Un environnement sain et une économie saine

Alors que le gouvernement du Canada continue de protéger et d’aider les Canadiens durant la pandémie de COVID-19, il est également important que le pays se tourne vers l’avenir. Les Canadiens veulent une classe moyenne florissante où personne n’est laissé pour compte. Ils veulent un avenir où leurs enfants et petits-enfants ont accès à de l’air pur et à de l’eau saine. Cet avenir est à notre portée. Pour y parvenir, le Canada doit accélérer collectivement la lutte contre les changements climatiques.

Un environnement sain et une économie saine est le plan du Canada pour assurer un avenir meilleur. Il s’inscrit dans la continuité du Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques. Il suit également la voie que les Canadiens, leurs gouvernements et leurs entreprises ont tracée.

Ce plan est la pierre angulaire de l’engagement que le gouvernement a pris dans le discours du Trône de 2020 qui consiste à créer plus d’un million d’emplois et à rétablir le taux d’emploi à ce qu’il était avant la pandémie. Le plan prévoit 64 nouvelles mesures ainsi que des investissements de l’ordre de 15 milliards de dollars, en plus des 6 milliards de dollars réservés à l’infrastructure verte que la Banque de l’infrastructure du Canada a annoncés cet automne dans le cadre de son plan de croissance.

Le plan intitulé Un environnement sain et une économie saine rendra le coût de la vie plus abordable pour les ménages, ce qui favorisera le bien être dans les collectivités canadiennes. Et il sera axé, à chaque tournant, sur les travailleurs et leur carrière dans une transition juste et équitable vers une économie plus forte et plus respectueuse de l’environnement. Pour y parvenir, le plan s’articulera autour de cinq piliers.

Rendre les lieux dans lesquels se rassemblent et vivent les Canadiens plus abordables en réduisant le gaspillage d’énergie

Les maisons et les bâtiments à faible consommation d’énergie sont plus confortables et coûtent moins cher en électricité. Ce plan permettra aux Canadiens d’améliorer facilement les lieux dans lesquels ils vivent et se réunissent. Il servira aussi à réduire la pollution, à rendre la vie plus abordable et à créer des milliers de bons emplois et de nouvelles carrières dans les domaines de la construction, de la technologie, de la fabrication et de la vente. Pour que les collectivités bénéficient de ces avantages, le gouvernement :

• investira 1,5 milliard de dollars sur 3 ans pour construire des bâtiments communautaires écologiques et inclusifs, et exigerons qu’au moins 10 p. 100 de ce financement soit alloué à des projets desservant les communautés des Premières Nations, des Inuits et des Métis;
• fournira 2,6 milliards de dollars sur 7 ans pour aider les propriétaires à rendre leur maison plus écoénergétique. Ce financement permettra d’accorder des subventions allant jusqu’à 5 000 dollars, d’effectuer jusqu’à un million d’évaluations ÉnerGuide gratuites et de soutenir le recrutement et la formation de vérificateurs pour le programme ÉnerGuide;
• travaillera avec le secteur des matériaux de construction et d’autres intervenants pour mettre en place une chaîne d’approvisionnement en matériaux de construction robustes et à faibles émissions, afin d’assurer la disponibilité de produits canadiens d’origine locale, notamment des fenêtres et des produits d’isolation écoénergétiques, du ciment et d’autres matériaux nécessaires à faible teneur en carbone;
• continuera à travailler avec les provinces et les territoires dans la lancée des programmes provinciaux et territoriaux éprouvés, axés sur l’amélioration de l’efficacité énergétique pour les ménages à faible revenu afin de rehausser le nombre de ménages à faible revenu qui en bénéficient;
• continuera à travailler avec les gouvernements des provinces et des territoires pour élaborer d’ici 2022 un nouveau code de rénovation modèle pour les bâtiments existants, et de collaborer avec les provinces et les territoires pour que ce modèle entre en vigueur d’ici 2025; 
• réalisera la toute première évaluation des infrastructures nationales au Canada, dès 2021, pour aider à cerner les besoins et les priorités dans le domaine de l’environnement bâti, et entreprendre une planification à long terme en vue d’un avenir à émissions nettes nulles;
• investira 2 milliards de dollars pour financer la rénovation de bâtiments commerciaux et de bâtiments à grande échelle, investissement qui sera compensé par les économies relatives aux coûts énergétiques qui en découleront. Cet engagement s’inscrit dans le plan de croissance de la Banque de l’infrastructure du Canada, dont la valeur s’élève à 10 milliards de dollars;
• établira un programme simple de prêts à faible coût qui intégrera et mettra à profit les vérifications et les subventions énergétiques pour aider les propriétaires à financer les améliorations énergétiques majeures de leur maison.

Offrir des transports et de l’électricité propres et abordables dans toutes les collectivités

Le gouvernement développera l’offre d’électricité propre par des investissements dans les énergies et les technologies renouvelables et propres de prochaine génération, et favorisera des modes de transport propres, tels que les véhicules, le transport en commun et le transport actif à émissions faibles ou nulles. Les collectivités seront ainsi plus saines et plus dynamiques, et elles passeront moins de temps dans les embouteillages.

Le gouvernement veillera à ce que les Canadiens aient accès à des moyens de transport plus propres et plus abordables en :

• investissant 287 millions de dollars supplémentaires sur deux ans pour prolonger le programme d’incitatif pour les véhicules zéro émission (iVZE) jusqu’en mars 2022. Ce programme prévoit une remise maximale de 5 000 dollars pour un véhicule léger à zéro émission;
• investissant 150 millions de dollars supplémentaires sur trois ans dans des stations de recharge et de ravitaillement au Canada, comme il est annoncé dans l’Énoncé économique de l’automne de 2020;
• travaillant avec des partenaires au cours de l’année à venir sur des options politiques du côté de l’offre afin d’obtenir des réductions supplémentaires du parc de véhicules légers du Canada, y compris des réglementations et des investissements pour accélérer et étendre la disponibilité des VZE sur le marché canadien à mesure que la demande augmente;
• misant sur des investissements sans précédent dans le transport en commun au moyen du Programme d’infrastructure Investir dans le Canada en vue d’élaborer les prochaines étapes du transport en commun, notamment le plan gouvernemental d’aide à l’électrification des réseaux de transport en commun, et de fournir un financement permanent du transport en commun;
• discutant avec la nouvelle administration américaine des approches visant à accroître la disponibilité pour les consommateurs de véhicules zéro émission dans les deux pays, étant donné la nature intégrée du secteur automobile nord-américain;
• travaillant afin d’harmoniser la réglementation canadienne sur les véhicules légers aux normes de rendement les plus strictes en Amérique du Nord pour l’après-2025, à l’échelle de l’administration fédérale ou des États, aux États-Unis;
• développant une stratégie nationale de transport actif et en étudiant les possibilités d’offrir des moyens plus actifs, tels que des sentiers pédestres, des pistes cyclables et d’autres formes de mobilité active, qui constituent un outil complémentaire permettant de réduire la dépendance à l’égard de la voiture et de proposer des solutions de transport saines;
• incluant la totalité du montant actuel déductible aux fins d’impôt pour les VZE légers, moyens et lourds du secteur commercial;
• mettant en œuvre le règlement sur les émissions des moteurs hors route à allumage par compression (mobiles et fixes) et des gros moteurs hors route à allumage commandé du Canada afin que tout nouvel appareil et équipement utilisé par les Canadiens soit moins énergivore et moins polluant;
• améliorant davantage les normes d’efficacité pour les véhicules lourds pour l’après-2025 en s’inspirant des normes les plus rigoureuses en Amérique du Nord – à l’échelle de l’administration fédérale ou des États, aux États-Unis.

De plus, afin d’accroître l’accessibilité des options d’électricité propre et abordable, le gouvernement :

• investira 964 millions de dollars supplémentaires sur quatre ans pour faire avancer les projets axés sur l’énergie renouvelable intelligente et la modernisation du réseau;
• investira 300 millions de dollars supplémentaires sur cinq ans pour faire avancer l’engagement du gouvernement à faire en sorte que les communautés rurales, isolées ou autochtones qui dépendent actuellement du diesel puissent bénéficier de sources d’énergie propres et fiables d’ici 2030;
• travaillera avec les provinces et les territoires pour relier, au Canada, les régions qui disposent d’une hydroélectricité propre en abondance aux régions qui dépendent actuellement davantage des combustibles fossiles pour la production d’électricité – notamment en faisant progresser les projets d’interconnexion stratégiques, comme la boucle de l’Atlantique et d’autres projets régionaux. La Banque de l’infrastructure du Canada y a consacré 2,5 milliards de dollars dans le cadre de son plan de croissance doté de 10 milliards de dollars. Le gouvernement prévoit un investissement supplémentaire de 25 millions de dollars pour soutenir les travaux d’avant-projet;
• travaillera avec les provinces, les services publics et d’autres partenaires pour faire en sorte que la production d’électricité au Canada atteigne la carboneutralité avant 2050.

Continuer à assurer qu’il ne soit pas gratuit de polluer et que tous les ménages récupèrent davantage d’argent

Le Canada a prouvé que le fait de mettre un prix sur la pollution au carbone et de redistribuer les produits aux ménages peut répondre à nos besoins économiques et, du même coup, à nos objectifs environnementaux. Le gouvernement propose les mesures suivantes :

• continuer à mettre un prix sur la pollution jusqu’en 2030, en augmentant à 15 dollars par tonne après 2022, tout en reversant les produits aux ménages de telle sorte que la majorité d’entre eux reçoivent plus d’argent en retour qu’ils n’en paient dans les provinces où le système fédéral est en vigueur;
• passer d’une distribution annuelle à une distribution trimestrielle des paiements de remise sur la pollution par le carbone, dès 2022;
• explorer le potentiel des ajustements carbone aux frontières et travailler avec des économies partageant les mêmes idées – y compris l’Union européenne et des partenaires nord-américains au Canada – pour examiner la façon d’intégrer cette approche dans la stratégie de grande échelle au Canada pour atteindre les objectifs climatiques tout en garantissant un environnement équitable pour les entreprises;
• revoir les normes utilisées pour évaluer les systèmes provinciaux, également nommées « critères de référence » fédéraux, en collaboration, au cours des prochains mois, avec les provinces et les territoires ainsi qu’avec les peuples autochtones sur des propositions s’y rattachant.

Dans le contexte de l’augmentation continue du prix du carbone, le champ d’application de la Norme sur les combustibles propres a été réduit pour ne couvrir que les combustibles fossiles liquides. Il s’agit d’une progression dans la conception de la Norme sur les combustibles propres depuis sa discussion initiale en 2016, lorsqu’il a été proposé que la nouvelle mesure couvre les combustibles liquides, gazeux et solides.

Bâtir l’avantage industriel propre du Canada

Dans les années à venir, l’avantage industriel du Canada et les emplois qui en découleront dépendront de la rapidité et du succès de l’effort de décarbonisation. Pour réaliser le plein potentiel du pays, le gouvernement doit aider les entreprises canadiennes à répondre aux demandes des consommateurs nationaux et internationaux en matière de biens et de services à faible teneur en carbone, et à faire des investissements susceptibles de stimuler l’économie à faible teneur en carbone du Canada.

C’est la raison pour laquelle le gouvernement :

• lancera un défi carboneutre aux grands émetteurs afin de soutenir les industries canadiennes dans l’élaboration et la mise en œuvre de plans de transition de leurs installations vers des émissions carboneutres d’ici 2050;
• fera des investissements pour soutenir la décarbonisation et favoriser la création immédiate d’emplois bien rémunérés et résilients, en complément du défi, par la voie du fonds d’accélération de la carboneutralité doté de 3 milliards de dollars répartis sur 5 ans, qui sera mis en œuvre par le Fonds stratégique pour l’innovation. Ce fonds permettra de mettre rapidement en branle des projets de décarbonisation avec de grands émetteurs, de développer les technologies propres et d’accélérer la transformation industrielle dans tous les secteurs au Canada;
• réinvestira les produits tirés du système de tarification fondé sur le rendement à l’appui de l’industrie et les utilisera pour financer des projets dont l’objectif est de réduire les émissions et d’utiliser des technologies et des procédés plus propres;
• investira 1,5 milliard de dollars dans un fonds pour les combustibles à faible teneur en carbone et à émissions nulles afin d’accroître la production et l’utilisation de combustibles à faible teneur en carbone (par exemple l’hydrogène, le biobrut, le gaz naturel et le diesel renouvelables, l’éthanol cellulosique) d’une manière qui complète la tarification de la pollution par le carbone, des mesures de réglementation et d’autres programmes fédéraux;
• mettra en application la stratégie du Canada dans le domaine de l’hydrogène, qui indique la voie à suivre pour intégrer l’hydrogène à faibles émissions dans l’ensemble de l’économie canadienne, avant la fin de l’année.

Le gouvernement du Canada travaillera aussi pour :

• proposer l’approche renforcée du Canada en matière de réduction des émissions de méthane du secteur pétrolier et gazier en fixant de nouvelles cibles pour 2030 et 2035 ainsi que des règlements connexes, fondés sur des pratiques internationales exemplaires. La conception des règlements fédéraux modifiés en vue de réduire davantage les émissions en 2030 et en 2035 sera déterminée au moyen de consultations avec les provinces, les territoires, des représentants de l’industrie pétrolière et gazière et de la société civile;
• investir 165,7 millions de dollars sur sept ans pour soutenir le secteur agricole dans la mise au point de technologies propres transformatrices et aider les agriculteurs à adopter les technologies propres disponibles sur le marché;
• fixer une cible de réduction nationale des émissions de 30 p. 100 sous les niveaux de 2020 en ce qui concerne les engrais et collaborer avec les fabricants d’engrais, les agriculteurs, les provinces et les territoires à l’élaboration d’une approche pour l’atteindre;
• continuer à soutenir Technologies du développement durable Canada en lui accordant 750 millions de dollars supplémentaires sur cinq ans, pour les entreprises en démarrage et les entreprises en expansion, afin que la faisabilité des technologies propres précommerciales puisse être démontrée avec succès et que les premiers efforts de commercialisation puissent être appuyés;
• exploiter son pouvoir d’achat pour soutenir les technologies propres émergentes dans tous les secteurs économiques du pays, comme les technologies visant à réduire les émissions dans les bâtiments fédéraux et à réduire le carbone incorporé dans les matériaux de construction, dans le cadre de la stratégie d’écologisation du gouvernement mise à jour;
• travailler avec les petites entreprises pour obtenir leur avis sur tous les moyens possibles de les aider davantage à prendre des mesures pour réduire les émissions, notamment au moyen de remises, d’investissements ciblés et d’autres mesures de soutien;
• continuer d’aider les entreprises canadiennes à bien connaître les ressources et les mesures fédérales existantes et à comprendre leurs résultats environnementaux, tout en cherchant des occasions d’intégrer les chaînes d’approvisionnement de grands acheteurs publics et privés, et élargir leur portée dans les marchés canadiens et mondiaux;
• élaborer de nouvelles réglementations fédérales pour augmenter le nombre de sites d’enfouissement qui collectent et traitent le méthane, et s’assurer que les sites d’enfouissement qui exploitent déjà ces systèmes apportent des améliorations pour collecter tout ce qu’ils peuvent.

Adopter le pouvoir de la nature pour soutenir des familles en meilleure santé et des collectivités plus résilientes 

La nature est menacée par les changements climatiques, mais elle est aussi une alliée dans la lutte contre ceux-ci. En plantant deux milliards d’arbres et en améliorant la conservation et la restauration de nos milieux naturels, le gouvernement réduira la pollution, purifiera l’air que nous respirons, rendra les collectivités plus résilientes et améliorera l’accès aux milieux naturels. Le gouvernement créera également des milliers d’emplois dans des domaines comme ceux de la plantation d’arbres, de l’urbanisme et du tourisme. Le gouvernement :

• investira jusqu’à 3,16 milliards de dollars sur dix ans, en partenariat, entre autres, avec les provinces, les territoires, les organisations non gouvernementales, les communautés autochtones, les municipalités et les propriétaires fonciers, pour planter deux milliards d’arbres;
• investira jusqu’à 631 millions de dollars sur dix ans pour travailler, entre autres, avec les provinces, les territoires, les organisations de conservation, les communautés autochtones et les propriétaires fonciers pour restaurer et améliorer les zones humides, les tourbières, les prairies et les terres agricoles afin de stimuler la séquestration du carbone;
• fournira 98,4 millions de dollars sur dix ans pour établir un nouveau fonds pour des solutions climatiques naturelles pour l’agriculture;
• continuera à soutenir les partenariats avec les communautés autochtones au pays par la création de nouvelles aires protégées et de conservation autochtones et de programmes des gardiens autochtones.

Mesures supplémentaires

Le plan comprend également un engagement à élaborer la toute première stratégie nationale d’adaptation du Canada. Il contient de nouvelles mesures visant à soutenir le leadership autochtone en matière de climat et il favorisera une forte contribution canadienne à l’action internationale en faveur du climat. Chaque dollar dépensé dans le cadre du plan de relance à l’issue de la pandémie présenté dans l’Énoncé économique de l’automne – qui représente de 3 à 4 % du PIB – sera évalué afin de déterminer s’il permet d’atteindre les objectifs du plan. Le plan comprend en outre un engagement à appliquer une dimension climatique en vue d’intégrer les considérations climatiques dans le processus décisionnel du gouvernement.

Prochaines étapes

Le plan Un environnement sain et une économie saine poursuit sur sa lancée les travaux continus réalisés par la voie du Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques. À l’aide de moyens pratiques et abordables, le Cadre pancanadien a fait plus pour réduire la pollution que tout autre plan climatique de l’histoire du Canada. La conjugaison de ce plan au Cadre pancanadien permettra au Canada de dépasser sa cible de réduction des gaz à effet de serre d’ici 2030, ce qui fera de nous le tout premier pays à se fixer une cible climatique et à tracer une voie pour non seulement l’atteindre, mais aussi la dépasser.

Le plan établira également les éléments de base nécessaires pour atteindre l’objectif de zéro émission nette d’ici 2050, afin que nos enfants et nos petits enfants puissent grandir dans un pays où l’air et l’eau sont propres.

À l’avenir, le gouvernement fédéral consultera les provinces et les territoires, les partenaires autochtones, et la population canadienne de tous les secteurs socioéconomiques afin de mettre au point un plan solide pour un environnement plus sain et une économie plus saine, plan que nous pourrons tous ensemble mettre en œuvre. En collaborant davantage avec les provinces et les territoires, le gouvernement fédéral est convaincu que le Canada pourra réaliser, d’ici 2030, des réductions de l’ordre de 32 à 40 p. 100 sous les niveaux de 2005. Continuons donc à travailler ensemble pour avoir un environnement plus sain et une économie plus saine.