Biens identiques
Les biens d'un groupe sont considérés comme étant identiques si chacun de ces biens est semblable aux autres. L'exemple le plus fréquent concerne les actions d'une même catégorie du capital-actions d'une société ou les unités d'une fiducie de fonds commun de placement.
Si vous avez acheté ou vendu des biens identiques à des prix différents au cours d'une période donnée, vous devez calculer, après chaque achat, le coût moyen pour déterminer le prix de base rajusté (PBR) des biens de la catégorie. Les dispositions de biens identiques n'ont aucune incidence sur le PBR.
Pour calculer le coût moyen, divisez le coût total des biens identiques achetés (il s'agit généralement du coût des biens
et des dépenses engagées pour l'acquisition) par le nombre total de biens identiques détenus.
Tout montant indiqué à la case 42, « Montant nécessitant un rajustement du prix de base », du feuillet T3, État des revenus de fiducie (Répartitions et attributions) représente un changement du solde en capital d'une fiducie de fonds commun de placement identifiée sur le feuillet. Vous utilisez ce montant dans le calcul du PBR du bien dans l'année de disposition, que vous inscrivez dans l'annexe 3, Gains (ou pertes) en capital. Pour en savoir plus et pour voir un exemple du calcul, consultez le feuillet de renseignements RC4169, Le traitement fiscal des fonds communs de placement pour les particuliers.
Si le montant à la case 42 est négatif, ajoutez-le au PBR des unités de la fiducie identifiée sur le feuillet T3.
Si le montant à la case 42 est positif, soustrayez-le du PBR des unités de la fiducie identifiée sur le feuillet T3.
Si le PBR des unités de la fiducie devient négatif pendant l'année d'imposition, le montant négatif est réputé être un gain en capital pour l'année. Le PBR des unités de la fiducie est réputé être zéro. Inscrivez le gain en capital à la ligne 13200 de l'annexe 3. Inscrivez un zéro à la ligne 13199, car il n'y a pas eu de disposition réelle d'unités.
Remarque
Généralement, l'ARC ne considère pas les biens suivants comme des biens identiques :
- les titres acquis selon un régime d'options d'achat accordées à des employés, lorsqu'ils peuvent faire l'objet du report des avantages ou que l'employé les désigne et en dispose dans un délai de 30 jours;
- certaines actions qu'un employé reçoit de son employeur faisant partie d'un paiement forfaitaire, à la suite de son retrait d'un régime de participation différée aux bénéfices.
Par conséquent, la règle du coût moyen (décrite ci-dessus) qui sert à déterminer le PBR ne s'applique pas à ce type de titre. Chacun de ces titres aura donc son propre PBR, qui sera déterminé de la façon habituelle.
Vous devez également procéder de cette façon pour calculer le coût moyen des obligations ou des débentures identiques que vous avez achetées après 1971. Cependant, le coût moyen est fondé sur le principal de chaque bien identique, c'est-à-dire le coût du bien avant d'y ajouter l'intérêt ou la prime.
Une obligation, une débenture ou une autre créance semblable émise par un débiteur est considérée comme identique à une autre lorsque les deux conditions suivantes sont remplies :
- les deux titres sont émis par le même débiteur;
- tous les droits s'y rattachant sont identiques.
Ne tenez pas compte seulement du principal de la créance pour déterminer si les deux biens sont identiques. Pour être considérés comme identiques, les deux biens doivent remplir les deux conditions ci-dessus.
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