Journée internationale de la douane 2022 : L’ASFC assure la sécurité de la frontière et la vigueur de notre économie en élargissant l’utilisation des technologies et des données

Le 24 janvier 2022
Ottawa (Ontario)

L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) a été à l’avant-plan de la lutte menée par le Canada contre la pandémie. Tout au long de l’année 2021, l’Agence a adapté les restrictions prises à la frontière afin d’aider à endiguer la propagation de la COVID-19 et d’assurer la santé et la sécurité des voyageurs et de tous les Canadiens.

Le dédouanement accéléré continu des expéditions de vaccins au Canada et la facilitation des expéditions du traitement antiviral par voie orale contre la COVID-19 sont des exemples clés de la façon dont l’ASFC contribue à protéger la santé des Canadiens. En plus de veiller à ce que la circulation des marchandises à la frontière demeure stable, l’Agence continue de gérer l’augmentation des expéditions par messagerie, car de plus en plus de Canadiens font des achats et des affaires en ligne.

Malgré les changements opérationnels constants et les difficultés éprouvées en raison de la COVID-19, l’Agence a continué d’empêcher l’entrée d’armes à feu, d’opioïdes et d’autres produits de contrebande dans nos collectivités, et a évalué avec exactitude les droits et les taxes sur les importations.

• Les agents des services frontaliers ont empêché l’entrée de plus de 92 479 armes prohibées qui se seraient retrouvées dans nos rues en 2021. Par ailleurs, 1 122 armes à feu ont été saisies en 2021, soit plus du double qu’en 2020.
• En 2021, l’ASFC a également saisi 1 315 kg de cocaïne. Selon l’ASFC, la valeur totale de toutes les drogues saisies pendant cette période était d’environ 431,4 millions de dollars.
• Le montant total des droits et taxes (droits de douane, surtaxes et TPS) évalués à l’échelle nationale l’an dernier était d’environ 33,3 milliards de dollars.

Ce ne sont là que quelques-uns des nombreux exemples des faits saillants concernant l’exécution de la loi et les opérations de l’ASFC en 2021.

La pandémie a également servi de catalyseur pour accélérer plusieurs avancées technologiques à l’ASFC. L’Agence a progressé dans la modernisation de la frontière en utilisant des technologies et des données sûres et sécurisées pour faciliter et accélérer les voyages sans contact, les expériences du secteur commercial et des échanges commerciaux,  et pour aider à réduire la transmission de maladies. En étroite collaboration avec le Commissariat à la protection de la vie privée, l'ASFC s'assure que ses technologies protègent la vie privée et les renseignements des voyageurs et que la participation est fondée sur un consentement éclairé.

Le 26 janvier, l’ASFC se joindra à d’autres organismes frontaliers du monde entier pour souligner la Journée internationale de la douane. Le thème de cette année, qui met l’accent sur la transformation numérique et l’adoption d’une culture des données, est en harmonie avec les efforts de modernisation de l’ASFC, qui comprennent l’utilisation de nouvelles technologies et de données pour rendre plus sûrs et plus efficaces les voyages et les échanges commerciaux transfrontaliers légitimes et essentiels. Ces efforts comprennent ce qui suit :

• En étroite collaboration avec l’Agence de la santé publique du Canada (ASPC), l’ASFC a créé ArriveCAN, l’application mobile et le site Web officiels du gouvernement du Canada permettant aux voyageurs de soumettre des renseignements obligatoires avant leur entrée au Canada. ArriveCAN a été conçu pour mettre l’accent sur des données fiables et en temps réel, en utilisant une technologie de pointe sécurisée. Ces données ont été essentielles pour appuyer la réponse du gouvernement du Canada à la pandémie et pour assurer la sécurité de la frontière.

• L’ASFC a continué à étendre l’utilisation d’ArriveCAN pour améliorer l’expérience à la frontière. La nouvelle fonction de déclaration de l’ASFC faite à l’avance permet aux voyageurs arrivant à certains aéroports de soumettre par voie électronique leur déclaration relative aux douanes et à l’immigration avant leur arrivée au Canada (qui était auparavant un formulaire relatif aux douanes et à l’immigration en format papier). Cette fonction est actuellement déployée à l’aéroport international de Vancouver et à l’aéroport international Pearson de Toronto, et uniquement par l’intermédiaire du site Web d’ArriveCAN. Elle sera bientôt étendue à d’autres aéroports du Canada et sera accessible au moyen de l’application.

• Pour faire face à l’augmentation importante des expéditions liées au commerce électronique et aux importations de faible valeur en raison de la COVID-19, l’ASFC a redéfini les priorités en matière de ressources afin de répondre plus facilement à cette augmentation et a introduit des solutions telles que la numérisation de processus manuels. En outre, l’Agence a élargi son initiative de salle de comptoirs électronique, un service d’estampillage numérique par courriel permettant aux clients du secteur commercial d’abandonner les transactions sur papier et d’accélérer la circulation du fret à la frontière.

• L’Agence a continué d’aller de l’avant avec l’Initiative de modernisation des opérations postales, qui améliorera la capacité de l’ASFC à intercepter les marchandises à risque élevé en utilisant des données préalables dans les trois centres de courrier international de Vancouver, Montréal et Toronto. Des améliorations sont apportées aux systèmes et à l’infrastructure de TI, dans le but de traiter le courrier plus efficacement, d’automatiser le calcul des droits et des taxes et d’empêcher l’entrée de marchandises dangereuses au Canada.

• L’ASFC a apporté d’autres améliorations au Système canadien de déclaration des exportations (SCDE). Ce portail gratuit, en libre-service sur le Web, permet aux clients exportateurs de soumettre par voie électronique des déclarations d’exportation et des déclarations sommaires et contribue à améliorer l’exactitude des données et la rapidité des déclarations. La mise en œuvre du SCDE a permis d’établir une plateforme technologique pour soutenir les priorités et les besoins futurs du programme d’exportation.

• L’ASFC travaille à la mise en œuvre complète du projet de Gestion des cotisations et des recettes de l’ASFC (GCRA). Les deux premières étapes de cette initiative pluriannuelle ont été mises en œuvre en 2021, et les travaux se poursuivent pour la prochaine étape visant à moderniser les systèmes et le processus de perception des droits et des taxes sur les marchandises importées au Canada. Le projet de GCRA vise à simplifier le processus d’importation en fournissant des services frontaliers modernes au secteur commercial du Canada et représente une avancée technologique importante pour l’ASFC en tirant parti de l’infonuagique de façon sécurisée.