Protection de l'environnement

Acronymes courants

1. Mandat
2. Organigramme
3. Information sur les ressources humaines
4. Informations financières
5. Documents de référence (produits d'information récents importants, documents accessibles au public, etc. Les documents protégés B et secrets sont dans des dossiers séparés)
       5.1. Atténuation des changements climatiques
           5.1.1. Prix ​​du carbone
           5.1.2 Norme de carburant propre
           5.1.3. Accords d'équivalence sur le méthane (les documents protégés B et secrets sont dans un dossier séparé)
           5.1.4. Accords d'équivalence concernant le Règlement sur l'électricité au charbon (les documents protégés B et                   secrets sont dans un dossier séparé)
           5.1.5. Évaluation à mi-parcours des véhicules utilitaires légers
           5.1.6. Véhicules lourds - Ordonnance provisoire et prochaines étapes
       5.2. Qualité de l'air
       5.3. Zéro déchet plastique
           5.3.1. Plan d'action et stratégie (les documents secrets sont dans un dossier séparé)
       5.4. Évaluation de l'impact
           5.4.1. Mise en œuvre de la loi sur l'analyse d'impact
           5.4.2. Évaluation stratégique du changement climatique
           5.4.3. PTM
           5.4.4. Effets cumulatifs (les documents protégés B sont dans un dossier séparé)
       5.5. Loi sur les pêches
           5.5.1. Les eaux usées
           5.5.2. Alton Gas (les documents protégés B sont dans un dossier séparé)
       5.6. Plan de gestion des produits chimiques
       5.7. Législation et réglementation des ECCC
           5.7.1. Mandat et résumé de la législation
           5.7.2. Programme de réglementation prospectif
           5.7.3. Modernisation de la réglementation
           5.7.4. Écart de protection de l'environnement dans les réserves