Archives du Programme de la RS&DE – 2012
Cette page d’archives du Programme de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS&DE) pour l’année 2012 est organisée par date.
[2012-12-19]
Projet de révision des politiques de la RS&DE – Mise à jour de décembre 2012
[2012-12-19]
Glossaire de la RS&DE
[2012-12-19]
Politique sur l'admissibilité des travaux aux crédits d'impôt à l'investissement en RS&DE
[2012-12-19]
Politique sur l’aide et les paiements contractuels
[2012-12-19]
Politique sur la récupération des crédits d’impôt à l’investissement pour la RS&DE
[2012-12-19]
Politique sur la RS&DE au cours de cycles de production
[2012-12-19]
Politique sur la RS&DE pendant le développement d'un bien
[2012-12-19]
Politique sur le compte de dépenses de RS&DE déductibles
[2012-12-19]
Politique sur le matériel à vocations multiples pour la RS&DE
[2012-12-19]
Politique sur le montant de remplacement visé par règlement
[2012-12-19]
Politique sur le total des dépenses de RS&DE admissibles pour le calcul du crédit d’impôt à l’investissement
[2012-12-19]
Politique sur les crédits d’impôt à l’investissement pour la RS&DE
[2012-12-19]
Politique sur les demandes de RS&DE des sociétés de personnes
[2012-12-19]
Politique sur les dépenses de location RS&DE
[2012-12-19]
Politique sur les dépenses en capital de RS&DE
[2012-12-19]
Politique sur les dépenses relatives aux contrats de RS&DE effectuée pour le compte du demandeur
[2012-12-19]
Politique sur les exigences de production pour la RS&DE
[2012-12-19]
Politique sur les frais généraux et autres dépenses de RS&DE
[2012-12-19]
Politique sur les matériaux pour la RS&DE
[2012-12-19]
Politique sur les méthodes traditionnelle et de remplacement
[2012-12-19]
Politique sur les paiements à des tiers
[2012-12-19]
Politique sur les traitements ou salaires RS&DE
[2012-12-19]
Un bref historique de la définition de la RS&DE
[2012-12-19]
Un bref historique des lignes directrices sur l'admissibilité des travaux
[2012-12-07]
Avis d'opposition pour les demandes d'admissibilité de la RS&DE – Processus d'examen amélioré
[2012-10-31]
Révisé – T4088, Guide pour le formulaire T661, Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE)
[2012-10-31]
Révisé – Formulaire T661 cliquable, Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE)
[2012-10-31]
Révisé – Formulaire T1146, Convention pour transférer des dépenses admissibles relatives à des contrats de RS&DE entre personnes ayant un lien de dépendance
[2012-10-31]
Révisé – Formulaire T661, Demande pour les dépenses de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE)
[2012-10-31]
Votre contribution à l'outil en ligne d'auto-évaluation de l'admissibilité (OAÉA)
[2012-10-02]
Sommaire des crédits d'impôt provinciaux et territoriaux pour la recherche et le développement (R&D) au 30 juin 2012
[2012-08-24]
Situation des propositions législatives fédérales pour la RS&DE au 30 juin 2012
[2012-07-05]
Formulaire T661 de demande pour la RS&DE – Révision 2012
[2012-03-31]
Situation des propositions législatives fédérales de la RS&DE au 31 mars 2012
[2012-03-30]
Programme de recherche scientifique et de développement expérimental (RS&DE) (Nouvelles de l'ARC relatives au budget 2012)
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