Agence Parcs Canada : Comparution devant le Comité permanent de l’environnement et du développement durable – 3 mai 2022
Création d’aires marines de conservation nationales
Q1. Quelle est la situation actuelle des aires marines au Canada en matière de protection?
Le Canada est actuellement à 13,8 % en ce qui a trait à la protection du milieu marin. Les aires marines nationales de conservation et les parcs nationaux comportant un élément marin gérés par Parcs Canada contribuent à hauteur de 2,12 %. Cette contribution à l’atteinte de l’objectif fait de Parcs Canada le deuxième plus grand contributeur à la protection des aires marines de toutes les provinces, de tous les territoires et de tous les organismes fédéraux.
La plus importante contribution de Parcs Canada à la cible de conservation des milieux marins est l’aire marine nationale de conservation Tallurutiup Imanga. Grâce à ses 108 000 km2, celle-ci compte pour 1,9 % de la cible.
Q2. Comment l’Agence contribuera-t-elle à l’atteinte de la cible du gouvernement du Canada consistant à protéger 25 % des aires marines du pays d’ici 2025, et 30 %, d’ici 2030?
Le budget 2021 a alloué à Parcs Canada 192,7 millions de dollars sur cinq ans pour créer 10 nouveaux parcs nationaux et 4 nouvelles aires marines de conservation d’eau douce qui sont cogérés avec les gouvernements et les communautés autochtones, et pour acquérir les terres nécessaires à l’agrandissement et pour compéter des parcs nationaux existants. Ce financement permettra de protéger 303 000 km2 ou 3 % de l’objectif du gouvernement de protéger 25 % des terres terrestres et des eaux douces du Canada d’ici 2025.
Dans le cadre du budget 2021, le gouvernement du Canada a fait un investissement historique dans la protection de la santé des océans du Canada dont 976.8 millions de dollars sur cinq ans pour atteindre les objectifs ambitieux en matière de conservation marine. De ce montant, Parcs Canada a reçu 53,6 millions de dollars pour entreprendre des évaluations de faisabilité et des négociations menant à l’établissement de 10 nouvelles aires marines nationales de conservation qui contribueraient à 230 000 km2 ou à au moins 4 % de l’objectif de 25 % d’ici 2025.
L’Agence étudie actuellement sept propositions de nouvelles aires marines nationales de conservation un peu partout au Canada. De celles-ci, quatre font l’objet d’une étude de faisabilité; pour les trois autres, le lancement d’une étude de faisabilité a été annoncé dans les douze derniers mois.
En août 2021, Parcs Canada, plusieurs Premières Nations et la province de la Colombie-Britannique ont annoncé le lancement d’une étude de faisabilité pour la création d’une nouvelle réserve d’aire marine nationale de conservation sur la côte centrale.
En août 2021, une étude de faisabilité a été entreprise en collaboration avec des collectivités autochtones en vue de la création d’une aire marine nationale de conservation dans le secteur ouest de la baie James et le secteur sud-ouest de la baie d’Hudson.
En février 2022, Parcs Canada et le gouvernement du Nunatsiavut ont annoncé leur engagement à réaliser une étude de faisabilité pour la zone d’intérêt de Torngat, aire marine adjacente à la réserve de parc national des Monts-Torngat.
De plus, en avril 2022, Parcs Canada et le gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador ont annoncé qu’ils négocieraient un protocole d’entente pour lancer une évaluation de faisabilité d’une aire marine nationale de conservation au large des côtes afin de protéger les fjords de la côte sud au large du sud-ouest de Terre-Neuve, ainsi qu’une proposition pour un parc national adjacent.
En travaillant à la création de ces nouvelles aires marines nationales de conservation, Parcs Canada veillera à ce que ce travail reste fondé sur la science, le savoir autochtone et les perspectives locales, et à ce qu’il aboutisse à des accords de cogestion avec les gouvernements et les organisations autochtones.
Q3. Comment le Canada soutient-il la participation des peuples autochtones à la conservation des milieux marins?
Parcs Canada accorde la priorité à la collaboration avec les Autochtones lors de la création de nouvelles aires marines nationales de conservation, comme en témoigne le lancement récent des études de faisabilité propres au centre de la côte, au secteur ouest de la baie James et secteur sud-ouest de la baie d’Hudson, et à la zone d’intérêt de Torngat : tous ces projets sont entrepris en partenariat et en collaboration avec des peuples autochtones.
Dans le cadre des projets de création d’aires marines nationales de conservation, l’Agence offre du financement de soutien aux dirigeants autochtones dans le cadre d’accords de contribution.
L’engagement de Parcs Canada de permettre aux peuples autochtones d’agir comme intendants traditionnels des terres et des eaux dans les lieux patrimoniaux a amené de nombreux gouvernements et communautés autochtones à exprimer le désir de voir d’autres sites recevoir la désignation d’aires marines nationales de conservation.
Dans un exemple récent, c’est le Conseil Mushkegowuk qui a suggéré à Parcs Canada de protéger le secteur ouest de la baie James et le secteur sud-ouest de la baie d’Hudson. Les membres du Conseil étaient tous d’avis que l’endroit devrait être protégé et ont demandé à Parcs Canada l’établissement d’un partenariat visant à collaborer à la création d’une aire marine nationale de conservation.
Q4. Comment les aires marines nationales de conservation sont-elles protégées?
Administrées par Parcs Canada en vertu de la Loi sur les aires marines nationales de conservation du Canada, ces aires protégées sont gérées en fonction de la durabilité écologique. Elles incluent le fond marin, les eaux et, parfois, des milieux humides, des estuaires, des îles et d’autres terres côtières.
Les aires marines nationales de conservation mettent l’accent sur la durabilité écologique : on veut y harmoniser les pratiques de conservation avec des activités humaines comme la pêche, le transport maritime et les loisirs. Conformément aux normes de protection fédérales pour les aires marines protégées (2019), il est interdit de procéder à l’exploration ou à l’exploitation pétrolière et gazière, à l’exploitation minière, au rejet en mer et au chalutage de fond dans ces lieux très particuliers. Le ministre des Pêches, des Océans et de la Garde côtière canadienne de même que le ministre des Transports conservent les responsabilités de la gestion des pêches ainsi que de la navigation maritime et de la sécurité au sein de ces aires protégées.
La gestion des aires marines nationales de conservation nécessite de collaborer étroitement avec les gens qui se servent des terres, des eaux et des ressources vivantes afin d’atteindre des objectifs communs et, surtout, de préserver un écosystème sain et durable.
Création et expansion de parcs nationaux
Q1. Quelle est la situation actuelle sur le plan de la protection des zones terrestres au Canada?
En ce moment, le Canada se situe à 13,5 % pour ce qui est de la protection des zones terrestres et des eaux intérieures.
Les 47 parcs nationaux et les deux aires marines nationales de conservation en eaux douces de Parcs Canada contribuent à hauteur de 3,53 % du total de 13,5 % (plus de 25 % du total).
La contribution de Parcs Canada représente 75 % de la contribution fédérale et est plus importante que la contribution de chaque province, territoire et organisme fédéral.
Des négociations sont actuellement en cours pour la création de deux réserves de parc national additionnelles :
Parcs Canada, la province de la Colombie‑Britannique et les Premières Nations locales (Nation Syilx) travaillent ensemble à l’établissement d’une réserve de parc national dans le sud de l’Okanagan-Smilkameen.
Parcs Canada travaille avec l’Assemblée des conseils d’Epekwitk à l’établissement d’une nouvelle réserve de parc national dans la région de Pituamkek (Bee-doo um Gek) (île Hog et dunes Sandhill) dans le nord-ouest de l’Île-du-Prince-Édouard.
Q2. Comment l’Agence contribuera-t-elle à l’atteinte de la cible du gouvernement du Canada consistant à protéger 25 % des terres du Canada d’ici 2025 et 30 %, d’ici 2030?
Le budget 2021 prévoit $192.7 millions de dollars sur cinq ans pour la création de dix nouveaux parcs nationaux et de quatre nouvelles aires marines nationales de conservation en eaux douces, de même que des travaux d’acquisition de terres qui permettraient d’agrandir et de compléter des parcs nationaux existants. Cela ajoutera 303 000 km2 aux aires protégées, soit 3 % de la cible de 25 %.
Une feuille de route a été préparée pour l’atteinte de cette cible. Des négociations sont en cours en vue de la création de deux nouveaux parcs nationaux, un en Colombie-Britannique et l’autre, à l’Île-du-Prince-Édouard. Cinq autres sites ont été repérés, et des discussions sont en cours avec des gouvernements provinciaux et territoriaux ainsi que des gouvernements et communautés autochtones. Des gouvernements et communautés autochtones et des organisations non gouvernementales devraient également suggérer trois nouveaux sites possibles. Quatre sites potentielles ont par ailleurs été suggérés pour l’établissement d’aires marines nationales de conservation en eaux douces.
Q3. Est-il réaliste de croire que nous pourrons atteindre notre cible en ce qui a trait aux parcs nationaux d’ici 2025?
Le budget de 2021 fournit les fonds nécessaires aux études de faisabilité et aux négociations, et Parcs Canada met activement à l’essai un processus de faisabilité plus efficace afin d’accélérer les travaux. Une feuille de route a été préparée en vue de l’atteinte de cette cible.
Des partenaires autochtones nous font profiter de leur vision, de données et d’un soutien, et suggèrent des projets précis, ce qui facilite l’efficience et la collaboration.
Afin de s’assurer que la création d’une aire protégée sera prise en compte dans le cadre de l’atteinte de la cible, Parcs Canada tente d’arriver à l’étape du protocole d’entente, moment où les parties déclarent une proposition faisable dans certaines conditions, confirment les limites de l’aire protégée et assurent la protection intérimaire du site.
Q4. Comment le Canada soutient-il l’intendance par les Autochtones des terres incluses dans les aires protégées?
Le gouvernement du Canada s’est pleinement engagé à permettre aux Autochtones de jouer leur rôle d’intendants traditionnels des terres et des eaux au sein des aires protégées, et Parcs Canada accorde la priorité à la collaboration avec les gouvernements et communautés autochtones lors de la création et de la gestion conjointe de nouvelles aires protégées.
De nombreux gouvernements et communautés autochtones ont exprimé le désir de voir d’autres sites recevoir la désignation de parc national ou d’aire marine nationale de conservation. Par exemple, la Confédération des Mi’kmaq de l’Île‑du‑Prince‑Édouard travaille avec Parcs Canada afin de protéger un territoire traditionnel et sacré grâce à sa désignation comme réserve de parc national.
Programme de parcs urbains nationaux
Q1. Quel travail a été fait jusqu’à présent pour respecter l’engagement de créer 15 nouveaux parcs urbains nationaux, un dans chaque province et territoire, d’ici 2030?
Le 4 août 2021, le gouvernement du Canada a lancé le nouveau programme de création d’un réseau de parcs urbains nationaux. Ce programme est facilité par un investissement sans précédent annoncé dans le Budget de 2021, soit 2,3 milliards de dollars, dans le patrimoine naturel du Canada afin de remédier à la crise de la biodiversité, de protéger et de préserver la nature, et de créer des emplois en conservation de la nature, avec un montant qui peut atteindre jusqu’à 130,9 millions de dollars versé spécifiquement pour soutenir cette initiative.
Parcs Canada travaille à l’élaboration d’une politique nationale sur les parcs urbains, qui sera éclairée par l’expérience des sites candidats initiaux ainsi que par les commentaires des gouvernements et organisations municipaux, provinciaux et autochtones, ainsi que d’autres partenaires et intervenants.
La politique guidera la création du réseau de parcs urbains nationaux, qui comprendra des zones gérées selon une gamme de modèles de gouvernance flexibles, y compris des lieux administrés par le gouvernement fédéral, des lieux administrés par des tiers et des modèles de partenariat.
À ce jour, des travaux exploratoires visant à évaluer le potentiel des sites de parcs urbains nationaux ont débuté à :
Victoria, C-B
Edmonton, AB
Meewasin Valley (Saskatoon), SK
Winnipeg, MB
Windsor, ON
Halifax, N-É
Parcs Canada a également entamé des discussions initiales avec Montréal.
Trois objectifs interconnectés sont au cœur du travail de Parcs Canada pour créer des parcs urbains nationaux :
Protéger et conserver la nature, y compris les solutions fondées sur la nature pour lutter contre le changement climatique;
Connecter les Canadiennes et Canadiens à la nature; et
Faire progresser la réconciliation avec les peuples autochtones
À l’heure actuelle, le Canada n’a qu’un seul parc urbain national : le parc urbain national de la Rouge dans la région du Grand Toronto. Situé à moins d’une heure de route pour 20 % de la population canadienne, ce parc contribue à la protection de la biodiversité dans les régions densément peuplées du sud du Canada et abrite près de 1,700 espèces, y compris 27 espèces en péril.
Q2. Quels sont les avantages des parcs urbains?
Le Programme des parcs urbains nationaux contribuera à l’atteinte de l’engagement pris par le Canada de protéger la biodiversité et de conserver 25 % des terres et des étendues d’eau intérieures ainsi que 25 % des zones côtières et marines d’ici 2025, pour atteindre 30 % d’ici 2030.
Les parcs urbains offrent des avantages significatifs aux villes et aux économies locales. Ce sont d’importants générateurs économiques, tout en aidant à conserver la biodiversité, à protéger les écosystèmes, à atténuer les changements climatiques et à assurer la santé, le bien-être, la cohésion sociale et d’autres avantages aux Canadiens grâce à un meilleur accès à la nature. Le programme national des parcs urbains vise également à faire progresser la réconciliation avec les peuples autochtones vivant en milieu urbain.
Dans un sondage mené par Parcs Canada auprès de plus de 1600 Canadiens, environ 70 % des répondants ont affirmé accorder une plus grande importance à leurs parcs depuis le début de la distanciation physique. En outre, dans un sondage mené auprès de plus de 50 municipalités, plus de la moitié ont signalé une hausse de la fréquentation des parcs depuis le début de la pandémie.
Projet de loi sur les lieux historiques
Q1. Quand le gouvernement déposera-t-il un projet de loi afin de protéger les lieux historiques appartenant à l’État?
Le Budget 2021 a annoncé l’intention du gouvernement de déposer un projet de loi qui établirait un cadre de désignation transparent et inclusif ainsi la protection durable de plus de 300 lieux historiques appartenant au gouvernement fédéral.
Cet engagement a été réitéré dans la lettre de mandat en décembre dernier.
Nous sommes engagés à déposer un projet de loi afin de protéger les lieux historiques appartenant au gouvernement fédéral dès que possible dans ce mandat.
Q2. Comment le projet de loi pour protéger les lieux historiques appartenant à l’État fera-t-il progresser la Réconciliation?
Le projet de loi prévu profitera directement aux peuples autochtones, dont les Premières Nations, les Inuits et les Métis, en ajoutant une représentation fondée sur la distinction à la Commission des lieux et monuments historiques du Canada, conformément à l’appel à l’action 79 (i), et en fournissant un plus grand nombre de possibilités de protéger et de mettre en valeur les contributions des peuples autochtones au patrimoine culturel et naturel du Canada.
Le projet de loi prévu tient compte de l’engagement effectué auprès de groupes autochtones. Plus de 40 groupes autochtones ont partagé leur point de vue lors de rencontres virtuelles qui ont eu lieu entre l’hiver 2020 et l’été 2021.
De plus, les obstacles à la participation des Autochtones à titre de membres de la Commission des lieux et monuments historiques du Canada sont en cours de résolution. Les mesures adoptées comprennent des révisions des qualifications requises et une meilleure sensibilisation aux postes vacants parmi les candidats autochtones potentiels. Les deux personnes les plus récentes nommées à la Commission, représentant le Yukon et les Territoires du Nord-Ouest, s’identifient comme personnes autochtones.
Stratégie nationale de tourisme sur les sentiers
Q1. Le secteur du tourisme a souffert en raison de la pandémie de COVID-19. Quel est le plan du gouvernement pour faire progresser le tourisme des sentiers au Canada?
La pandémie de COVID-19 a eu des répercussions importantes sur le secteur touristique canadien. L'industrie travaille fort pour s’en remettre et des organismes nationaux tels que Destination Canada et l'Association de l'industrie touristique du Canada prévoient que la reprise prendra trois ans.
Le gouvernement fédéral s'est engagé à relancer le secteur du tourisme. Le budget de 2021 a annoncé un financement de 1 milliard de dollars sur trois ans pour soutenir le tourisme, les événements et les festivals, dont 500 millions de dollars dédiés à un Fond d'aide au tourisme pour les petites entreprises qui sera livré par les agences de développement régional.
Le Canada est connu dans le monde entier pour ses lieux patrimoniaux naturels et culturels. Les activités de plein air, et entre autres l’utilisation des sentiers, devraient apporter d'importantes contributions à la reprise du secteur touristique du Canada et à sa viabilité à long terme. J'appuierai mon collègue, le ministre du Tourisme, dans l'élaboration et la mise en œuvre d'une stratégie touristique sur les sentiers qui contribuera à faire progresser le tourisme des lieux naturels et culturels sur les nombreux réseaux de sentiers du Canada.
Le budget 2022 propose des investissements de 57 millions de dollars sur cinq ans à compter de 2022-2023 afin d’entretenir et d’améliorer le réseau de sentiers du Canada, dont 55 millions de dollars à l’Agence Parcs Canada pour soutenir le Sentier transcanadien, et 2 millions de dollars sur deux ans à compter de 2022-2023 à Parcs Canada pour contribuer à la construction de nouveaux sentiers autour du parc urbain national de la Rouge, pour améliorer l'accès au sentiers à l’intérieur du parc et promouvoir le tourisme et les activités récréatives.
Financement du Sentier Transcanadien
Q1. Est-ce que le gouvernement continuera d’appuyer le Sentier Transcanadien tel qu’exprimé dans la lettre de mandat du Ministre Guilbeault?
Le Sentier Transcanadien est un atout précieux pour les activités récréatives et le transport actif dans des milliers de communautés à travers le Canada. Il aide les canadiens à se rapprocher de la nature et contribue également à réduire les émissions ainsi qu’à la lutte contre les changements climatiques.
Le gouvernement du Canada a fourni un soutien financier au Sentier Transcanadien depuis le lancement de l’initiative en 1992. Afin d’entretenir et d’améliorer le réseau de sentiers du Canada, le budget de 2022 propose de fournir 55 millions de dollars sur cinq ans, à compter de 2022-2023, à l’Agence Parcs Canada pour le Sentier transcanadien.
Le gouvernement est engagé envers l’important travail du Sentier Transcanadien. Les responsables de Parcs Canada ont travaillé en étroite collaboration avec les responsables du Sentier Transcanadien afin d’élaborer un dossier d’analyse pour le développement continu et pour accroître l’accès au Sentier afin qu’il puisse être utilisé et apprécié par encore davantage de Canadiens.
