Document d'orientation sur le Règlement sur les émissions des petits moteurs hors route à allumage commandé : figures et tableaux

Liste des figures

• Figure 1 : Structure du document d'orientation
• Figure 2 : La marque nationale
• Figure 3 : Procédure pour les moteurs vendus uniquement au Canada
• Figure 4 : Normes applicables à un moteur de remplacement

Longue description pour les figures

Figure 1

Un organigramme montre la structure du document d'orientation. Le début de l'organigramme est le "cadre de réglementation" qu'on retrouve au chapitre 2. L'organigramme se divise en deux voies: "moteurs assujettis au règlement" (chapitre 3) et "personnes touchées par le règlement (chapitre 4). Ce deux voies se réunissent avant de conduire à l'item "exigences réglementaires" (chapitre 4) qui est suivi du dernier item sur la voie principale de l'organigramme "respect et éxécution" (chapitre 11). Sous l'item "exigences réglementaires", il y a une voie secondaire menant à l'item "détails additionnels" où il y a une liste des chapitres décrivant la marque nationale, les normes d'émissions, la justification de la conformité, l'importation d'un moteur, autres obligations et situations spéciales.

Figure 3

Un organigramme montre la procédure à suivre pour les moteurs vendus uniquement au Canada. L'organigramme commence par une description de l'information et des données que l'entreprise doit fournir au ministre. L'étape suivante est un point de décision où Environnement Canada évalue les données. Environnement Canada peut décider que des données additionnelles sont requises dans lequel cas l'entreprise recommence au point de départ de l'organigramme. Environnement Canada peut aussi décider que la justification de la comformité est satisfaisante dans lequel cas la procédure continue par une lettre envoyée par le ministre à l'entreprise. Cette lettre et l'information fournie au début de la procédure remplissent les exigences du règlement concernant la justification de la conformité. L'étape suivante dépend de la source du moteur. Pour les moteurs importés, l'entreprise appose une étiquette de conformité (ou la marque nationale si l'entreprise est autorisée à l'apposer) et une étiquette d'information sur le moteur. Pour les moteurs fabriqués et transportés au Canada, l'entreprise appose la marque nationale et une étiquette d'information sur le moteur.

Figure 4

L'organigramme explique les normes applicables à un moteur de remplacement. L'organigramme commence par une question à laquelle la réponse est oui ou non. Chaque réponse conduit vers une autre question avec oui ou non. La première question est "existe-t-il un moteur de rempalcement fabriqué aux spécifications d'une année de modèle ultérieure à l'année de modèle du moteur original et avec les caractéristiques physiques ou le rendement nécessaires au fonctionnement de la machine?" Si la réponse est "oui", la question suivante est "y avait-il des normes d'émissions applicables à un moteur fabriqué selon les spécifications de l'année de modèle du moteur de remplacement?". Si la réponse à cette question est "oui", alors le moteur de remplacemetn doit se conformer à ces normes et la réponse est "non", le moteur de remplacemetn doit se conformer aux spécifications du fabricant. Si la réponse à la première question de l'organigramme est non, la question suivante est "y avait-il des normes d'émissions applicables au moteur d'origine?". Si la réponse à cette question est "oui", alors le moteur de remplacemetn doit se conformer à ces normes et la réponse est "non", le moteur de remplacemetn doit se conformer aux spécifications du fabricant.

 

Liste des tableaux

• Tableau 1 Résumé des exigences réglementaires
• Tableau 2 Classes de moteur et normes d'émissions de gaz d'échappement
• Tableau 3 Vie utile
• Tableau 4 Codes d'identification pour les moteurs vendus uniquement au Canada