2. Méthodologie

Cet examen a été dirigé par ECCC en collaboration avec la Ville de Montréal. Le MDDELCC, les Conseils des Mohawks de Kahnawake, d’Akwesasne, de Kanesatake et le Grand Conseil de la Nation Waban-Aki ont volontairement accepté de participer au processus d’examen approfondi. Une liste des personnes qui ont participé au processus se trouve en annexe (annexe 2).

Le processus d’examen s’est déroulé, du 15 décembre 2015 au 31 mars 2016, en trois phases:

1. Rencontres d’information préliminaires destinées aux communautés autochtones.

Deux rencontres d’information préliminaires destinées aux communautés autochtones touchées par le déversement ont eu lieu les 15 et 16 décembre 2015. Lors de ces rencontres, des représentants d’ECCC et de la Ville de Montréal ont présenté de l’information de base sur l’écosystème du Saint-Laurent, sur le système d’épuration des eaux usées de la Ville de Montréal, sur le déversement de novembre 2015 et sur le déroulement de l’examen approfondi des événements. Ces rencontres avaient pour but d’expliquer de façon détaillée les travaux exécutés, de partager des données scientifiques sur leurs impacts potentiels et d’entendre le point de vue des communautés autochtones.

2. Rencontres bilatérales entre les représentants d’ECCC et ceux de la Ville de Montréal, du MDDELCC et des communautés autochtones.

ECCC a mené une série de rencontres bilatérales entre le 2 et le 18 février 2016 ayant pour objectif de dresser la chronologie des événements ayant précédé le déversement et d’identifier les canaux de communications intergouvernementales utilisés. Durant ces rencontres, les parties ont aussi été invitées à se prononcer sur le processus proposé par ECCC pour mener l’examen approfondi et sur les consultations et l’engagement des autochtones. Elles ont aussi permis d’amorcer les discussions relativement à l’examen approfondi du déversement, de tirer des leçons des événements et de formuler les recommandations.

3. Atelier pour les parties impliquées dans l’examen approfondi

Un atelier regroupant la majorité des parties a eu lieu le 8 mars 2016 à Montréal et a permis de finaliser les recommandations dégagées de l’analyse des informations recueillies lors des précédentes rencontres. Aucun représentant du MDDELCC n’a participé à cette rencontre, le ministère ayant préféré transmettre ses commentaires par écrit à ECCC.