,4-ditert-butylphényle) |
| 35958-30-6 | 2,2′-Éthylidènebis[4,6-di-tert-butylphénol] |
| 38714-47-5 | Carbonate de tétraamminezinc(2++) |
| 40601-76-1 | 1,3,5-Tris[[4-tert-butyl-3-hydroxy-2,6-xylyl]méthyl]-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione |
| 75660-25-2 | Monoacétate de 4-(phénylazo)benzène-1,3-diamine |
Le tableau 7 présente la liste des dix substances les plus demandées fabriquées au Canada, au cours de l'année civile 2008, selon la mise à jour de l'inventaire de la LIS.
| N° CAS | Nom de la substance | Quantité totale[*] fabriquée en 2008 (million de kg) |
|---|---|---|
| 1314-13-2 | Oxyde de zinc | 2,5 – 4,5 |
| 7733-02-0 | Sulfate de zinc | 1 – 3 |
| 80-56-8 | 2,6,6-Triméthylbicyclo[3.1.1]hept-2-ène | 0,5 – 2,5 |
| 20427-58-1 | Hydroxyde de zinc | 0,5 – 1,5 |
| 1314-98-3 | Sulfure de zinc | 0,5 – 1,5 |
| 8001-58-9 | Créosote | 0,5 – 1,5 |
| 91053-46-2 | Résidus de lessivage, calcine de minerai de zinc, précipité cadmium-cuivre | 0,5 – 1,5 |
| 11099-11-9 | Oxyde de vanadium | 0,1 – 1,5 |
| 218-01-9 | Chrysène | 0,1 – 1,5 |
| 1303-86-2 | Trioxyde de dibore | 0,09 – 1 |
[*] Les réponses à l'avis indiquent un intervalle de quantités et, par conséquent, les quantités du tableau 7 montrent aussi un intervalle de valeurs.
Le tableau 8 montre la liste des dix substances les plus deman
| No CAS | Nom de la substance | Quantité totale[*] importée en 2008 (million de kg) |
|---|---|---|
| 1314-13-2 | Oxyde de zinc | 4,5 – 13,5 |
| 101-68-8 | Diisocyanate de 4,4’-méthylènediphényle | 5 – 8 |
| 9016-87-9 | Diisocyanate de polyméthylènepolyphénylène | 4 – 7 |
| 6683-19-8 | Tétrakis(3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate) de pentaérythritol | 1,5 – 5 |
| 557-05-1 | Distéarate de zinc | 1 – 4,2 |
| 10043-35-3 | Acide borique | 2 – 4,1 |
| 26447-40-5 | 1,1′-méthylènebis(4-isocyanatobenzène) | 1,3 – 3,2 |
| 5873-54-1 | Isocyanate de o-(p-isocyanatobenzyl)phényle | 0,9 – 3,2 |
| 1314-98-3 | Sulfure de zinc | 1,6 – 2,7 |
| 31570-04-4 | Phosphite de tris(2,4-ditert-butylphényle) | 0,9 – 2,7 |
dées importées au Canada, au cours de l'année civile 2008, selon la mise à jour de l'inventaire de la LIS.
[*] Les réponses à l'avis indiquent un intervalle de quantités et, par conséquent, les quantités du tableau 8 montrent aussi un intervalle de valeurs.
Les renseignements recueillis dans le cadre de la mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure des substances sous-tendront les principales initiatives de la prochaine phase du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). Ils orienteront l'évaluation et la gestion des risques en fonction de groupes spécifiques de substances. Le processus de collecte des données guidera également la deuxième phase de la Mise à jour de l'inventaire de la Liste intérieure des substances. Les leçons tirées sur les exigences de déclaration, les renseignements demandés et les dates limites serviront à améliorer les initiatives futures de collecte de données.
Pour obtenir de plus amples renseignements sur la prochaine phase du PGPC et sur l'Initiative des groupes de substances, veuillez consulter le Site Web des Substances chimiques.
Ligne d’information de la gestion des substances
Plan de gestion des produits chimiques
Gatineau, QC K1A 0H3
Téléphone : 1-800-567-1999 (au Canada) ou 819-953-7156
Télécopieur : 819-953-7155
Courriel : substances@ec.gc.ca
G) Annexe A : Substances pour lesquelles aucune donnée n'a été transmise dans le cadre de la mise à jour de l'inventaire de la LIS (information de 2008)
Ce tableau représente les substances pour lesquelles aucune soumission n’a été reçue en réponse à l’avis émis par le gouvernement du Canada le 3 octobre 2009, sous l'article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)], intitulé : concernant certaines substances inanimées (chimiques) sur la Liste intérieure des substances.
| No CAS | Nom de la substance |
|---|---|
| 50-06-6 | 5-Éthyl-5-phényl-2,4,6(1H,3H,5H)-pyrimidinetrione |
| 56-49-5 | 1,2-Dihydro-3-méthylbenz[j]acéanthrylène |
| 56-75-7 | d(-)-Thréo 2,2-dichloro-N-[2-hydroxy-1-(hydroxyméthyl)-2-(4-nitrophényl)éthylacétamide |
| 60-11-7 | 4-Diméthylaminoazobenzène |
| 62-55-5 | Thioacétamide |
| 64-86-8 | N-[(7S)-5,6,7,9-tétrahydro-1,2,3,10-tétraméthoxy-9-oxobenzo[α]heptalen-7-yl)acétamide |
| 78-13-7 | Orthosilicate de tétrakis(2-éthylbutyle) |
| 78-88-6 | 2,3-Dichloropropène |
| 81-81-2 | 4-Hydroxy-3-(3-oxo-1-phénylbutyl)coumarine |
| 95-51-2 | 2-Chloroaniline |
| 95-76-1 | 3,4-Dichloroaniline |
| 95-80-7 | 4-Méthyl-m-phénylènediamine |
| 96-09-3 | (Époxyéthyl)benzène |
| 96-18-4 | 1,2,3-Trichloropropane |
| 100-63-0 | Phénylhydrazine |
| 101-61-1 | 4,4′-Méthylènebis(N,N-diméthylaniline) |
| 103-33-3 | Azobenzène |
| 106-87-6 | 7-Oxa-3-oxiranylbicyclo[4.1.0]heptane |
| 116-14-3 | Tétrafluoroéthylène |
| 119-93-7 | 4,4′-Bi-o-toluidine |
| 120-95-6 | 2,4-Di-tert-pentylphénol |
| 121-19-7 | Acide 4-hydroxy-3-nitrophénylarsonique |
| 127-85-5 | hydrogeno-4-aminophenylarsonate de sodium |
| 131-18-0 | Phtalate de dipentyle |
| 131-52-2 | Pentachlorophénolate de sodium |
| 132-33-2 | Acide 4-[(2-arsonophényl)azo]-3-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonique |
| 135-20-6 | N-Nitroso-N-phénylhydroxylamine, sel d’ammonium |
| 136-35-6 | 1,3-Diphényltriazène |
| 141-90-2 | 2-Thiouracile |
| 492-80-8 | 4,4′-Carbonimidoylbis[N,N-diméthylaniline] |
| 495-54-5 | 4-(Phénylazo)benzène-1,3-diamine |
| 507-28-8 | Chlorure de tétraphénylarsonium |
| 517-51-1 | 5,6,11,12-Tétraphénylnaphtacène |
| 532-82-1 | Monochlorhydrate de 4-phénylazophénylène-1,3-diamine |
| 543-90-8 | Di(acétate) de cadmium |
| 557-08-4 | Diundéc-10-énoate de zinc |
| 557-21-1 | Cyanure de zinc |
| 557-28-8 | Dipropionate de zinc |
| 569-61-9 | 4,4′-(4-Iminocyclohexa-2,5-diénylidèneméthylène)dianiline, chlorhydrate |
| 573-58-0 | 3,3′-[(1,1′-Biphényl)-4,4′-diylbis(azo)]bis(4-aminonaphtalène-1-sulfonate) de disodium |
| 591-78-6 | Hexan-2-one |
| 603-32-7 | Triphénylarsine |
| 606-20-2 | 2,6-Dinitrotoluène |
| 612-82-8 | 4,4′-Bi-o-toluidine, dichlorhydrate |
| 632-99-5 | [4-(4-Aminophényl)(4-iminocyclohexa-2,5-diénylidène)méthyl]-2-méthylaniline, chlorhydrate |
| 637-03-6 | Oxyde de phénylarsine |
| 823-40-5 | 2-Méthyl-m-phénylènediamine |
| 1120-71-4 | 1,3-Propanesultone |
| 1153-05-5 | Oxyde de triphénylarsine |
| 1191-79-3 | Tétrastéarate de baryum et de cadmium |
| 1307-86-4 | Trihydroxyde de cobalt |
| 1638-12-6 | 1,3-Bis(4-phénoxyphénoxy)benzène |
| 1694-09-3 | (4-{[4-(Diméthylamino)phényl][4-[éthyl(3-sulfonatobenzyl) amino]phényl]méthylène}cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène) (éthyl)(3-sulfonatobenzyl)ammonium, sel de sodium |
| 2191-10-8 | Di(octanoate) de cadmium |
| 2223-93-0 | Distéarate de cadmium |
| 2429-74-5 | 3,3′-{[3,3′-Diméthoxy(1,1′-biphényl)-4,4′-diyl]bis(azo)}bis(5-amino-4-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate) de tétrasodium |
| 2475-45-8 | 1,4,5,8-Tétraaminoanthraquinone |
| 2605-44-9 | Dilaurate de cadmium |
| 3026-22-0 | Dibenzoate de cadmium |
| 3761-53-3 | 1-(2,4-Diméthylphénylazo)-2-hydroxynaphtalène-3,6-disulfonate de disodium |
| 3982-82-9 | 1,3,3,5-Tétraméthyl-1,1,5,5-tétraphényltrisiloxane |
| 4066-02-8 | 2,2′-Méthylènebis(6-cyclohexyl-p-crésol) |
| 4167-05-9 | 4-tert-butylbenzoate de cadmium |
| 4175-37-5 | 4-Octyl-N-phénylaniline |
| 4995-91-9 | Octanoate de nickel(2++) |
| 5530-30-3 | 4-Butyl-2,6-di-tert-butylphénol |
| 6362-80-7 | 1,1′-(1,1-Diméthyl-3-méthylène-1,3-propanediyl)dibenzène |
| 6427-86-7 | Hexadécanoate de cadmium |
| 6700-85-2 | Acide octanoïque, sel de cobalt |
| 7059-16-7 | Bis(dithiophosphate) de zinc et de bis(O,O-dioctyle) |
| 7481-89-2 | 2,3-Didésoxycytidine |
| 7542-09-8 | Acide carbonique, sel de cobalt |
| 7580-31-6 | Acide 2-éthylhexanoïque, sel de nickel |
| 10034-93-2 | Sulfate d’hydrazinium(2++) |
| 10046-00-1 | Hydrogénosulfate d’hydroxylammonium |
| 10196-67-5 | Myristate de cadmium |
| 10468-30-1 | (Z)-9-Octadécénoate de cadmium |
| 10595-60-5 | N,N′-Bis(1,3-diméthylbutylidène)-2,2′-iminobis(éthylamine) |
| 11071-15-1 | Bis[μ-[tartrato(4-)-O1,O2:O3,O4]]diantimonate(2-) de dipotassium, stéréoisomère |
| 13281-14-6 | 1-(m-Phénoxyphénoxy)-3-(p-phénoxyphénoxy)benzène |
| 13438-45-4 | Di(4-toluènesulfonate) de zinc |
| 13455-36-2 | Bis(orthophosphate) de tricobalt |
| 13497-94-4 | Trioxyde d’argent et de vanadium |
| 13586-82-8 | Acide 2-éthylhexanoïque, sel de cobalt |
| 14239-68-0 | Bis(diéthyldithiocarbamate) de cadmium |
| 14263-89-9 | Tétrachlorozincate de 4-chloro-2-nitrobenzènediazonium (1:2) |
| 14639-97-5 | Tétrachlorozincate(2-) de diammonium |
| 14639-98-6 | Pentachlorozincate(3-) de triammonium |
| 14970-39-9 | Trichlorozincate(1-) de 5-[[4-(diéthylamino)phényl]azo]-1,4-diméthyl-1H-1,2,4-triazolium |
| 15317-78-9 | Bis(diisobutyldithiocarbamato)nickel |
| 15337-60-7 | Acide laurique, sel de baryum et de cadmium |
| 15521-65-0 | Bis(diméthyldithiocarbamate) de nickel |
| 15545-48-9 | 3-(3-Chloro-p-tolyl)-1,1-diméthylurée |
| 15721-78-5 | Bis(4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phényl)amine |
| 15751-00-5 | Dichlorure d’hexakis(1H-imidazole-N3)nickel(2++) |
| 15874-52-9 | Tris(dithiophosphate) d’antimoine et de tris[O,O-bis(2-éthylhexyle)] |
| 16260-27-8 | Dimyristate de zinc |
| 20437-10-9 | [[1,1′-[1,2-Phénylènebis(nitrilométhylidyne)]bis[2-naphtolato]](2-)-N,N′,O,O′]nickel |
| 23214-92-8 | (8S,10S)-10-(4-amino-5-hydroxy-6-méthyl-tétrahydro-2H-pyran-2-yloxy)-6,8,11-trihydroxy-8-(2-hydroxyacétyl)-1-méthoxy-7,8,9,10-tétrahydrotétracène-5,12-dione |
| 24345-02-6 | Bis[p-toluènesulfinate] de zinc |
| 24602-86-6 | 2,6-Diméthyl-4-tridécylmorpholine |
| 25103-54-2 | Phosphorodithioate de zinc et d’isodécyle |
| 25168-05-2 | Chlorotoluène |
| 25321-14-6 | Dinitrotoluène |
| 25537-17-1 | Sel de zinc de l’acide (1-hydroxyéthylidène)bisphosphonique |
| 25640-78-2 | (1-Méthyléthyl)-1,1′-biphényle |
| 26447-14-3 | [(Tolyloxy)méthyl]oxirane |
| 26603-23-6 | Bis(octylphényl)amine |
| 27251-75-8 | Benzène-1,2,4-tricarboxylate de triisooctyle |
| 27288-44-4 | Tris[2-(isooctyloxy)-2-oxoéthanethiolate] d’antimoine(3++) |
| 27342-69-4 | Tétraméthyltétravinylcyclotétrasiloxane |
| 27574-34-1 | [[2,2′-Thiobis[4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénolato]](2-)-O,O′,S]nickel |
| 27987-25-3 | 1,2-Benzènedicarboxylate de bis(méthylcyclohexyle) |
| 28214-91-7 | Dinonylnaphtalènesulfonate de lithium |
| 29204-84-0 | Bis[2,3-bis(hydroxyimino)-N-phénylbutyramidato-N2,N3]nickel |
| 30172-67-9 | Dibenzylbenzène |
| 30260-72-1 | Acide dodécyl(sulfophénoxy)benzènesulfonique |
| 30260-73-2 | Acide oxybis(dodécylbenzènesulfonique) |
| 30516-87-1 | 3′-Azido-3′-désoxythymidine |
| 30744-85-5 | N-[5-[[4-[2,4-Bis(1,1-diméthylpropyl)phénoxy]-1-oxobutyl]amino]-2-chlorophényl]-4,4-diméthyl-3-oxo-2-[4-[[4-(phénylméthoxy)phényl]sulfonyl]phénoxy]valéramide |
| 30947-30-9 | Bis[[[3,5-bis(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]méthyl]phosphonate] de nickel(2++) et de diéthyle |
| 31037-84-0 | 2-[2,4-Bis(tert-pentyl)phénoxy]-N-(3,5-dichloro-2-hydroxy-ptolyl) butyramide |
| 31851-03-3 | 2,6-Bis[(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-méthylphényl)octahydro-4,7-méthanoindényl]-4-méthylphénol |
| 33684-80-9 | Méthanesulfonate de zinc |
| 36388-36-0 | Phtalate de bis[[1,4a-diméthyl-7-(1-méthyléthyl)tétradécahydrophénanthryl]méthyle] |
| 37853-59-1 | 1,1′-(Éthane-1,2-diylbisoxy)bis(2,4,6-tribromobenzène) |
| 38656-51-8 | Tétrachlorozincate de 2,5-diéthoxy-4-[(4-méthylphényl)thio]benzènediazonium (1:2) |
| 39455-80-6 | Oxyde d’ammonium, de sodium et de vanadium |
| 42405-40-3 | Bis(3,5-di-tert-butyl-2-hydroxybenzoato-O1,O2]zinc, (T-4) |
| 42757-55-1 | Bis[3,5-dibromo-4-(2,3-dibromopropoxy)phényl]sulfone |
| 43126-83-6 | tert-Dodécanethiolate d’argent |
| 49757-42-8 | Chlorure de 4,4′,4″-triméthoxytrityle |
| 50594-66-6 | Acide 5-[2-chloro-4-(trifluorométhyl)phénoxy]-2-nitrobenzoïque |
| 50851-34-8 | Dibenzyldiméthylbenzène |
| 51449-18-4 | Bis{1-[4-(diéthylamino)phényl]-2-phényléthylène-1,2-dithiolato (2-)-S,S′]nickel |
| 51731-04-5 | Acide octadécanoïque, sel de zinc, basique |
| 52108-54-0 | Phosphate de 2-éthylhexyle, sel de zinc |
| 52572-38-0 | Trichlorozincate de 3-méthyl-4-(pyrrolidin-1-yl)benzènediazonium |
| 53520-67-5 | Anhydride 3-éicosénylsuccinique |
| 55700-14-6 | Bis(4-cyclohexylbutyrate) de cadmium |
| 57866-49-6 | Lignosulfonate de zinc |
| 60247-61-2 | N-[2-Chloro-5-[(hexadécylsulfonyl)amino]phényl]-2-[4-[(4-hydroxyphényl)sulfonyl]phénoxy]-4,4-diméthyl-3-oxovaléramide |
| 61789-34-2 | Acides naphténiques, sels de cadmium |
| 61951-96-0 | Néodécanoate de cadmium |
| 63224-47-5 | Tétrachlorozincate de 4-(2,6-dichloro-4-nitrophénylazo)-2,5-diméthoxybenzènediazonium (1:2) |
| 63512-65-2 | Acide diisononylnaphtalènesulfonique |
| 63568-29-6 | Diisononylnaphtalènesulfonate d’ammonium |
| 63568-30-9 | Bis(diisononylnaphtalènesulfonate) de plomb |
| 63589-47-9 | Tétrachlorozincate de 3,7-bis(diéthylamino)phénoxazin-5-ium (1:2) |
| 63589-49-1 | Tétrachlorozincate de bis[2-cyclohexyl-3-[4-(diéthylamino)phénylazo]-1-méthyl-1H-pyrazolium] |
| 64051-35-0 | Hydrogénophosphate de bis[(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phényle], composé avec la diéthylamine (1:1) |
| 65045-87-6 | Hydrogénophosphorodithioate de 1-mercapto-2-(4-nonylphénoxy)éthyle, sel de zinc |
| 65046-95-9 | Bis(o-méthoxybenzoato-O1,O2)zinc (T-4) |
| 65150-98-3 | Tétrachlorozincate(2-) de bis[2-[4-(diéthylamino)phénylazo]-3-méthylthiazolium] |
| 68092-45-5 | 3-méthylbenzoate de cadmium |
| 68092-46-6 | 3-méthylbenzoate de zinc |
| 68330-69-8 | Acide 5(ou 6)-carboxy-4-hexylcyclohex-2-ène-1-octanoïque, ester pentylique |
| 68442-22-8 | Phosphorodithioates mixtes d’O,O-bis(2-éthylhexyle) et d’isobutyle, sels de zinc |
| 68478-53-5 | Cadmium, complexes de benzoate et de p-tert-butylbenzoate |
| 68512-49-2 | Sulfure de cadmium, solution solide avec le sulfure de zinc dopée au chlorure de cuivre |
| 68540-77-2 | Chlorure de 9,10-dihydro-9,10-dioxoanthracène-1-diazonium, composé avec le dichlorure de zinc |
| 68586-20-9 | ar-(1,7,7-Triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)-N-[(1,7,7-triméthylbicyclo[2.2.1]hept-2-yl)phényl]aniline |
| 68608-93-5 | Borate rouge-bleu de cobalt et de magnésium |
| 68610-13-9 | Phosphate violet de cobalt et de lithium |
| 68611-72-3 | Zinc, complexes de naphténate et de carboxylate ramifié en C6-19 |
| 68815-09-8 | Acides naphténiques, sels de vanadium |
| 68936-17-4 | Tétrachlorozincate(2-) de bis[2-[[4-(diméthylamino)phényl]azo]-1,3-diméthyl-1H-imidazolium] |
| 68988-46-5 | Acide phosphorodithioïque, mélange d’esters O,O-bis(isobutyle, isooctyle et pentyle), sels de zinc |
| 68988-62-5 | Zinc, complexes de benzoate et de p-tert-butylbenzoate |
| 69121-20-6 | 12-Hydroxyoctadécanoate de cadmium(2++) |
| 69304-37-6 | 1,3-Dichloro-1,1,3,3-tétraisopropyldisiloxane |
| 69852-41-1 | Tétrachlorozincate de bis[2-[[4-[éthyl(2-hydroxyéthyl)amino]phényl]azo]-6-méthoxy-3-méthylbenzothiazolium] |
| 71889-22-0 | [μ-(Pipérazine-N1:N4)]bis[3-[1-[(4,5,6,7-tétrachloro-1-oxo-1Hisoindol-3-yl)hydrazono]éthyl]quinoléine-2,4(1H,3H)-dionato(2-)]dinickel |
| 72102-51-3 | Trichlorozincate(1-) de 2-[p-(diéthylamino)styryl]-1,3,3-triméthyl-3H-indolium |
| 72333-14-3 | Tétrachlorozincate de 2-chloro-5-(4-chlorophénoxy)-4-diéthylaminobenzènediazonium (1:2) |
| 72379-36-3 | Tétrachlorozincate de bis[5-[[4-[benzyléthylamino]phényl]azo]-1,4-diméthyl-1H-1,2,4-triazolium] |
| 72379-37-4 | Tétrachlorozincate(2-) de bis[3-[[4-[benzyléthylamino]phényl]azo]-1,2-diméthyl-1H-1,2,4-triazolium] |
| 73003-83-5 | Chlorure de tétraphénylarsonium, composé avec l’acide hydrochlorique (1:1) |
| 77245-35-3 | Bis{[didécyl(1,2-dicyanovinylène)dicarbamato](2-)}nickel |
| 79234-33-6 | Acétate de 4-(phénylazo)benzène-1,3-diamine |
| 84370-79-6 | tert-Décanoate de zinc |
| 85203-81-2 | Acide 2-éthylhexanoïque, sel de zinc, basique |
| 85298-60-8 | Bis(diisononyldithiocarbamato-S,S′)zinc |
| 85298-61-9 | Bis[(7-méthyloctyl)carbamodithioato-S,S′]nickel |
| 85392-14-9 | Diisocyanate de 2,2′-méthylènebis[6-(o-isocyanatobenzyl)phényle] |
| 85423-11-6 | Isocyanate de 2,6-bis[2-isocyanato-3-[(2-isocyanatophényl)méthyl]benzyl]phényle |
| 85480-88-2 | Tétrachlorozincate de bis[3-(3-amino-3-oxopropyl)-2-[(1-éthyl-2-phényl-1H-indol-3-yl)azo]benzothiazolium] |
| 92221-02-8 | Tétrachloro(pyridin-2-amine-N′)vanadium |
| 93783-70-1 | Trichlorozincate(1-) de 5-(diisopropylamino)-2-[[4-(diméthylamino)phényl]azo]-3-méthyl-1,3,4-thiadiazolium |
| 93859-05-3 | 1,3-Bis(6-isocyanatohexyl)-5-(3-isocyanato-p-tolyl)-1,3,5-triazine-2,4,6-(1H,3H,5H)-trione |
| 93859-11-1 | 1-(6-Isocyanatohexyl)-3,5-bis(3-isocyanato-p-tolyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione |
| 94246-88-5 | (2-Éthylhexanoato-O)(isooctanoato-O)cobalt |
| 101747-77-7 | Phosphorodithioate d’un mélange de O,O-bis(iso-Bu, iso-Pr et pentyle), sels de zinc |
| 103122-66-3 | (Isobutoxythiocarbonyl)carbamate d’éthyle |
| 114792-68-6 | Dibenzyltriméthylbenzène |
| 121053-28-9 | Électrolytes, raffinage du cobalt |
| 121053-29-0 | Schlamms et boues de raffinage du cobalt |
| 121053-30-3 | Schlamms et boues d’électrolyse du cobalt |
| 124222-14-6 | Cendres volantes, raffinage du cobalt |
| 124751-08-2 | Complexes d’amminecaséinezinc |
| 125275-86-7 | (Formiato-O)[sulfato(2-)-O]nickelate(1-) d’hydrogène |
| 125275-87-8 | (Acétato-O)[sulfato(2-)-O]nickelate(1-) d’hydrogène |
| 125378-96-3 | Acide dinonylnaphtalènedisulfonique, composé (1:1) avec la pyridine |
| 125494-58-8 | Zinc, complexes de néo-C9-28-carboxylate, de 2-éthylhexanoate et de naphténate |
| 129618-39-9 | Solutions, fabrication de cobalt, procédé hydrométallurgique |
| 139682-59-0 | Zinc, benzoate p-tert-butylbenzoate di-Bu phosphate mono-Bu phosphate complexes oxo |
| 184378-08-3 | Produits de réaction de la ú-phénylbenzènamine avec l’isobutylène et le 2,4,4-triméthylpentène |
H) Annexe B : Substances pour lesquelles des données ont été transmises dans le cadre de la mise à jour de l'inventaire de la LIS (information de 2008)
Ce tableau représente les substances qui ont été déclarées comme étant fabriquées et/ou importées au Canada, en une quantité supérieure à 100 kilogrammes, au cours de l’année civile 2008. L’avis obligatoire en vertu de l’article 71 a été rempli pour ces substances. L’information a été soumise en réponse à l’Avis émis par le gouvernement du Canada le 3 octobre 2009, sous l'article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) [LCPE (1999)], intitulé : concernant certaines substances inanimées (chimiques) sur la Liste intérieure des substances.
| N° CAS | Nom de la substance |
|---|---|
| 51-79-6 | Carbamate d’éthyle |
| 58-36-6 | Oxyde de diphénoxarsin-10-yle |
| 61-82-5 | 3-Amino-1H-1,2,4-triazole |
| 62-44-2 | 4-Éthoxyacétanilide |
| 62-73-7 | Phosphate de 2,2-dichlorovinyle et de diméthyle |
| 71-48-7 | Di(acétate) de cobalt |
| 72-57-1 | 3,3′-[(3,3′-Diméthyl[1,1′-biphényl]-4,4′-diyl)bis(azo)]bis[5-amino-4-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate] de tétrasodium |
| 74-88-4 | Iodométhane |
| 74-96-4 | Bromoéthane |
| 75-00-3 | Chloroéthane |
| 76-03-9 | Acide trichloroacétique |
| 77-47-4 | Hexachlorocyclopentadiène |
| 78-33-1 | Phosphate de tris(p-tert-butylphényle) |
| 79-43-6 | Acide dichloroacétique |
| 80-56-8 | 2,6,6-Triméthylbicyclo[3.1.1]hept-2-ène |
| 81-14-1 | 4′-tert-Butyl-2′,6′-diméthyl-3′,5′-dinitroacétophénone |
| 81-15-2 | 5-tert-Butyl-2,4,6-trinitro-m-xylène |
| 85-60-9 | 6,6′-Di-tert-butyl-4,4′-butylidènedi-m-crésol |
| 86-30-6 | Nitrosodianiline |
| 87-62-7 | 2,6-Xylidine |
| 87-66-1 | 1,2,3-Trihydroxybenzène |
| 87-90-1 | 1,3,5-Trichloro-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione |
| 88-24-4 | 6,6′-Di-tert-butyl-4,4′-diéthyl-2,2′-méthylènediphénol |
| 88-85-7 | 2-(1-Méthylpropyl)-4,6-dinitrophénol |
| 90-04-0 | 2-Méthoxybenzèneamine |
| 94-75-7 | Acide 2,4-dichlorophénoxyacétique |
| 95-48-7 | 2-Méthylphénol |
| 95-53-4 | 2-Méthylbenzèneamine |
| 95-54-5 | o-Phénylènediamine |
| 95-55-6 | 2-Aminophénol |
| 96-23-1 | 1,3-Dichloropropan-2-ol |
| 96-45-7 | Imidazolidine-2-thione |
| 98-88-4 | Chlorure de benzoyle |
| 99-09-2 | 3-Nitroaniline |
| 100-00-5 | 1-Chloro-4-nitrobenzène |
| 100-40-3 | 4-Vinylcyclohexène |
| 101-20-2 | 1-(4-chlorophényl)-3-(3,4-dichlorophényl)urée |
| 101-67-7 | Bis(4-octylphényl)amine |
| 101-68-8 | Diisocyanate de 4,4′-méthylènediphényle |
| 101-77-9 | 4,4′-Méthylènedianiline |
| 101-84-8 | Oxyde de diphényle |
| 101-90-6 | m-Bis(2,3-époxypropoxy)benzène |
| 106-44-5 | 4-Méthylphénol |
| 106-49-0 | 4-Méthylbenzèneamine |
| 106-92-3 | Oxyde d’allyle et de 2,3-époxypropyle |
| 106-94-5 | 1-Bromopropane |
| 107-46-0 | Hexaméthyldisiloxane |
| 108-39-4 | 3-Méthylphénol |
| 108-44-1 | 3-Méthylbenzèneamine |
| 108-45-2 | m-Phénylènediamine |
| 110-71-4 | 1,2-Diméthoxyéthane |
| 110-85-0 | Pipérazine |
| 111-41-1 | 2-(2-Aminoéthylamino)éthanol |
| 112-49-2 | 1,2-Bis(2-méthoxyéthoxy)éthane |
| 118-82-1 | 2,2′,6,6′-Tétra-tert-butyl-4,4′-méthylènediphénol |
| 118-96-7 | 2,4,6-Trinitrotoluène |
| 119-61-9 | Benzophénone |
| 121-14-2 | 2,4-Dinitrotoluène |
| 121-69-7 | N,N-Diméthylaniline |
| 121-82-4 | Perhydro-1,3,5-trinitro-1,3,5-triazine |
| 122-39-4 | N-Phénylaniline |
| 123-30-8 | 4-Aminophénol |
| 127-82-2 | Bis(4-hydroxybenzènesulfonate) de zinc |
| 128-39-2 | 2,6-Di-tert-butylphénol |
| 132-27-4 | 2-Biphénylate de sodium |
| 133-06-2 | N-(Trichlorométhylthio)cyclohex-4-ène-1,2-dicarboximide |
| 133-07-3 | N-(Trichlorométhylthio)phtalimide |
| 136-23-2 | Bis(dibutyldithiocarbamate) de zinc |
| 136-40-3 | Monohydrochlorure de 2,6-diamino-3-phénylazopyridine |
| 136-52-7 | Bis(2-éthylhexanoate) de cobalt |
| 136-53-8 | Bis(2-éthylhexanoate) de zinc |
| 137-26-8 | Disulfure de tétraméthylthiurame |
| 137-30-4 | bis(N-N-Diméthyldithiocarbamate) de zinc |
| 141-62-8 | Décaméthyltétrasiloxane |
| 141-63-9 | Dodécaméthylpentasiloxane |
| 150-68-5 | 3-(4-chlorophényl)-1,1-diméthylurée |
| 155-04-4 | Disulfure de zinc et de di(benzothiazol-2-yle) |
| 156-43-4 | 4-Éthoxybenzènamine |
| 218-01-9 | Chrysène |
| 271-89-6 | Benzofurane |
| 288-88-0 | 1,2,4-Triazole |
| 301-04-2 | Di(acétate) de plomb |
| 302-17-0 | 2,2,2-Trichloroéthane-1,1-diol |
| 333-41-5 | Phosphorothioate de O,O-diéthyle et de O-2-isopropyl-6méthylpyrimidine-4-yle |
| 373-02-4 | Di(acétate) de nickel |
| 513-79-1 | Carbonate de cobalt |
| 523-31-9 | Phtalate de dibenzyle |
| 541-05-9 | Hexaméthylcyclotrisiloxane |
| 548-62-9 | Chlorure de [4-[4,4′-bis(diméthylamino)benzhydrylidène] cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène]diméthylammonium |
| 554-00-7 | 2,4-Dichloroaniline |
| 556-52-5 | 2,3-Époxypropan-1-ol |
| 557-05-1 | Distéarate de zinc |
| 557-07-3 | (Z)-9-Octadécénoate de zinc |
| 557-34-6 | Di(acétate) de zinc |
| 569-64-2 | Chlorure de [4-[α-[4-(diméthylamino)phényl]benzylidène] cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène]diméthylammonium |
| 630-20-6 | 1,1,1,2-Tétrachloroéthane |
| 793-24-8 | N-1,3-Diméthylbutyl-N′-phényl-p-phénylènediamine |
| 842-07-9 | 1-Phénylazo-2-naphtol |
| 1303-86-2 | Trioxyde de dibore |
| 1303-96-4 | Borax |
| 1307-96-6 | Oxyde de cobalt |
| 1313-27-5 | Trioxyde de molybdène |
| 1314-13-2 | Oxyde de zinc |
| 1314-22-3 | Peroxyde de zinc |
| 1314-98-3 | Sulfure de zinc |
| 1317-42-6 | Sulfure de cobalt |
| 1327-33-9 | Oxyde d’antimoine |
| 1330-43-4 | Tétraborate de disodium anhydre |
| 1332-07-6 | Acide borique, sel de zinc |
| 1345-04-6 | Sulfure d’antimoine |
| 1345-05-7 | Sulfure de zinc et sulfate de baryum |
| 1560-69-6 | Propionate de cobalt(2++) |
| 2210-79-9 | Oxyde de 2,3-époxypropyle et de o-tolyle |
| 2223-95-2 | Stéarate de nickel(2++) |
| 2420-98-6 | Bis(2-éthylhexanoate) de cadmium |
| 2451-62-9 | 1,3,5-Tris(oxiranylméthyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione |
| 2452-01-9 | Dilaurate de zinc |
| 2536-05-2 | Diisocyanate de méthylène-2,2′-diphényle |
| 2627-95-4 | 1,1,3,3-Tétraméthyl-1,3-divinyldisiloxane |
| 2646-17-5 | 1-(o-Tolylazo)napht-2-ol |
| 2832-40-8 | N-[4-(2-Hydroxy-5-tolylazo)phényl]acétamide |
| 3081-14-9 | N,N′-Bis(1,4-diméthylpentyl)-p-phénylènediamine |
| 3147-75-9 | 2-(2H-Benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénol |
| 3486-35-9 | Carbonate de zinc |
| 3779-63-3 | Isocyanate de (2,4,6-trioxotriazine-1,3,5(2H,4H,6H)-triyl)tris(hexaméthylène) |
| 3896-11-5 | 2-(5-chloro-2H-benzotriazol-2-yl)-6-(1,1-diméthyléthyl)-4-méthylphénol |
| 4035-89-6 | 1,3,5-Tris(6-isocyanatohexyl)biuret |
| 4221-80-1 | 3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxybenzoate de 2,4-di-tert-butylphényle |
| 4259-15-8 | Bis(dithiophosphate) de zinc et de bis[O,O-bis(2-éthylhexyle)] |
| 4454-16-4 | Bis(2-éthylhexanoate) de nickel |
| 4468-02-4 | Bis(D-gluconato-O1,O2)zinc |
| 4980-54-5 | p-tert-Butylbenzoate de zinc |
| 5470-11-1 | Chlorure d’hydroxylammonium |
| 5873-54-1 | Isocyanate de o-(p-isocyanatobenzyl)phényle |
| 5970-45-6 | Dihydrate d’acétate de zinc |
| 6386-38-5 | 3-(3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate de méthyle |
| 6683-19-8 | Tétrakis(3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate de pentaérythritol |
| 6846-50-0 | Diisobutyrate de 1-isopropyl-2,2-diméthyltriméthylène |
| 7440-41-7 | Béryllium |
| 7446-19-7 | Monohydrate de sulfate de zinc anhydre |
| 7446-20-0 | Heptahydrate de sulfate de zinc anhydre |
| 7446-26-6 | Pyrophosphate de dizinc |
| 7446-34-6 | Sulfide de sélénium |
| 7646-85-7 | Chlorure de zinc |
| 7727-18-6 | Oxytrichlorure de vanadium |
| 7733-02-0 | Sulfate de zinc |
| 7779-88-6 | Nitrate de zinc |
| 7779-90-0 | Bis(orthophosphate) de trizinc |
| 7789-36-8 | Borate de magnésium |
| 7789-38-0 | Bromate de sodium |
| 8001-58-9 | Créosote |
| 8048-07-5 | Jaune de sulfure de zinc et de cadmium |
| 9016-87-9 | Diisocyanate de polyméthylènepolyphénylène |
| 10025-91-9 | Trichlorure d’antimoine |
| 10039-54-0 | Sulfate de bis(hydroxylammonium) |
| 10043-35-3 | Acide borique |
| 10081-67-1 | 4-(1-Méthyl-1-phénéthyl)-N-[4-(1-méthyl-1-phénéthyl)phényl]aniline |
| 10141-05-6 | Dinitrate de cobalt |
| 10605-21-7 | Benzimidazol-2ylcarbamate de méthyle |
| 11099-11-9 | Oxyde de vanadium |
| 11113-50-1 | Acide borique |
| 12001-85-3 | Acides naphténiques, sels de zinc |
| 12122-17-7 | Hydrozincite |
| 12602-23-2 | Di[carbonato(2-)]hexahydroxypentacobalt |
| 12767-90-7 | Undécaoxyde d’hexabore et de dizinc |
| 13189-00-9 | Méthacrylate de zinc |
| 13463-41-7 | 1,1′-Dioxyde de bis(2-pyridylthio)zinc |
| 13560-89-9 | 1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo [12.2.1.16,9.02,13.05,10]octadéca-7,15-diène |
| 13586-84-0 | Acide stéarique, sel de cobalt |
| 13598-37-3 | Bis(dihydrogénophosphate) de zinc |
| 13927-77-0 | Bis(dibutyldithiocarbamate) de nickel |
| 14059-33-7 | Tétraoxyde de bismuth et de vanadium |
| 14324-55-1 | Bis(diéthyldithiocarbamate) de zinc |
| 14726-36-4 | Bis(dibenzyldithiocarbamate) de zinc |
| 15245-44-0 | 2,4,6-Trinitro-m-phénylénate de plomb |
| 15337-18-5 | Bis(dipentyldithiocarbamate) de zinc |
| 15432-85-6 | Antimonate de sodium |
| 15874-48-3 | Tris(dithiophosphate) d’antimoine et de tris[O,O-dipropyle] |
| 15890-25-2 | Tris(dipentyldithiocarbamato-S,S′)antimoine |
| 15991-76-1 | Tris[bis(2-éthylhexyl)dithiocarbamato-S,S′]antimoine |
| 16883-83-3 | Phtalate de benzyle et de 3-isobutyryloxy-1-isopropyl-2,2-diméthylpropyle |
| 18015-76-4 | Oxalate de {4-[p-(diméthylamino)benzhydrylidène]cyclohexa-2,5-dién-1-ylidène}diméthylammonium |
| 19900-65-3 | 4,4′-Méthylènebis(2-éthylaniline) |
| 20427-58-1 | Hydroxyde de zinc |
| 21041-93-0 | Dihydroxyde de cobalt |
| 23128-74-7 | N,N′-Hexane-1,6-diylbis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphénylpropionamide] |
| 24308-84-7 | Bis(benzènesulfinate) de zinc |
| 24887-06-7 | Bis(hydroxyméthanesulfinate) de zinc |
| 25103-58-6 | tert-Dodécanethiol |
| 25155-23-1 | Phosphate de trixylyle |
| 25167-32-2 | 2,2′(ou 3,3′)-Oxybis[5(ou 2)-dodécylbenzènesulfonate] de disodium |
| 25322-17-2 | Acide dinonylnaphtalènesulfonique |
| 25550-98-5 | Phosphite de diisodécyle et de phényle |
| 25619-56-1 | Bis(dinonylnaphtalènesulfonate) de baryum |
| 26446-73-1 | Phosphate de bis(méthylphényle) et de phényle |
| 26447-40-5 | 1,1′-méthylènebis(4-isocyanatobenzène) |
| 26544-38-7 | Dihydro-3-(tétrapropényl)furane-2,5-dione |
| 26741-53-7 | 3,9-Bis(2,4-di-tert-butylphénoxy)-2,4,8,10-tétraoxa-3,9-diphosphaspiro[5.5]undécane |
| 27177-41-9 | Ar-nonyldiphénylamine |
| 27253-29-8 | Néodécanoate de zinc |
| 27253-31-2 | Acide néodécanoïque, sel de cobalt |
| 28016-00-4 | Bis(dinonylnaphtalènesulfonate) de zinc |
| 28300-74-5 | Tartrate double d’antimoine et de potassium |
| 28629-66-5 | Bis(dithiophosphate) de zinc et de bis(O,O-diisooctyle) |
| 28777-98-2 | Dihydro-3-(octadécényl)furane-2,5-dione |
| 29036-02-0 | Quaterphényle |
| 29638-69-5 | Heptaoxyde de diantimoine et de tétrapotassium |
| 29761-21-5 | Phosphate d’isodécyle et de diphényle |
| 31570-04-4 | Phosphite de tris(2,4-ditert-butylphényle) |
| 32588-76-4 | N,N′-Éthylènebis(3,4,5,6-tétrabromophtalimide) |
| 33204-76-1 | cis-2,2,4,6,6,8-Hexaméthyl-4,8-diphényl-cyclotétrasiloxane |
| 33908-66-6 | Hexahydroxoantimonate de sodium |
| 35074-77-2 | Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] d’hexaméthylène |
| 35958-30-6 | 2,2′-Éthylidènebis[4,6-di-tert-butylphénol] |
| 36437-37-3 | 2-(2H-Benzotriazol-2-yl)-4-(tert-butyl)-6-(sec-butyl)phénol |
| 36443-68-2 | Bis[3-(5-tert-butyl-4-hydroxy-m-tolyl)propionate] d’éthylènebis(oxyéthylène) |
| 36878-20-3 | Bis(nonylphényl)amine |
| 37300-23-5 | C.I. jaune pigment 36 |
| 38714-47-5 | Carbonate de tétraamminezinc(2++) |
| 40601-76-1 | 1,3,5-Tris[[4-tert-butyl-3-hydroxy-2,6-xylyl]méthyl]-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione |
| 40861-29-8 | Biscarbonate de diammonium et de zinc |
| 52769-39-8 | Trichlorozincate(1-) de 3-[4-[benzylméthylamino]phénylazo]diméthyl-1H-1,2,4-triazolium |
| 53894-23-8 | Benzène-1,2,4-tricarboxylate de triisononyle |
| 53980-88-4 | Acide 5(ou 6)-carboxy-4-hexylcyclohex-2-én-1-octanoïque |
| 54261-67-5 | Bis(dithiophosphate) de zinc et de bis[bis(dodécylphényle)] |
| 56803-37-3 | Phosphate de tert-butylphényle et de diphényle |
| 58965-66-5 | 1,2,4,5-Tétrabromo-3,6-bis(pentabromophénoxy)benzène |
| 60223-95-2 | Acide dinonylnaphtalènedisulfonique |
| 60580-61-2 | 5-Nitroisophtalate de zinc |
| 61617-00-3 | 1,3-Dihydro-4(ou-5)-méthyl-2H-benzimidazole-2-thione, sel de zinc (1:2) |
| 61789-51-3 | Acides naphténiques, sels de cobalt |
| 63681-54-9 | Acide dodécylbenzènesulfonique, composé avec la 4-(phénylazo)benzène-1,3-diamine (1:1) |
| 65652-41-7 | Phosphate de di-tert-butylphényle et de phényle |
| 68411-46-1 | Dianiline, produits de réaction avec le 2,4,4-triméthylpentène |
| 68442-68-2 | Benzènamine comprenant des groupements styrène, N-phenyl- |
| 68457-13-6 | Cobalt, complexes de néodécanoate et de borate |
| 68457-79-4 | Acide phosphorodithioïque, mélange d’esters O,O-bis(isobutyle et pentyle), sels de zinc |
| 68515-60-6 | Acide benzène-1,2,4-tricarboxylique, esters de trialkyles en C7-9, ramifiés et linéaires |
| 68527-01-5 | Alcènes en C12-30, α-, bromo chloro |
| 68608-77-5 | Bis(o-éthylphényl)amine dérivés (tripropenyles) |
| 68611-70-1 | Sulfure de zinc dopé au chlorure de cuivre |
| 68649-42-3 | Acide phosphorodithioïque, esters de O,O-dialkyles en C1-14, sels de zinc |
| 68784-31-6 | Acide phosphorodithioïque, esters mixtes d’O,O-bis(sec-butyle et 1,3-diméthylbutyle), sels de zinc |
| 68988-45-4 | Phosphorodithioates mixtes d’O,O-bis(2-éthylhexyle, isobutyle et pentyle), sels de zinc |
| 69012-71-1 | Résidus de lessivage, minerai de zinc, calcine, refonte du cobalt |
| 69012-72-2 | Résidus de lessivage, minerai de zinc, calcine, zinc-cobalt |
| 69851-61-2 | N,N′-Propane-1,3-diylbis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionamide] |
| 70321-86-7 | 2-(2H-Benzotriazol-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol |
| 71888-89-6 | Phtalates de dialkyles ramifiés en C6-8, riches en C7 |
| 73398-89-7 | Tétrachlorozincate de 3,6-bis(diéthylamino)-9-[2-(méthoxycarbonyl)phényl]xanthylium |
| 75660-25-2 | Monoacétate de 4-(phénylazo)benzène-1,3-diamine |
| 84605-29-8 | Phosphorodithioate d’esters O,O-bis(1,3-diméthylbutylique et isopropylique), sels de zinc |
| 85940-28-9 | Acide phosphorodithioïque, mélange d’esters O,O-bis(2-éthylhexyl, isobutyl et isopropyl), sels de zinc |
| 89347-09-1 | 2,5-Bis(tert-nonyldithio)-1,3,4-thiadiazole |
| 91053-46-2 | Résidus de lessivage, calcine de minerai de zinc, précipité cadmium-cuivre |
| 93951-12-3 | 2-[2,4-Bis(tert-pentyl)phénoxy]-N-(3,5-dichloro-4-éthyl-2-hydroxyphényl)butyramide |
| 94109-09-8 | Benzène-1,2,4-tricarboxylate de tri(tridécyle) |
| 113706-15-3 | Acide phosphorodithioïque, mélange d’ester d’O,O-bis(sec-butyle et isooctyle), sels de zinc |
| 124222-15-7 | Résidus de raffinage de cobalt |
I) Annexe C : Substances visées uniquement par les parties intéressées dans le cadre de la mise à jour de l'inventaire de la LIS (information de 2008)
Ce tableau représente les substances qui n’ont pas été déclarées comme étant fabriquées et/ou importées au Canada, en une quantité supérieure à 100 kilogrammes, au cours de l’année civile 2008. L’information des parties intéressées a été soumise en réponse à l’avis émis par le gouvernement du Canada le 3 octobre 2009, sous l'article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (LCPE [1999]), intitulé : concernant certaines substances inanimées (chimiques) sur la Liste intérieure des substances.
| N° CAS | Nom de la substance |
|---|---|
| 59-88-1 | Chlorure de phénylhydrazinium |
| 60-35-5 | Acétamide |
| 75-25-2 | Bromoforme |
| 76-01-7 | Pentachloroéthane |
| 77-62-3 | 2,2′-Méthylènebis[6-(1-méthylcyclohexyl)-p-crésol] |
| 79-00-5 | 1,1,2-Trichloroéthane |
| 86-74-8 | Carbazole |
| 97-56-3 | 4-o-Tolylazo-o-toluidine |
| 110-88-3 | 1,3,5-Trioxane |
| 112-76-5 | Chlorure de stéaroyle |
| 122-60-1 | Oxyde de 2,3-époxypropyle et de phényle |
| 553-72-0 | Dibenzoate de zinc |
| 557-09-5 | Dioctanoate de zinc |
| 2374-14-3 | 2,4,6-Triméthyl-2,4,6-tris(3,3,3-trifluoropropyl)cyclotrisiloxane |
| 2455-71-2 | 1,3-Bis(3-phénoxyphénoxy)benzène |
| 3296-90-0 | 2,2-Bis(bromométhyl)propane-1,3-diol |
| 4170-30-3 | Butène-2-al |
| 7647-18-9 | Pentachlorure d’antimoine |
| 7803-55-6 | Trioxovanadate d’ammonium |
| 11112-10-0 | Oxyde d’antimoine et de sodium |
| 13463-39-3 | Tétracarbonylnickel |
| 13840-56-7 | Acide orthoborique, sel de sodium |
| 14024-63-6 | Bis(pentane-2,4-dionato-O,O′)zinc |
| 14516-71-3 | (Butylamine)({2,2′-thiobis[4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénolato(2-)]}-O,O′,S)nickel |
| 34137-09-2 | Tris[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] de (2,4,6-trioxo-1,3,5-triazine-1,3,5(2H,4H,6H)-triyl)triéthylène |
| 52434-90-9 | 1,3,5-Tris(2,3-dibromopropyl)-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione |
| 58239-72-8 | Dihydro-3-(isooctadécényl)furane-2,5-dione |
| 67873-91-0 | Triisocyanate de 3,3′,3″-[(1H,3H,5H)-2,4,6-trioxo-1,3,5-triazine-1,3,5-triyltris(méthylène)]tris[3,5,5-triméthylcyclohexyle] |
| 68186-89-0 | Périclase grise de cobalt et de nickel |
Note de bas de page
[1] N° CAS : Numéro de registre du Chemical Abstracts Service. Les renseignements sur le Chemical Abstracts Service sont la propriété de l’American Chemical Society. Toute utilisation ou redistribution, sauf si elle sert à répondre aux besoins législatifs ou est nécessaire pour les rapports au gouvernement du Canada lorsque des renseignements ou des rapports sont exigés par la loi ou une politique administrative, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’American Chemical Society.
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